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185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches 1839), correspondance.

    Cote

    3 S 9520

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Epave, estimation, demande d'indemnités par l'expert : correspondance (An 11) ; débarquement de pièces de vin, paiement, réclamations, de plusieurs particuliers : correspondance : 1807.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    3 S 10788

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • DECIZE
    • Epave, estimation, demande d'indemnités par l'expert...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Police des ports, droits de navigation.

    Date

    an XII-1850

    Cote

    3 S 7038

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 3 - PORTS
    • Police des ports, droits de navigation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Rive droite, levée de Tarreau.

    Date

    an XIII-1809

    Cote

    3 S 3079

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • LEVEE DE THAREAU
    • Rive droite, levée de Tarreau.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Ports, délit contre des particuliers (dilapidation de bois déposés sur les ports), déclarations du garde-port : correspondance, procès-verbal.

    Date

    an XIV

    Cote

    3 S 10786

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS
    • Ports, délit contre des particuliers (dilapidation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Port, levée, réparations, adjudication des travaux : affiches, correspondance, devis, soumissions.

    Date

    1806-1807

    Cote

    3 S 9983

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • UXELOUP
    • Port, levée, réparations, adjudication des travaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Levée de Tarraut, port de Tarraut, réparations.

    Date

    1807-1841

    Cote

    3 S 6612

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • LEVEE DE THAREAU
    • Levée de Tarraut, port de Tarraut, réparations.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Port, agrandissement : plan.

    Date

    1808

    Cote

    3 S 4771

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • CHAUMOT-CHITRY
    • Port, agrandissement : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    La Ferté, port, exécution des travaux de réparation, plainte de l'ingénieur en chef, adjudicataire : rapport.

    Date

    1810

    Cote

    3 S 3077

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • La Ferté, port, exécution des travaux de réparation,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Chantenay, port de la Ferté, travaux : affiche.

    Date

    1810

    Cote

    3 S 7300

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 2 - Ports - Gares
    • Chantenay, port de la Ferté, travaux : affiche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Port du Champ Mouton, dommages effectués par les marchands de bois, indemnités : correspondance, arrêté.

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 S 10795

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Port du Champ Mouton, dommages effectués par les marchands...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Pouilly-sur-Loire, port.

    Date

    1811-1846

    Cote

    3 S 7142

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • Pouilly-sur-Loire, port.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Port, quai, construction : affiche.

    Date

    1811

    Cote

    3 S 6597

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Port, quai, construction : affiche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Levée de Nevers à Saint-Eloi, bateaux, propriétaires riverains, contingent à payer, répartition : correspondance, ordonnance, états nominatifs ; terrains, estimation : état.

    Date

    1814-1820

    Cote

    3 S 9984

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 3 - Embarcations
    • Levée de Nevers à Saint-Eloi, bateaux, propriétaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Port, perré, réparations : correspondance, exposé, détail estimatif, devis.

    Date

    1817-1821

    Cote

    3 S 9981

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Port, perré, réparations : correspondance, exposé,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Navigation et flottage, suspension : (1824) ; Lucy, port, état : (1823) ; propriété d'un riverain, dépôt de bois, contentieux : (1821-1822) ; objets divers...

    Date

    1817-1824

    Cote

    3 S 6980

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Navigation et flottage, suspension : (1824) ; Lucy,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Port, travaux : correspondance.

    Date

    1818-1821

    Cote

    3 S 9980

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Port, travaux : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Six ponts de halage, perrés du port, réparations.

    Date

    1818

    Cote

    3 S 6596

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Six ponts de halage, perrés du port, réparations.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    NEVERS, établissement d'un port, autorisation.

    Date

    1819-1820

    Cote

    7 S 6570

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • NEVERS, établissement d'un port, autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Boyle (La), port, suppression : correspondance.

    Date

    1819-1920

    Cote

    3 S 8381

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • 1 - Autres ports
    • Boyle (La), port, suppression : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).