Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination d'experts : (1818) ; ramassage de cailloux, évaluation d'indemnité, nomination d'expert : (1819) ; Pougues-les-Eaux, construction d'un aqueduc, autorisation : (1819) ; Nevers, pont à bascule ; route de Paris à Lyon, Cosne-sur-Loire, mur mitoyen, contestation entre deux particuliers : (1813-1819).
Date
1813-1819
Cote
2 S 2578
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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 11 - GENERALITES
- 4 - Autres questions d'ordre général
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Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.