Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 141
  • 22
Période
  • 6
  • 104
  • 77
Lieux
  • 23
  • 17
  • 9
  • 8
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 163
  • 42
  • 21
  • 17
  • 14
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 163

163 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêté (affiche 1844).

    Cote

    3 S 8769

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 3 - Police - Réglementation
    • Arrêté (affiche 1844).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Pont suspendu, police, conservation, perception des droits de péage, réglementation : arrêté préfectoral (affiche 1839).

    Cote

    3 S 8202

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • FOURCHAMBAULT
    • Pont suspendu, police, conservation, perception des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Règlement de police particulier : arrêté (affiche 1902).

    Cote

    3 S 9048

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 4 - Police - Réglementation
    • Règlement de police particulier : arrêté (affiche 1902).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Département du Loiret, police de la navigation : arrêté (affiche 1840, 3 exemplaires).

    Cote

    3 S 11063

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 1 - Police - Réglementation
    • Département du Loiret, police de la navigation : arrêté...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Loire, service spécial, délit de grance voirie.

    Cote

    3 S 3062

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 1 - Police - Réglementation
    • Loire, service spécial, délit de grance voirie.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).

    Cote

    3 S 11443

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Contestations, jugements.

    Date

    an X-1817

    Cote

    3 S 7139

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 3 - Réglementation - Police de la navigation
    • Contestations, jugements.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Navigation intérieure, réglementation.

    Date

    an XI

    Cote

    3 S 7119

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 3 - Réglementation - Police de la navigation
    • Navigation intérieure, réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Police des ports, droits de navigation.

    Date

    an XII-1850

    Cote

    3 S 7038

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 3 - PORTS
    • Police des ports, droits de navigation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Pêche, réglementation : correspondance.

    Date

    1806

    Cote

    3 S 6396

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • Pêche, réglementation : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Réglementation.

    Date

    1808-1868

    Cote

    3 S 7000

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 4 - BACS ET PASSAGES D'EAU
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Flottage du bois, réglementation, instructions, décisions ministérielles : arrêtés (affiches), correspondance.

    Date

    1814-1857

    Cote

    3 S 9517

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 1 - Réglementation
    • Flottage du bois, réglementation, instructions, décisions...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Navigation et pêche, réglementation.

    Date

    1817

    Cote

    3 S 3051

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 1 - Police - Réglementation
    • Navigation et pêche, réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.

    Date

    1817

    Cote

    3 S 8827

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 8 - Navigation sur l'Allier
    • 1 - Police - Réglementation
    • Réglementation, propriétaires riverains contrevenant,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Mémoires, rapport (1818-1819) ; navigation sur l'Yonne, amélioration : (1839), influence des barrages : procès-verbaux des opérations faites en 1842 ; Conseil général de la Nièvre, session de 1854 sur le flottage ; règlement : affiche (1861).

    Date

    1818-1861

    Cote

    3 S 6776

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Mémoires, rapport (1818-1819) ; navigation sur l'Yonne,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Droits de navigation, révision des tarifs, étude : correspondance (1820) ; cartes cantonales, demande pour les besoins du service : correspondance (1901).

    Date

    1820-1901

    Cote

    3 S 10863

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 3 - Réglementation - Police de la navigation
    • Droits de navigation, révision des tarifs, étude :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Flottage, réglement, contravention.

    Date

    1823-1824

    Cote

    3 S 6969

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 1 - Réglementation
    • Flottage, réglement, contravention.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    "Règlement pour la Compagnie des intéressés aux flots des petites rivières", flottage du bois : brochure.

    Date

    1825

    Cote

    3 S 9522

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • "Règlement pour la Compagnie des intéressés aux flots...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Pêche fluviale, réglementation.

    Date

    1827-1831

    Cote

    3 S 6145

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Pêche fluviale, réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Haute Yonne, flottage des bois, projet de réglement.

    Date

    1827-1829

    Cote

    3 S 7384

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 1 - Réglementation
    • Haute Yonne, flottage des bois, projet de réglement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).