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  1. Résultat n°1

    Louveterie, poudre et plombs : reçus (1790-an VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 204

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Louveterie, poudre et plombs : reçus (1790-an VIII).
  2. Résultat n°2

    - (An VII). - Pièces provenant du greffe : procédures (s. d. ) ; - Cédules : (s. d. ).

    Date

    an VII

    Cote

    56 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
    • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
    • - (An VII). - Pièces provenant du greffe : procédures...
  3. Résultat n°3

    (1791).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
    • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
    • (1791).
  4. Résultat n°4

    Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles : (1789-an VII) - Aunay, Grande Peur, fuite du Roi, divers. District de Clamecy, troubles : (1791-An VIII) - Flotteurs, soulèvement : (1792) ; - Le Réveil du Peuple : (An IV).

    Date

    1789-an VIII

    Cote

    1 L 192

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles...
  5. Résultat n°5

    Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

    Date

    an II

    Cote

    4 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits...
  6. Résultat n°6

    Justice, police, surveillance, fêtes.

    Date

    Sans date

    Cote

    11 L 16-6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • Justice, police, surveillance, fêtes.
  7. Résultat n°7

    - (1er janvier 1793-2 prairial An II) ; - (26 brumaire An IV-19 messidor An IV) ; - (26 mesidor An IV-9 nivôse An V) ; - (16 nivôse An V-6 thermidor An V) ; - (16 thermidor An V-16 nivôse An VI) ; - (19 nivôse An VI-19 brumaire An VII) ; - (16 brumaire An VII-19 prairial An VII) ; - (6 messidor An VII-16 nivôse An VIII).

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    26 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY
    • 1 - Police correctionnelle, registres des audiences
    • - (1er janvier 1793-2 prairial An II) ; - (26 brumaire...
  8. Résultat n°8

    Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 84

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires,...
  9. Résultat n°9

    - Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ; - Désarmement ; - Désarmement, motifs : (An III) ; - Suspects ; - Détenus.

    Date

    an III

    Cote

    5 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • - Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ;...
  10. Résultat n°10

    Affaires diverses : correspondance, arrêtés...

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 72

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 1 - Comités de Surveillance du District
    • Affaires diverses : correspondance, arrêtés...
  11. Résultat n°11

    - Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de bois ; - Feuille de route (fausse).

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 49

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de...
  12. Résultat n°12

    Police générale : correspondance du Ministère avec l'Administration départementale (An IV-An V).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 187

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police générale : correspondance du Ministère avec...
  13. Résultat n°13

    Actes, procès-verbaux, jugements civils et de simple police, des causes : répertoires (1791-An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
    • Actes, procès-verbaux, jugements civils et de simple...
  14. Résultat n°14

    Police générale : - Surveillance politique, surveillance pénale : instructions et arrêtés de l'Administration départementale et du Ministre de la Police ; - Notaires, nomination, surveillance : instructions, correspondance.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Police générale : - Surveillance politique, surveillance...
  15. Résultat n°15

    (An IV).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
    • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
    • (An IV).
  16. Résultat n°16

    Police générale : correspondance du Ministère avec l'Administration départementale (An VII-An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    1 L 189

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police générale : correspondance du Ministère avec...
  17. Résultat n°17

    - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

    Date

    1790-an III

    Cote

    10 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
  18. Résultat n°18

    Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1 L 194

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre...
  19. Résultat n°19

    Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
    • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
  20. Résultat n°20

    Voyageurs, inscription des passeports par Le Pelletier, corps de garde de la porte : registre (25 nivose An II-27 germinal An II) - nom, profession, lieu de départ, destination.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 198

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Voyageurs, inscription des passeports par Le Pelletier,...
  21. Résultat n°21

    Police générale : correspondance du Ministère avec l'Administration départementale (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    1 L 188

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police générale : correspondance du Ministère avec...
  22. Résultat n°22

    (An VI).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
    • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
    • (An VI).
  23. Résultat n°23

    Jugements divers : registres- (9 décembre 1790-11 mai 1791) ; - (17 mai 1791-9 août 1791) ; - (17 août 1791-16 mai 1792) ; - (22 mai 1792-12 mars 1793) ; - (18 mars 1793-17 brumaire An II) ; - (22 brumaire An II-27 floréal An II) ; - (28 floréal An II-6 nivôse An III) ; - (29 nivôse An III-28 vendémiaire An IV). Eaux et forêts, jugements : registres- (4 décembre 1792-17 fructidor An II) ; - (21 fructidor An II-1er vendémiaire An IV). Causes consulaires, jugements : registre (15 mars 1791-23 vendémiaire An IV). Police rurale correctionnelle, jugements rendus en appel : registre (16 nivôse An II-26 fructidor An III).

    Cote

    24 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 1 - Jugements : registres
    • Jugements divers : registres- (9 décembre 1790-11 mai...
  24. Résultat n°24

    (28 octobre 1793-28 messidor An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    5 L 49

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 5 L 49-51 EMIGRES, RECLUS, SUSPECTS : registres des...
    • (28 octobre 1793-28 messidor An II).
  25. Résultat n°25

    - Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux ; - Lormes, affaire J. F. Chaix, juge de Paix ; - Terroristes, désarmement.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 73

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 1 - Comités de Surveillance du District
    • - Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux...
  26. Résultat n°26

    Police, audiences : 5 registres- (18 janvier 1792-11 août 1792) ; - (15 pluviôse An II-13 thermidor An II) ; - (24 brumaire An III-8 brumaire An IV) ; - (2 thermidor An IV-7 brumaire An V). Conciliations : 5 registres (26 avril 1793-1er brumaire An IV).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • Police, audiences : 5 registres- (18 janvier 1792-11...
  27. Résultat n°27

    (28 messidor An II-25 prairial An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    5 L 50

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 5 L 49-51 EMIGRES, RECLUS, SUSPECTS : registres des...
    • (28 messidor An II-25 prairial An III).
  28. Résultat n°28

    Administration municipale, délibérations : 4 registres (17 brumaire An IV-11 prairial An VIII) - Correspondance reçue ; - Police ; - Avis, registre : (27 nivôse an IV-20 frimaire Av VI) ; - Hôtel de ville, bail à ferme : (An VI) ; - Fête : (An VII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 27 - CANTON DE DECIZE
    • Administration municipale, délibérations : 4 registres...
  29. Résultat n°29

    Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement ; - Pétitions, correspondance ; - Culte, police ; - Affaires diverses ; - Lettres de prêtrise, remises ; - Prêtres, déportation : (1793-An II).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    9 L 43

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 8 - CULTES
    • Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement...
  30. Résultat n°30

    Police : (An IV-An VII et s. d.) - Emigrés ; - Passeports ; - Passeports : registre (An IV-An VII) ; - Permis de circuler ; - Certificats de civisme ; - Certificats de résidence.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    1 L 199

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police : (An IV-An VII et s. d.) - Emigrés ; - Passeports...
  31. Résultat n°31

    (An V).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
    • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
    • (An V).
  32. Résultat n°32

    Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations ; - Détenus, renseignements ; - Logement, nourriture ; - Prisonniers, frais ; - Laïcs, religieux, internements.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 195

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations...
  33. Résultat n°33

    (4 messidor An III-11 floréal An VIII).

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    5 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 5 L 49-51 EMIGRES, RECLUS, SUSPECTS : registres des...
    • (4 messidor An III-11 floréal An VIII).
  34. Résultat n°34

    Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles : Saint-Saulge, Rouy (1790), Nevers (An V), Saint-Saulge (An VII) ; - Menaces contres les maisons religieuses : (1791) ; - Saint-Benin-des-Bois, troubles : (1791) ; - Nevers, Meunier officier municipal : (1791) ; - Nevers, affaire Veuve Petit : (1792) ; - Députation : (An II) ; - Saint-Saulge, troubles : (An II) ; - Suspects, destitutions : (An II-An III) ; - Certificat de résidence : (An III) ; - Police des jeux : (An VI) ; - Compagnie de Jehu (An IV) ; - Correspondance ; - Cheval, vol ; - Détenus, plaintes, pétitions ; - Fêtes ; - Objets divers.

    Date

    1790-an VI

    Cote

    9 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles...
  35. Résultat n°35

    Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    2 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • Administration générale : - Gestion, compte-rendu :...
  36. Résultat n°36

    Jugements : registres- (18 brumaire An IV-15 ventôse An V) ; - (An VI-An VII). - Conciliations : registres (An V-An VII). - Police : registre (An V-An VII). - Procès-verbaux : registre (An VI).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
    • Jugements : registres- (18 brumaire An IV-15 ventôse...
  37. Résultat n°37

    Routes, chemins vicinaux, police et conservation ; Justices de Paix, appel des jugements, instances à charge d'appel d'eau et forêt, jugements et sentences : 3 registres- (15 février 1791-10 janvier 1792) ; - (17 janvier 1791-18 décembre 1792) ; - (8 janvier 1793-12 nivôse An II).

    Date

    1791-an II

    Cote

    17 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 1 - Jugements - Sentences
    • Routes, chemins vicinaux, police et conservation ;...
  38. Résultat n°38

    (1793-An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
    • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
    • (1793-An II).
  39. Résultat n°39

    Police criminelle. Police administrative : - Conflits avec l'Administration ; - Poids et mesures ; - Loterie nationale (affaire Jackson) ; - Permis de circuler, signalements, corlportage, vagabonds ; - Déments ; - Belles actions. Police rurale : - Délits dans les bois ; - Assignats, fausse monnaie ; - Délits divers.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 203

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police criminelle. Police administrative : - Conflits...
  40. Résultat n°40

    Bureau de Paix et de conciliation, audiences : registres - (3 messidor An II-16 prairial An IV) ; - (27 messidor An V-5 pluviôse An VII). Police, audiences : registre (12 thermidor An IV-29 messidor An VII). Minutes, jugements : (1793-An VII).

    Date

    1793-an VII

    Cote

    38 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 38 L - JUSTICE DE PAIX DE CHAMPLEMY
    • Bureau de Paix et de conciliation, audiences : registres...
  41. Résultat n°41

    - Dépenses administratives ; - Armée et commissaires révolutionnaires, activités, enquête de police ; - Château-Chinon, prison : registre (5 janvier 1792-8 octobre 1792) ; - Communes, biens patrimoniaux : état (An II) ; Eaux et forêts : - Bois nationaux, coupes de bois, ventes ; - Délits- Haut Folin, bois, contestation. .

    Date

    1792-an II

    Cote

    3 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Autres
    • - Dépenses administratives ; - Armée et commissaires...
  42. Résultat n°42

    Police, jugements : répertoire, minutes (An IV-An V).

    Date

    1792-an III

    Cote

    45 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 48 L - JUSTICE DE PAIX DE DECIZE
    • Police, jugements : répertoire, minutes (An IV-An V).
  43. Résultat n°43

    Police générale et de sûreté, esprit public : rapports, comptes décadaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 186

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police générale et de sûreté, esprit public : rapports,...
  44. Résultat n°44

    - Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ; - Suspects, terroristes, troubles ; - Louveterie ; - Comités de surveillance ; - Bois nationaux, délits.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Police
    • - Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ;...
  45. Résultat n°45

    Police politique : - Pétitions, demandes d'élargissement ; - Affaires générales ou collectives ; - Affaires particulières (par ordre alphabétique).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 197

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police politique : - Pétitions, demandes d'élargissement...
  46. Résultat n°46

    Certificats de police, enregistrement : (1er nivôse An II-9 thermidor An III).

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • Certificats de police, enregistrement : (1er nivôse...
  47. Résultat n°47

    Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres de l'état civil, dépôt : registre (15 fructidor An IV-2 vendémiaire An VI) ; - Administration centrale : correspondance ; - Affaires de police, culte, assistance, fêtes publiques : arrêtés, correspondance ; - Ventes, adjudications ; - Administration générale, fête : correspondance. A noter : Administration centrale, arrêtés : registres- Voir 5 L 6 : registres des arrêtés transcrits par le District (27 février 1792-25 juin An VIII) Correspondance : registres- Voir 5 L 31 (29 brumaire An IV-18 floréal an VIII) - Voir 5 L 35 (23 frimaire An II-26 prairial An V) Emigrés reclus, déportés, arrêtés : registre- Voir 5 L 51 (4 messidor An III-11 floréal An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 18-23 - CANTON DE CORBIGNY
    • Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres...
  48. Résultat n°48

    (An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
    • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
    • (An III).
  49. Résultat n°49

    - Activités politiques, affaires politiques nationales : correspondance, arrêtés ; - Police locale, affaires politiques locales : correspondance, pétitions ; - Ex-clercs, surveillance, arrestation : correspondance ; - Morillon de Bazarnes, détention : correspondance ; - Impôt sur les riches, levée : instructions, correspondance, état nominatif.

    Date

    1793-an III

    Cote

    13 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
    • - Activités politiques, affaires politiques nationales...
  50. Résultat n°50

    Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 191

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police générale : - Dénonciations d'administrateurs...
  51. Résultat n°51

    Certificats de résidence : registre (germinal An IV-floréal An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 201

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Certificats de résidence : registre (germinal An IV-floréal...
  52. Résultat n°52

    (1792).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
    • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
    • (1792).
  53. Résultat n°53

    Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An III) - Brassy ; - Brutus-le-Bourg ; - Brutus-le-Magnanime ; - Cosne ; - Donzy ; - Entrains ; - Guérigny ; - Lurcy-le-Bourg ; - Monceaux ; - Neuilly ; - Nevers ; - Garchizy ; - Menou ; - Prémery ; - Saint-Benin-des-Bois ; - Villiers-le-Sec.

    Date

    1789-an VIII

    Cote

    1 L 193

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An...
  54. Résultat n°54

    Police, suspects : - Perquisitions ; - Désarmement ; - Réclamations.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 196

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police, suspects : - Perquisitions ; - Désarmement...
  55. Résultat n°55

    Département de la Nièvre, certificats de résidence (loi du 20 décembre 1792) : registre (25 pluviose An V-22 pluviose An XIII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    1 L 200

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Département de la Nièvre, certificats de résidence...
  56. Résultat n°56

    Ordre public- Circulation, contrôle : instructions, passeports (An IV-An VIII) ; - Délits forestiers : procès-verbal, état de recouvrement des amendes, réglementation (An IV) ; - Police municipale : procès-verbal de visite, pétition (An IV-An V).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 86

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Ordre public- Circulation, contrôle : instructions,...
  57. Résultat n°57

    Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur : (1789) ; - Attroupements, et rassemblements, troubles de subsistances : (1790) ; - Affaire Veuve Petit : (1792) ; - Cosne, Varennes, troubles : (1793) ; - Sancerre, troubles : (An IV) ; - Fours, La Nocle, troubles : (An V) ; - Château-Chinon, troubles (An V-An VI) ; - Donzy, La Charité, brigandages : (An VI) ; - Royalistes et contre-révolutionnaires ; - Dénonciations, troubles électoraux ; - Scellés ; - Attentats contre les arbres de la Liberté.

    Date

    1789-an VII

    Cote

    1 L 190

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur...
  58. Résultat n°58

    - Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires ; - Scellés, appositions.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 52

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • - Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires...