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Résultat n°1

Louveterie, poudre et plombs : reçus (1790-an VIII).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 204

Résultat n°2

- (An VII). - Pièces provenant du greffe : procédures (s. d. ) ; - Cédules : (s. d. ).

Date

an VII

Cote

56 L 10

Résultat n°3

(1791).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°4

Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles : (1789-an VII) - Aunay, Grande Peur, fuite du Roi, divers. District de Clamecy, troubles : (1791-An VIII) - Flotteurs, soulèvement : (1792) ; - Le Réveil du Peuple : (An IV).

Date

1789-an VIII

Cote

1 L 192

Résultat n°5

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

Date

an II

Cote

4 L 19

Résultat n°6

Justice, police, surveillance, fêtes.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-6

Résultat n°7

- (1er janvier 1793-2 prairial An II) ; - (26 brumaire An IV-19 messidor An IV) ; - (26 mesidor An IV-9 nivôse An V) ; - (16 nivôse An V-6 thermidor An V) ; - (16 thermidor An V-16 nivôse An VI) ; - (19 nivôse An VI-19 brumaire An VII) ; - (16 brumaire An VII-19 prairial An VII) ; - (6 messidor An VII-16 nivôse An VIII).

Date

1793-an VIII

Cote

26 L 1

Résultat n°8

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 84

Résultat n°9

- Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ; - Désarmement ; - Désarmement, motifs : (An III) ; - Suspects ; - Détenus.

Date

an III

Cote

5 L 37

Résultat n°10

Affaires diverses : correspondance, arrêtés...

Date

Sans date

Cote

5 L 72

Résultat n°11

- Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de bois ; - Feuille de route (fausse).

Date

an IV

Cote

14 L 49

Résultat n°12

Police générale : correspondance du Ministère avec l'Administration départementale (An IV-An V).

Date

Sans date

Cote

1 L 187

Résultat n°13

Actes, procès-verbaux, jugements civils et de simple police, des causes : répertoires (1791-An VII).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°14

Police générale : - Surveillance politique, surveillance pénale : instructions et arrêtés de l'Administration départementale et du Ministre de la Police ; - Notaires, nomination, surveillance : instructions, correspondance.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-7

Résultat n°15

(An IV).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°16

Police générale : correspondance du Ministère avec l'Administration départementale (An VII-An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

1 L 189

Résultat n°17

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

Date

1790-an III

Cote

10 L 15

Résultat n°18

Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)

Date

an III-an IV

Cote

1 L 194

Résultat n°19

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 8

Résultat n°20

Voyageurs, inscription des passeports par Le Pelletier, corps de garde de la porte : registre (25 nivose An II-27 germinal An II) - nom, profession, lieu de départ, destination.

Date

Sans date

Cote

1 L 198