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  1. Résultat n°1

    Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.

    Date

    1888-1893

    Cote

    3 S 10820

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    2 S 558

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 558

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEUVY-SUR-LOIRE Terrains, concessions ; permissions...
    • 2 S 558

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    2 S 593

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 593

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
    • 2 S 593

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Livry, autorisation.

    Date

    1824

    Cote

    3 S 7291

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 2 - Plantations
    • Livry, autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Tracy-sur-Loire, plantations d'osier protégées par un perré.

    Date

    1860

    Cote

    3 S 6668

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • Tracy-sur-Loire, plantations d'osier protégées par...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    2 S 590

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 590

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
    • 2 S 590

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934) ; réclamations : (1932-1936) ; plantations, abattage d'arbres : (1933-1939).

    Date

    1928-1939

    Cote

    2 S 2237-bis

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 731

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • URZY
    • Terrains, concessions ; alignements ; plantations ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    2 S 723

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 723

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 723

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 640

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LUZY
    • Terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    2 S 591

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 591

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
    • 2 S 591

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.

    Date

    1812-1813

    Cote

    3 S 10797

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 2 - Anticipations
    • Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    2 S 588

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 588

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
    • 2 S 588

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Plantation nouvelle entre Clamecy et Dornecy : plan, profil.

    Date

    1874

    Cote

    2 S 2628

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 8 - RN 151 DE POITIERS A AVALLON
    • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Plantation nouvelle entre Clamecy et Dornecy : plan,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    2 S 587

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 587

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
    • 2 S 587

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    AMAZY, ARZEMBOUY, BRINON, NEVERS, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 746

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • AMAZY, ARZEMBOUY, BRINON, NEVERS, terrains, concessions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    Routes nationales, plantations d'arbres : rapports des ingénieurs (an 10) ; plantations d'arbres par l'Etat (1811).

    Date

    1801-1811

    Cote

    2 S 7410

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Routes nationales, plantations d'arbres : rapports...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 728

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Correspondance, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1843-1844

    Cote

    3 S 10911

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • Correspondance, rapports, arrêtés, plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Sermoise, levée (embranchement de Nevers), pont, établissement ; digues, planta-tions : rapport, soumissions, correspondance.

    Date

    1859-1860

    Cote

    3 S 8890

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Sermoise, levée (embranchement de Nevers), pont, établissement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    2 S 734

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 734

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Terrains, concessions, permissions de voirie,...
    • 2 S 734

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  23. Résultat n°23

    Alignements, plantations, concessions de terrain, permissions de voirie.

    Date

    1838-1897

    Cote

    2 S 647

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • MONTSAUCHE
    • Alignements, plantations, concessions de terrain, permissions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  24. Résultat n°24

    Ile de La Charité, plantations ; lit de la Loire, dépôt de matériaux.

    Date

    1845-1877

    Cote

    3 S 7397

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Ile de La Charité, plantations ; lit de la Loire, dépôt...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    VARENNES-LES-NEVERS, terrains, concessions ; permissions de voirie ; alignements ; plantations ; récolement : procès-verbaux.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 581

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • VARENNES-LES-NEVERS, terrains, concessions ; permissions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  26. Résultat n°26

    Terrains, aliénations, acquisitions : (1915-1938) ; plantations : (1921-1937) ; permission de voirie, alignements, distributeurs d'essence : (1923-1936) ; réclamations, objets divers : (1924-1940) ; travaux : (1930-1939).

    Date

    1915-1940

    Cote

    2 S 2240

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Terrains, aliénations, acquisitions : (1915-1938) ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  27. Résultat n°27

    2 S 557

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 557

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEUVY-SUR-LOIRE Terrains, concessions ; permissions...
    • 2 S 557

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  28. Résultat n°28

    Permissions de voirie, alignements, plantations, concessions de terrainsCHALLUY, CHANTENAY, aqueduc ; CHAULGNES ; COURS ; LA CELLE-SUR-LOIRE, carrière, agrandissement ; LA CHARITE-SUR-LOIRE ; LA MARCHE ; MAGNY-COURS ; MESVES-SUR-LOIRE ; NEVERS.

    Date

    1901-1906

    Cote

    2 S 628

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Permissions de voirie, alignements, plantations, concessions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  29. Résultat n°29

    2 S 586

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 586

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
    • 2 S 586

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  30. Résultat n°30

    CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans le talus de la route ;CHANTENAY, aqueduc ; plantations ;COSNE-SUR-LOIRE, conduites de gaz, branchements de gaz ;LA CELLE-SUR-LOIRE, plantations ;LA-CHARITE-SUR-LOIRE, travaux divers, abattage d'arbres ; enlèvement de souches ;MYENNES, voie Decauville, établissement ;MESVES-SUR-LOIRE, plantations ;NEUVY-SUR-LOIRE, course automobile, parcours sécurisé ; voie ferrée étroite, établissement : plan (1900) ; plantations ; objets divers ;NEVERS, affaires générales et diverses ; conduite d'eau rue du Commerce et rue de Paris : (1899) ; arbres, produits d'élagage, ventes ; occupation temporaire par la Société des Eaux : (1898) ;POUGUES-LES-EAUX, salon de coiffure, établissement dans un chalet de bois démontable : plan (1898) ; parc de l'établissement thermal, conduite d'eau, établissement : (1899) ; réclamation d'un particulier ; candélabre en fonte ornée, prés de l'hôtel Saint Léger ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, plantations ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plantations ; occupations du domaine public ; dommages, indemnités ;TRACY-SUR-LOIRE, carrière de pierre, exploitation ;TRONSANGES, vente d'arbre ;VARENNES-LES-NEVERS, produits d'élagage, vente.

    Date

    1898-1900

    Cote

    2 S 629

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  31. Résultat n°31

    SAINT-BENIN-D'AZY, SAINT-ELOI, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, CHATIN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES, terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 695

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • SAINT-BENIN-D'AZY, SAINT-ELOI, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  32. Résultat n°32

    2 S 727

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 727

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 727

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  33. Résultat n°33

    2 S 718

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 718

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
    • 2 S 718

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  34. Résultat n°34

    Distributeurs d'essence, acquisitions de terrains : (1912-1934) ; plantations : (1927-1934) ; permissions de voirie, autorisations diverses : (1927-1937) ; travaux : (1927-1939).

    Date

    1912-1939

    Cote

    2 S 2238

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Distributeurs d'essence, acquisitions de terrains :...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  35. Résultat n°35

    2 S 737

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 737

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Terrains, concessions, permissions de voirie,...
    • 2 S 737

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  36. Résultat n°36

    LURCY-LE-BOURG, MHERE, MONTENOISON, MONTREUILLON, NEUILLY, NOLAY, OULON, OUROUX, permissions de voirie, alignements, plantations, concessions de terrains.

    Date

    1839-1891

    Cote

    2 S 658

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LURCY-LE-BOURG, MHERE, MONTENOISON, MONTREUILLON, NEUILLY,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  37. Résultat n°37

    Réclamations, plantations ; terrains, aliénation ; affaires diverses.

    Date

    1909-1938

    Cote

    2 S 2239

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Réclamations, plantations ; terrains, aliénation ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  38. Résultat n°38

    2 S 683

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 683

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHATILLON Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 683

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  39. Résultat n°39

    Talus et francs-bords, plantations, vente de produits : soumissions, rapports, arrêtés, pétitions.

    Date

    1915-1927

    Cote

    7 S 9073

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Talus et francs-bords, plantations, vente de produits...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  40. Résultat n°40

    Terrains, concessions ; permissions de voirie ; alignements ; plantations ; récolement : procès-verbaux.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 560

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LA CELLE-SUR-LOIRE
    • Terrains, concessions ; permissions de voirie ; alignements...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.