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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Affaires diverses, documents non datés : (An IV) ; - Contributions : états, correspondance (An IV-An VIII) ; - Plainte contre le Président de la Municipalité de Lormes : (An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 34

Résultat n°2

(1er ventôse An II-4 germinal An II).

Date

1792-an III

Cote

45 L 1

Résultat n°3

Plaintes : registre (30 mai 1793-12 thermidor An III).

Date

an VII-an VIII

Cote

29 L 1

Résultat n°4

(17 février 1793-17 brumaire An II).

Date

1792-an III

Cote

45 L 1

Résultat n°5

Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

Date

1790

Cote

1 L 178

Résultat n°6

Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte : (1790) ; - Neuvy, pièces de procédures entre divers particuliers, appel du Tribunal de Sancerre pour "rebellion à justice" : (1791) ; - Faux assignats, dépôt au greffe : (An II) ; - Vol, interrogatoire : (An III) ; - Déserteur autrichien, interrogatoire : (An III).

Date

1790-an III

Cote

20 L 7

Résultat n°7

Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)

Date

an III-an IV

Cote

1 L 194

Résultat n°8

Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Aunay).

Date

1790

Cote

1 L 177

Résultat n°9

- Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.

Date

1790-1791

Cote

24 L 9

Résultat n°10

Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations.

Date

1790

Cote

1 L 179

Résultat n°11

Plaintes : registre (6 floréal An IV-30 vendémiaire An VI). Bureau de conciliation, actes : 5 registres (14 février 1791-21 frimaire An VI) (manque 29 ventôse An III-15 frimaire An V).

Date

an VII-an VIII

Cote

29 L 1

Résultat n°12

Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles : Saint-Saulge, Rouy (1790), Nevers (An V), Saint-Saulge (An VII) ; - Menaces contres les maisons religieuses : (1791) ; - Saint-Benin-des-Bois, troubles : (1791) ; - Nevers, Meunier officier municipal : (1791) ; - Nevers, affaire Veuve Petit : (1792) ; - Députation : (An II) ; - Saint-Saulge, troubles : (An II) ; - Suspects, destitutions : (An II-An III) ; - Certificat de résidence : (An III) ; - Police des jeux : (An VI) ; - Compagnie de Jehu (An IV) ; - Correspondance ; - Cheval, vol ; - Détenus, plaintes, pétitions ; - Fêtes ; - Objets divers.

Date

1790-an VI

Cote

9 L 51

Résultat n°13

Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte de métayers ; - Commission d'Agriculture et des Arts : instructions (An II-An III), circulaires, rapports, imprimés divers ; - Feuille du cultivateur : (n° du 7 frimaire An II) ; - Société Royale d'Agriculture : correspondance (1790-1791) ; - Vendanges, bans ; - Fauchaisons, date ; - Affaires diverses : correspondance ; - Semences, demandes ; - Agriculture, amélioration : correspondance ; - Clamecy, mémoire de Ragon et Tenaille : (s. d.) ; - "Vues patriotiques sur la régénération de l'agriculture dans le département" : (anonyme, s. d.) ; - Decize, agriculture, observation : (s. d.) ; - Trèfle, culture ; - Réglementation de l'espèce des chevaux, idée du citoyen Lorry, vétérinaire à Château-Chinon : (s. d.).

Date

1790-an III

Cote

1 L 232

Résultat n°14

Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes de l'Accusateur Public ; - Interrogatoires ; - Grosses. Nevers, procédure contre le principal du colllège. - Assassinats ; - Vols ; - Caisse d'"esconte", faux billet ; - Insultes.

Date

1790-1791

Cote

23 L 23

Résultat n°15

Administration départementale : (1790-An VII) - Election des administrateurs et des membres du Tribunal criminel, assemblées électorales : procès-verbaux (1790-1792) ; - Adminstrateurs : listes (1790-1792) ; signatures, authentification : (An II-An VII) ; - Services, organisation ; - Permanence ; - Destitution, décès, incompatibilités, démissions, arrestations, plaintes contre des admninistrateurs.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 174

Résultat n°16

Démolition de la Porte dite "de Nevers" vol de matériaux par la veuve BLONDEAU, plainte contre elle : correspondance (1777).

Date

1777

Cote

FF 1

Résultat n°17

Districts de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Saint-Sulpice, Guérigny).

Date

1790

Cote

1 L 180

Résultat n°18

Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires ; - Population, recensement : (An IV) ; - Logements, bons : (An V) ; - Fours, cheminées en mauvais état, recensement : (An V) ; - Pensionnés, invalides : (An V-An VII) ; - Militaires en congé : (An VI) ; - Poste, caisse : (An VI) ; - Grains, prix : (An VII) - Récoltes : (An VII) ; - Gendarmes : (An VII-An VIII) ; - Dépenses : (An VII-An VIII) ; - Edifices non aliénés : (An VIII). Registres : - Administration du canton, papiers : inventaire (An IV) ; - Arrêtés : (12 nivôse An IV-13 frimaire An VI), (24 nivôse An VII-26 brumaire An VIII) ; - Etablissement du rôle foncier, mutations de propriété, enregistrement : (An VI) ; - Chevaux, déclarations : (vendémiaire-brumaire An VII) ; - Mineurs orphelins désirant se marier, assemblées de famille : (7 brumaire An VII-30 pluviôse An VII) ; - Commune, plaintes déposées devant l'agent : (6 brumaire An VII-28 brumaire An VIII) ; - Pièces reçues, enregistrement : (1er ventôse An VII-8 thermidor An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 30