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220 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.
Cote
1 L 430
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (Ecole centrale de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Etat, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
  • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
Résultat n°2

- Traitements, pétitions ; - Affaire SImonnet.
Cote
1 L 401
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - Personnel
  • - Traitements, pétitions ; - Affaire SImonnet.
Résultat n°3

- Appointements ; - Cosne, rassemblement : feuilles de route (10 septembre 1790) ; - Résidence, fixation ; - Personnel ; - Affaires diverses.
Cote
1 L 391
 Date- Lieu
Cosne
 Type de document
Feuille (de route)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 5 - GENDARMERIE
  • - Appointements ; - Cosne, rassemblement : feuilles...
Résultat n°4

Forges de Guérigny : - Personnel ; - Comptabilité ; - Biens ; - Bois de marine. Marine : - Personnel ; - Classes ; - Invalides.
Cote
1 L 395
 Date
Sans date
 Lieu
Guérigny, Chaussade (Forges de La)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 6 - MARINE ET INDUSTRIE
  • Forges de Guérigny : - Personnel ; - Comptabilité ;...
Résultat n°5

Personnel, nominations, traitements.
Cote
11 L 16-2
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (Canton de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
  • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
  • Personnel, nominations, traitements.
Résultat n°6

Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872 : états récapitulatifs des sommes à verser, certificats pour payement des agents-voyers.
Cote
1 S 10811
 Date- Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 1 - Agents-voyers
  • RETRAITES
  • Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872...
Résultat n°7

"Quelques conseils à notre personnel" : article de Charles SCHWAB (industriel américain).
Cote
1 S 9134
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Article

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • "Quelques conseils à notre personnel" : article de...
Résultat n°8

Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.
Cote
1 L 176
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Decize (District de), Clamecy (District de)
 Type de document
Liste, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs...
Résultat n°9

Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels civils, de district et d'arrondissement, de commerce ; - Commissaires du roi, pouvoir exécutif ; - Personnel (juges, suppléants, greffiers...) ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Epurations, incompatibilités ; - Serments.
Cote
1 L 444
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Procès-verbal (d'assemblée électorale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 1 - TRIBUNAUX CRIMINELS
  • Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels...
Résultat n°10

Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.
Cote
1 L 447
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Luzy (Canton de), Tannay (Canton de)
 Type de document
Procès-verbal (d'assemblée électorale), Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
  • Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique),...
Résultat n°11

Service vicinal, demandes d'emplois : registre nominatif [1919-1928].
Cote
1 S 11276
 Date- Lieu - Type de document
Registre nominatif

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Service vicinal, demandes d'emplois : registre nominatif...
Résultat n°12

Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).
Cote
1 L 184
 Date
1790-an IV
 Lieu
Lormes, Decize, Decize (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée...
Résultat n°13

Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII) - Conflit entre Château-Chinon et Moulins-Engilbert ; - Nevers, Justices de Paix, limites ; - Tribunaux d'appel ; - Ministère de la Justice : correspondance ; - Imprimés divers ; - Jugements imprimés ; -Tribunaux, personnel ; - Juges de Paix et assesseurs, nomenclature ; - Haute Cour Nationale ; - Huissiers, établissement, frais.
Cote
1 L 442
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Nevers (Justice de Paix de), Château-Chinon, Moulins-Engilbert
 Type de document
Correspondance, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII)...
Résultat n°14

Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés à la journée, achats et entretien d'outils, frais de levée de plans, nivellement, sondes, recherches de matériaux, autres frais : état des dépenses (1790) ; levées diverses, réparations à effectuer : devis (1791) ; entretien des routes, sommes nécessaires, prélèvement : arrêté du 11 novembre 1791 ; ingénieurs et employés, appointements : états ; ingénieurs, frais de bureau : état (An V) ; canaux et rivières navigables, ouvrages exécutés, dépenses effectuées depuis le 1er vendémiaire An V : état de situation (An V).
Cote
1 S 4103
 Date
1790-an V
 Lieu - Type de document
Devis, Etat, Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés...
Résultat n°15

Ordonnances de délégation, annulations opérées : état (exercice 1884).
Cote
1 S 4358
 Date- Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Ordonnances de délégation, annulations opérées : état...
Résultat n°16

Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.
Cote
2 L 11
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (District de La)
 Type de document
Registre, Correspondance, Etat, Compte-rendu, Mandat (d'arrêt), Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • Administration générale : - Gestion, compte-rendu :...
Résultat n°17

Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.
Cote
1 L 446
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Aunay (Canton d'), Guérigny (Canton de)
 Type de document
Procès-verbal (d'assemblée électorale), Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
  • Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique),...
Résultat n°18

Tribunaux Civils, de Commerce, de District, d'Arrondissement et Criminels : (1790-an VIII) - Personnel, traitements ; - Dépenses, frais divers ; - Mobilier ; - Imprimerie ; - Procédures et actes, frais ; - Pièces justificatives ; - Réclamations ; - Administration départementale : correspondance ; - Tribunal Civil, dépôts d'empreintes ; - Marques de cartes, dépôts.
Cote
1 L 445-1-2
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Tribunaux Civils, de Commerce, de District, d'Arrondissement...
Résultat n°19

"Réglement pour le service des cantonniers salariés, chargés de l'entretien des routes".
Cote
1 S 4677
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • REGLEMENTATION
  • "Réglement pour le service des cantonniers salariés,...
Résultat n°20

Nevers, jardin botanique créé par Fouché le 23 septembre 1793 : (1793-An VII) - Affaires diverses : correspondance ; - Personnel ; - Orangers, achat ; - Local du jardinier, conflit avec le Ministère de la Guerre.
Cote
1 L 237
 Date
1793-an VII
 Lieu
Charité (La)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
  • Nevers, jardin botanique créé par Fouché le 23 septembre...