Personnel - Recherche

Résultat n°1
Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

Date

Sans date

Cote

1 L 430
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
- 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
- Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
Résultat n°2
- Traitements, pétitions ; - Affaire SImonnet.

Date

Sans date

Cote

1 L 401
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
- 1 - PONTS ET CHAUSSEES
- 2 - Personnel
- - Traitements, pétitions ; - Affaire SImonnet.
Résultat n°3
- Appointements ; - Cosne, rassemblement : feuilles de route (10 septembre 1790) ; - Résidence, fixation ; - Personnel ; - Affaires diverses.

Cote

1 L 391
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 6 - AFFAIRES MILITAIRES
- 5 - GENDARMERIE
- - Appointements ; - Cosne, rassemblement : feuilles...
Résultat n°4
Forges de Guérigny : - Personnel ; - Comptabilité ; - Biens ; - Bois de marine. Marine : - Personnel ; - Classes ; - Invalides.

Date

Sans date

Cote

1 L 395
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 6 - AFFAIRES MILITAIRES
- 6 - MARINE ET INDUSTRIE
- Forges de Guérigny : - Personnel ; - Comptabilité ;...
Résultat n°5
Personnel, nominations, traitements.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-2
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
- 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
- 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
- Personnel, nominations, traitements.
Résultat n°6
Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872 : états récapitulatifs des sommes à verser, certificats pour payement des agents-voyers.

Cote

1 S 10811
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 1 - Agents-voyers
- RETRAITES
- Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°7
"Quelques conseils à notre personnel" : article de Charles SCHWAB (industriel américain).

Date

Sans date

Cote

1 S 9134
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- "Quelques conseils à notre personnel" : article de...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°8
Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 176
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
- 4 - Elections
- Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs...
Résultat n°9
Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels civils, de district et d'arrondissement, de commerce ; - Commissaires du roi, pouvoir exécutif ; - Personnel (juges, suppléants, greffiers...) ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Epurations, incompatibilités ; - Serments.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 444
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 9 - JUSTICE
- 1 - TRIBUNAUX CRIMINELS
- Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels...
Résultat n°10
Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 447
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 9 - JUSTICE
- 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
- Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique),...
Résultat n°11
Service vicinal, demandes d'emplois : registre nominatif [1919-1928].

Cote

1 S 11276
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Service vicinal, demandes d'emplois : registre nominatif...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°12
Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 184
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
- 4 - Elections
- Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée...
Résultat n°13
Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII) - Conflit entre Château-Chinon et Moulins-Engilbert ; - Nevers, Justices de Paix, limites ; - Tribunaux d'appel ; - Ministère de la Justice : correspondance ; - Imprimés divers ; - Jugements imprimés ; -Tribunaux, personnel ; - Juges de Paix et assesseurs, nomenclature ; - Haute Cour Nationale ; - Huissiers, établissement, frais.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 442
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 9 - JUSTICE
- Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII)...
Résultat n°14
Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés à la journée, achats et entretien d'outils, frais de levée de plans, nivellement, sondes, recherches de matériaux, autres frais : état des dépenses (1790) ; levées diverses, réparations à effectuer : devis (1791) ; entretien des routes, sommes nécessaires, prélèvement : arrêté du 11 novembre 1791 ; ingénieurs et employés, appointements : états ; ingénieurs, frais de bureau : état (An V) ; canaux et rivières navigables, ouvrages exécutés, dépenses effectuées depuis le 1er vendémiaire An V : état de situation (An V).

Date

1790-an V

Cote

1 S 4103
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 4 - FINANCES - COMPTABILITE
- 1 - Comptabilité en général
- Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°15
Ordonnances de délégation, annulations opérées : état (exercice 1884).

Cote

1 S 4358
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- AFFAIRES DIVERSES
- Ordonnances de délégation, annulations opérées : état...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°16
Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 11
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
- Administration générale : - Gestion, compte-rendu :...
Résultat n°17
Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 446
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 9 - JUSTICE
- 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
- Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique),...
Résultat n°18
Tribunaux Civils, de Commerce, de District, d'Arrondissement et Criminels : (1790-an VIII) - Personnel, traitements ; - Dépenses, frais divers ; - Mobilier ; - Imprimerie ; - Procédures et actes, frais ; - Pièces justificatives ; - Réclamations ; - Administration départementale : correspondance ; - Tribunal Civil, dépôts d'empreintes ; - Marques de cartes, dépôts.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 445-1-2
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 9 - JUSTICE
- Tribunaux Civils, de Commerce, de District, d'Arrondissement...
Résultat n°19
"Réglement pour le service des cantonniers salariés, chargés de l'entretien des routes".

Date

Sans date

Cote

1 S 4677
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- REGLEMENTATION
- "Réglement pour le service des cantonniers salariés,...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°20
Nevers, jardin botanique créé par Fouché le 23 septembre 1793 : (1793-An VII) - Affaires diverses : correspondance ; - Personnel ; - Orangers, achat ; - Local du jardinier, conflit avec le Ministère de la Guerre.

Date

1793-an VII

Cote

1 L 237
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
- 3 - Agriculture - Haras - Jardins
- Nevers, jardin botanique créé par Fouché le 23 septembre...
Résultat n°21
Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.

Date

an III

Cote

4 L 17-1
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
- 6 - AFFAIRES DIVERSES
- Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux,...
Résultat n°22
Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement : instruction et arrêté des Administration départementale et centrale : (An V) ; - Nicolas Chaillou (commissaire), démission : correspondance (An VII).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-5
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
- 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
- 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
- Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement...
Résultat n°23
Prestation de serment.

Date

an XI

Cote

1 S 2867
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 2 - Ingénieurs
- Prestation de serment.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°24
Service des Mines, ingénieurs, inspecteurs généraux, gardes-mines, secours accordés.

Date

an XII-1895

Cote

8 S 4254
- Contexte : Mines et énergies
- 2 - MINES ET CARRIERES
- 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
- 2 - Personnels divers
- INSPECTEURS, CONTRÔLEURS, INGENIEURS
- Service des Mines, ingénieurs, inspecteurs généraux,...
Producteur :

La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
Résultat n°25
Pièces diverses (An 14-1932).

Date

1805-1932

Cote

1 S 6418
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- Pièces diverses (An 14-1932).
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°26
1 S 2770

Date

an XIV-1809

Cote

1 S 2770
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 3 - Conducteurs de travaux
- AFFAIRES DIVERSES
- 1 S 2770
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°27
Instructions, correspondance.

Date

1806-1893

Cote

1 S 2556
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- Instructions, correspondance.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°28
Nominations, congés, pensions, divers...

Date

1807-1893

Cote

1 S 2883
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Nominations, congés, pensions, divers...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°29
Dossiers nominatifs.

Date

1809-1893

Cote

1 S 2555
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- Dossiers nominatifs.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°30
Nominations.

Date

1809-1893

Cote

1 S 2768
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Nominations.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°31
Diverses catégories de personnel : correspondance.

Date

1811-1894

Cote

1 S 2818
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- Diverses catégories de personnel : correspondance.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°32
Diverses catégories de personnel, affaires diverses : correspondance.

Date

1812-1934

Cote

1 S 2872
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- Diverses catégories de personnel, affaires diverses...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°33
Pont à bascule, emploi de préposé.

Date

1813-1847

Cote

1 S 2867
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- Pont à bascule, emploi de préposé.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°34
Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.

Date

1813-1893

Cote

1 S 2778
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 2 - Ingénieurs
- Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°35
Piqueurs et autres agents secondaires (de A à J).

Date

1813-1861

Cote

1 S 2871
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 3 - Piqueurs
- Piqueurs et autres agents secondaires (de A à J).
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°36
Prestations de serment à l'Empereur.

Date

1815

Cote

1 S 11542
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Prestations de serment à l'Empereur.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°37
Pont, construction, employés divers, pétition pour paiement : correspondance : état.

Date

1816

Cote

2 S 10106
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
- 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
- CONSTRUCTION-RECONSTRUCTION
- Pont, construction, employés divers, pétition pour...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
Résultat n°38
Travaux des routes et de la navigation, entrepreneurs en activité : état.

Date

1819

Cote

1 S 11301
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- Travaux des routes et de la navigation, entrepreneurs...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°39
Ingénieurs, nominations ; insuffisance du nombre d'ingénieurs : correspondance.

Date

1819-1827

Cote

1 S 11304
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 2 - Ingénieurs
- NOMINATIONS
- Ingénieurs, nominations ; insuffisance du nombre d'ingénieurs...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°40
Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.

Date

1821-1880

Cote

1 S 2779
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 3 - Conducteurs de travaux
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques,...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°41
Correspondance, états.

Date

1824-1827

Cote

1 S 11299
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Correspondance, états.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°42
1 S 2766

Date

1825-1894

Cote

1 S 2766
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 3 - Conducteurs de travaux
- AFFAIRES DIVERSES
- 1 S 2766
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°43
Correspondance des ingénieurs adressée au Préfet ainsi qu'à des particuliers.

Date

1825-1828

Cote

1 S 4738
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 2 - Ingénieurs
- Correspondance des ingénieurs adressée au Préfet ainsi...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°44
Personnels divers, traitements, appointements, indemnités, frais de voyage, frais divers, congés : états, correspondance.

Date

1826-1833

Cote

1 S 9544
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Personnels divers, traitements, appointements, indemnités,...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°45
Assurances, accidents : instructions, correspondance.

Date

1826-1928

Cote

8 S 9307
- Contexte : Mines et énergies
- 2 - MINES ET CARRIERES
- 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
- 1 - Ouvriers mineurs
- 3 - Délégués mineurs
- Assurances, accidents : instructions, correspondance.
Producteur :

La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
Résultat n°46
Etat, correspondance.

Date

1827

Cote

1 S 11303
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 3 - Piqueurs
- Etat, correspondance.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°47
Elève de l'Ecole royale des Ponts et Chaussées, mission : correspondance.

Date

1827

Cote

1 S 11306
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 3 - Conducteurs de travaux
- AFFAIRES DIVERSES
- Elève de l'Ecole royale des Ponts et Chaussées, mission...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°48
Piqueurs (de L à V).

Date

1827-1864

Cote

1 S 2817
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 3 - Piqueurs
- Piqueurs (de L à V).
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°49
Pensions : correspondance.

Date

1828-1868

Cote

1 S 2773
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- SECOURS ACCORDES, PENSIONS
- Pensions : correspondance.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°50
"Réglement pour le service des cantonniers salariés, chargés de l'entretien des routes en cailloutis".

Date

1828

Cote

1 S 9301
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- REGLEMENTATION
- "Réglement pour le service des cantonniers salariés,...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°51
Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations, serments, avancements, demandes de congés.

Date

1829-1853

Cote

1 S 4017
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations,...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°52
Commissaires-voyers, nominations : instructions, correspondance, état (routes royales).

Date

1829-1831

Cote

1 S 11302
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 1 - Agents-voyers
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Commissaires-voyers, nominations : instructions, correspondance,...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°53
Corps royal des Mines, brevet honoraire d'inspecteur divisionnaire, remerciements de Monsieur de Rozière : correspondance.

Date

1832

Cote

8 S 9316
- Contexte : Mines et énergies
- 2 - MINES ET CARRIERES
- 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
- 2 - Personnels divers
- INSPECTEURS, CONTRÔLEURS, INGENIEURS
- Corps royal des Mines, brevet honoraire d'inspecteur...
Producteur :

La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
Résultat n°54
Personnel, idemnités : correspondance (1863-1868) ; affectations, indemnités : correspondance (1838-1855).

Date

1838-1868

Cote

7 S 10478
- Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 9 - Irrigation
- 2 - Drainage
- Personnel, idemnités : correspondance (1863-1868) ;...
Producteur :

La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
Résultat n°55
Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, certificats de bonne vie et moeurs, arrêtés, listes nominatives : (1838-1850) ; surveillance des cantonniers : correspondance, rapports (1845).

Date

1838-1850

Cote

1 S 10805
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Chemins de grande et moyenne communication, nominations...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°56
Accidents.

Date

1839-1884

Cote

8 S 4226
- Contexte : Mines et énergies
- 2 - MINES ET CARRIERES
- 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
- 1 - Ouvriers mineurs
- 1 - Accidents
- Accidents.
Producteur :

La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
Résultat n°57
Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, certificats de bonne conduite, arrêtés, listes nominatives.

Date

1840-1850

Cote

1 S 10806
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Chemins de grande et moyenne communication, nominations...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°58
Diverses catégories de personnel : correspondance (1841, 1847-1869, 1880, 1890).

Date

1841-1890

Cote

1 S 2816
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- Diverses catégories de personnel : correspondance (1841,...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°59
Route nationale n° 76, pont suspendu, logement et bureaux d'agents secondaires, location d'un appartement : correspondance.

Date

1846-1847

Cote

1 S 11288
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- LE GUETIN, TRAVAUX
- Route nationale n° 76, pont suspendu, logement et bureaux...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°60
Déroulement de carrière, concours, décorations, mutations.

Date

1847-1939

Cote

1 S 8352
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Déroulement de carrière, concours, décorations, mutations.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°61
Inspecteur divisionnaire.

Date

1847

Cote

1 S 6399
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 1 - Inspecteurs
- Inspecteur divisionnaire.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°62
Retraites, nominations : correspondance.

Date

1847-1869

Cote

1 S 2780
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 1 - Inspecteurs
- Retraites, nominations : correspondance.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°63
Nominations, démissions, mises à la retraite.

Date

1850-1935

Cote

1 S 4910
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Nominations, démissions, mises à la retraite.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°64
1 S 11305

Date

1850-1889

Cote

1 S 11305
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 3 - Conducteurs de travaux
- PRESTATIONS DE SERMENT
- 1 S 11305
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°65
Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, listes, arrêtés, certificats de bonne conduite ; réorganisation : tableaux.

Date

1850-1854

Cote

1 S 10808
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Chemins de grande et moyenne communication, nominations...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°66
Avancement, propositions.

Date

1851-1894

Cote

8 S 2879
- Contexte : Mines et énergies
- 2 - MINES ET CARRIERES
- 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
- 2 - Personnels divers
- Avancement, propositions.
Producteur :

La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
Résultat n°67
Résidence, changement : correspondance.

Date

1851

Cote

1 S 9357
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 3 - Piqueurs
- Résidence, changement : correspondance.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°68
Nominations.

Date

1852-1877

Cote

1 S 2771
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Nominations.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°69
Irrigation, drainage, autorisations : correspondance, rapports ; indemnités aux ingénieurs et agents, frais, réglement : correspondance, états.

Date

1854-1863

Cote

7 S 10297
- Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 9 - Irrigation
- 2 - Drainage
- Irrigation, drainage, autorisations : correspondance,...
Producteur :

La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
Résultat n°70
Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions, rapports, certificats de bonne vie et moeurs, arrêtés.

Date

1854-1858

Cote

1 S 10836
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Chemins de grande et moyenne communication, nominations...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°71
1 S 2882

Date

1854-1867

Cote

1 S 2882
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- AFFAIRES DIVERSES
- 1 S 2882
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°72
Médailles pour belles actions, courage ou dévouement, attribution : correspondance.

Date

1855-1856

Cote

1 S 2802
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Médailles pour belles actions, courage ou dévouement,...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°73
Barrage, construction, ouvriers blessés et malades, secours.

Date

1855-1861

Cote

7 S 7234
- Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
- 2 - Retenues d'eau
- 1 - Lac des Settons
- 4 - Personnel
- Barrage, construction, ouvriers blessés et malades,...
Producteur :

La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
Résultat n°74
Diverses catégories de personnel, avancement.

Date

1856

Cote

1 S 2846
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Diverses catégories de personnel, avancement.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°75
Fusion des services vicinaux et des Ponts et Chaussées : (1904-1939) ; personnel : (1931, 1939) ; circulaires, arrêtés : (1858-1937).

Date

1858-1939

Cote

1 S 2389
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- Fusion des services vicinaux et des Ponts et Chaussées...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°76
Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, certificats de bonne conduite, rapports, délibérations des Conseils municipaux concernés, arrêtés, tableaux.

Date

1858-1862

Cote

1 S 10810
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Chemins de grande et moyenne communication, nominations...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°77
Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions de nomination, arrêtés.

Date

1860-1868

Cote

1 S 10807
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
- Chemins de grande et moyenne communication, nominations...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°78
Classe supérieure, création : (1860) ; mises à la retraite : (1898) ; plainte portée contre un chef-cantonnier : rapport de l'agent-voyer (1903) ; mouvement du 1er janvier 1908.

Date

1860-1908

Cote

1 S 8392
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 2 - Cantonniers
- AFFAIRES DIVERSES
- Classe supérieure, création : (1860) ; mises à la retraite...
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°79
1 S 2867

Date

1861-1862

Cote

1 S 2867
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 3 - Conducteurs de travaux
- AFFAIRES DIVERSES
- 1 S 2867
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°80
Agents secondaires.

Date

1861-1868

Cote

1 S 2880
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 1 - Travaux publics en général
- 5 - Personnels divers - Généralités
- Agents secondaires.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

Résultats de la recherche

Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

- Traitements, pétitions ; - Affaire SImonnet.

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

- Appointements ; - Cosne, rassemblement : feuilles de route (10 septembre 1790) ; - Résidence, fixation ; - Personnel ; - Affaires diverses.

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Forges de Guérigny : - Personnel ; - Comptabilité ; - Biens ; - Bois de marine. Marine : - Personnel ; - Classes ; - Invalides.

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Personnel, nominations, traitements.

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872 : états récapitulatifs des sommes à verser, certificats pour payement des agents-voyers.

Cote

Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

Producteur :

"Quelques conseils à notre personnel" : article de Charles SCHWAB (industriel américain).

Date

Cote

Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Service vicinal, demandes d'emplois : registre nominatif [1919-1928].

Cote

Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Date

Cote

Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

Producteur :

Ordonnances de délégation, annulations opérées : état (exercice 1884).

Cote

Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

"Réglement pour le service des cantonniers salariés, chargés de l'entretien des routes".

Date

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Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

Producteur :

Nevers, jardin botanique créé par Fouché le 23 septembre 1793 : (1793-An VII) - Affaires diverses : correspondance ; - Personnel ; - Orangers, achat ; - Local du jardinier, conflit avec le Ministère de la Guerre.

Date

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Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement : instruction et arrêté des Administration départementale et centrale : (An V) ; - Nicolas Chaillou (commissaire), démission : correspondance (An VII).

Date