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  1. Résultat n°1

    Affaires générales : instructions, correspondance (1908-1947) ; certificats de capacité délivrés aux étrangers : (1919-1928).

    Date

    1908-1947

    Cote

    2 S 2623

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Affaires générales : instructions, correspondance (1908-1947)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  2. Résultat n°2

    Suspension, Commission consultative, nomination des membres : instructions, arrêtés de nomination, liste nominative, correspondance.

    Date

    1926-1945

    Cote

    2 S 11221

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE : SUSPENSIONS-RETRAITS
    • Suspension, Commission consultative, nomination des...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Conduite de véhicules automobiles pour l'Armée ou la Marine, brevet militaire : attestation.

    Date

    1940

    Cote

    1 J 517/25

    • Contexte : Fonds Pierre Augery

    • ARCHIVES MILITAIRES - PIERRE AUGERY ANCIEN COMBATTANT
    • AUTRES ARCHIVES MILITAIRES
    • Conduite de véhicules automobiles pour l'Armée ou la...

    Producteur :

    Pierre AUGERY

  4. Résultat n°4

    Direction des routes, permis de conduire, incapacités physiques incompatibles : instructions.

    Date

    1939

    Cote

    2 S 6416

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Direction des routes, permis de conduire, incapacités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    2 S 2458

    Date

    1938

    Cote

    2 S 2458

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2458

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Correspondance.

    Date

    1937-1938

    Cote

    2 S 2606

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    Suspensions, retraits.

    Date

    1930-1938

    Cote

    2 S 2619

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE : SUSPENSIONS-RETRAITS
    • Suspensions, retraits.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises, mutations.

    Date

    1929-1937

    Cote

    2 S 2599

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE ET CARTES GRISES
    • Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    2 S 2456

    Date

    1937

    Cote

    2 S 2456

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2456

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    2 S 2457

    Date

    1937

    Cote

    2 S 2457

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2457

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises, mutations.

    Date

    1929-1937

    Cote

    2 S 2600

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE ET CARTES GRISES
    • Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    2 S 2455

    Date

    1936

    Cote

    2 S 2455

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2455

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    2 S 2454

    Date

    1936

    Cote

    2 S 2454

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2454

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Droits d'examen, remboursement.

    Date

    1925-1936

    Cote

    2 S 2608

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Droits d'examen, remboursement.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    2 S 2452

    Date

    1935

    Cote

    2 S 2452

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2452

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    2 S 2453

    Date

    1935

    Cote

    2 S 2453

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2453

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    2 S 2451

    Date

    1934

    Cote

    2 S 2451

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2451

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    2 S 2450

    Date

    1934

    Cote

    2 S 2450

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2450

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    2 S 2449

    Date

    1933

    Cote

    2 S 2449

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2449

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    2 S 2448

    Date

    1933

    Cote

    2 S 2448

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2448

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.