Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 4
Période
  • 4
    • 1
    • 4
    • 3
    • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 4
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
Multimédias
  • 4

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Suspension, Commission consultative, nomination des membres : instructions, arrêtés de nomination, liste nominative, correspondance.

    Date

    1926-1945

    Cote

    2 S 11221

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE : SUSPENSIONS-RETRAITS
    • Suspension, Commission consultative, nomination des...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  2. Résultat n°2

    Suspensions, retraits.

    Date

    1930-1938

    Cote

    2 S 2619

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE : SUSPENSIONS-RETRAITS
    • Suspensions, retraits.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Permis de conduire, demandes, retraits, formalités diverses : (1925-1927) ; automobiles, taxes, titres de perception : (1911-1925).

    Date

    1911-1927

    Cote

    2 S 2602

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Permis de conduire, demandes, retraits, formalités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises, mutations.

    Date

    1929-1937

    Cote

    2 S 2600

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE ET CARTES GRISES
    • Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.