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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 386

Résultat n°2

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 458

Résultat n°3

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 457

Résultat n°4

Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.

Date

Sans date

Cote

1 L 459

Résultat n°5

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

Date

1791-1793

Cote

5 L 32

Résultat n°6

- Correspondance générale ; - Soldats révolutionnaires, signalement : registre ; - Armes, poudres, salpêtre ; - Secours aux militaires ; - Pensions ; - Garde Nationale ; - Equipement ; - Recrues, signalements individuels : (An II) ; - Troupes de ligne, recrutement, récepissés : registre.

Date

an II

Cote

6 L 26

Résultat n°7

Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre (15 germinal An II-4 germinal An IV).

Date

an II-an IV

Cote

1 L 462

Résultat n°8

- Militaires pensionnés, familles de défenseurs, attribution des secours, contrôle des secours : instructions, correspondance, pétitions (An IV-an VII) ; - Indigents, secours, attribution : pétition (An V).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 107

Résultat n°9

Administration militaire : - Troupes, organisation, mouvement : instructions ministérielles, instructions départementales (An IV-An VI) ; - Déserteurs, surveillance, arrestation : instructions centrales, instructions départementales, correspondance, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Militaires, familles de militaires, soldes, pensions : état nominatif des pensionnés de Saint-Aubin (An IV), instructions du Ministre de la Guerre, instructions de l'Administration départementale, mandement (An IV-An VII) ; - Prisonniers de guerre : instructions des autorités militaires (An IV-An V) ; - Passeports, congés : instructions (An V-An VII) ; - Garde Nationale : instructions ministérielles, instructions départementales (An V-An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-11

Résultat n°10

Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires ; - Population, recensement : (An IV) ; - Logements, bons : (An V) ; - Fours, cheminées en mauvais état, recensement : (An V) ; - Pensionnés, invalides : (An V-An VII) ; - Militaires en congé : (An VI) ; - Poste, caisse : (An VI) ; - Grains, prix : (An VII) - Récoltes : (An VII) ; - Gendarmes : (An VII-An VIII) ; - Dépenses : (An VII-An VIII) ; - Edifices non aliénés : (An VIII). Registres : - Administration du canton, papiers : inventaire (An IV) ; - Arrêtés : (12 nivôse An IV-13 frimaire An VI), (24 nivôse An VII-26 brumaire An VIII) ; - Etablissement du rôle foncier, mutations de propriété, enregistrement : (An VI) ; - Chevaux, déclarations : (vendémiaire-brumaire An VII) ; - Mineurs orphelins désirant se marier, assemblées de famille : (7 brumaire An VII-30 pluviôse An VII) ; - Commune, plaintes déposées devant l'agent : (6 brumaire An VII-28 brumaire An VIII) ; - Pièces reçues, enregistrement : (1er ventôse An VII-8 thermidor An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 30

Résultat n°11

Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements : (4 cahiers) - Pensionnaires jouissant d'un secours ou d'une pension : état (An V-An VI) ; - Sommes dues ou payées aux pensionnaires : état (An VI-An VII) ; - Pension, montant : tableau (An VII-An IX).

Date

an V-an IX

Cote

1 L 461

Résultat n°12

Nominations, congés, pensions, divers...

Date

1807-1893

Cote

1 S 2883

Résultat n°13

Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.

Date

1813-1893

Cote

1 S 2778

Résultat n°14

Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.

Date

1821-1880

Cote

1 S 2779

Résultat n°15

Pensions : correspondance.

Date

1828-1868

Cote

1 S 2773

Résultat n°16

Pensions, retraites : instructions, correspondance.

Date

1840-1886

Cote

3 S 9739

Résultat n°17

Pensions diverses.

Date

1841-1884

Cote

3 S 4939

Résultat n°18

Secours, pensions : correspondance.

Date

1851-1868

Cote

3 S 8667

Résultat n°19

Pensions, secours, demandes : (1854-1864) ; indemnités, avancement : (1855-1864) ; demandes d'emploi : (1857-1863).

Date

1854-1864

Cote

3 S 4803

Résultat n°20

Veuves d'éclusiers, pensions, secours : correspondance.

Date

1858-1868

Cote

3 S 8664