• sur 1
41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 386

Résultat n°2

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 458

Résultat n°3

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 457

Résultat n°4

Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.

Date

Sans date

Cote

1 L 459

Résultat n°5

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

Date

1791-1793

Cote

5 L 32

Résultat n°6

- Correspondance générale ; - Soldats révolutionnaires, signalement : registre ; - Armes, poudres, salpêtre ; - Secours aux militaires ; - Pensions ; - Garde Nationale ; - Equipement ; - Recrues, signalements individuels : (An II) ; - Troupes de ligne, recrutement, récepissés : registre.

Date

an II

Cote

6 L 26

Résultat n°7

Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre (15 germinal An II-4 germinal An IV).

Date

an II-an IV

Cote

1 L 462

Résultat n°8

- Militaires pensionnés, familles de défenseurs, attribution des secours, contrôle des secours : instructions, correspondance, pétitions (An IV-an VII) ; - Indigents, secours, attribution : pétition (An V).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 107

Résultat n°9

Administration militaire : - Troupes, organisation, mouvement : instructions ministérielles, instructions départementales (An IV-An VI) ; - Déserteurs, surveillance, arrestation : instructions centrales, instructions départementales, correspondance, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Militaires, familles de militaires, soldes, pensions : état nominatif des pensionnés de Saint-Aubin (An IV), instructions du Ministre de la Guerre, instructions de l'Administration départementale, mandement (An IV-An VII) ; - Prisonniers de guerre : instructions des autorités militaires (An IV-An V) ; - Passeports, congés : instructions (An V-An VII) ; - Garde Nationale : instructions ministérielles, instructions départementales (An V-An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-11

Résultat n°10

Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires ; - Population, recensement : (An IV) ; - Logements, bons : (An V) ; - Fours, cheminées en mauvais état, recensement : (An V) ; - Pensionnés, invalides : (An V-An VII) ; - Militaires en congé : (An VI) ; - Poste, caisse : (An VI) ; - Grains, prix : (An VII) - Récoltes : (An VII) ; - Gendarmes : (An VII-An VIII) ; - Dépenses : (An VII-An VIII) ; - Edifices non aliénés : (An VIII). Registres : - Administration du canton, papiers : inventaire (An IV) ; - Arrêtés : (12 nivôse An IV-13 frimaire An VI), (24 nivôse An VII-26 brumaire An VIII) ; - Etablissement du rôle foncier, mutations de propriété, enregistrement : (An VI) ; - Chevaux, déclarations : (vendémiaire-brumaire An VII) ; - Mineurs orphelins désirant se marier, assemblées de famille : (7 brumaire An VII-30 pluviôse An VII) ; - Commune, plaintes déposées devant l'agent : (6 brumaire An VII-28 brumaire An VIII) ; - Pièces reçues, enregistrement : (1er ventôse An VII-8 thermidor An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 30

Résultat n°11

Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements : (4 cahiers) - Pensionnaires jouissant d'un secours ou d'une pension : état (An V-An VI) ; - Sommes dues ou payées aux pensionnaires : état (An VI-An VII) ; - Pension, montant : tableau (An VII-An IX).

Date

an V-an IX

Cote

1 L 461

Résultat n°12

Nominations, congés, pensions, divers...

Date

1807-1893

Cote

1 S 2883

Résultat n°13

Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.

Date

1813-1893

Cote

1 S 2778

Résultat n°14

Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.

Date

1821-1880

Cote

1 S 2779

Résultat n°15

Pensions : correspondance.

Date

1828-1868

Cote

1 S 2773

Résultat n°16

Pensions, retraites : instructions, correspondance.

Date

1840-1886

Cote

3 S 9739

Résultat n°17

Pensions diverses.

Date

1841-1884

Cote

3 S 4939

Résultat n°18

Secours, pensions : correspondance.

Date

1851-1868

Cote

3 S 8667

Résultat n°19

Pensions, secours, demandes : (1854-1864) ; indemnités, avancement : (1855-1864) ; demandes d'emploi : (1857-1863).

Date

1854-1864

Cote

3 S 4803

Résultat n°20

Veuves d'éclusiers, pensions, secours : correspondance.

Date

1858-1868

Cote

3 S 8664

Résultat n°21

Pensions diverses.

Date

1863-1868

Cote

3 S 4681

Résultat n°22

Veuve, secours : correspondance.

Date

1868

Cote

3 S 8666

Résultat n°23

Concours, avancement, gratifications, pensions.

Date

1885-1886

Cote

1 S 4010

Résultat n°24

Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.

Date

-

Cote

108 J 91

Résultat n°25

Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.

Date

-

Cote

108 J 91

Résultat n°26

Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.

Date

1892-1947

Cote

8 S 11272

Résultat n°27

Demandes.

Date

1897-1899

Cote

1 S 4197

Résultat n°28

Ouvriers mineurs, retraites, caisse autonome.

Date

1903-1939

Cote

8 S 6849

Résultat n°29

Ouvriers mineurs, retraites.

Date

1903

Cote

8 S 4298

Résultat n°30

Ouvriers mineurs, retraites.

Date

1903-1904

Cote

8 S 4299

Résultat n°31

Anciens ouvriers mineurs, amélioration des retraites.

Date

1903-1904

Cote

8 S 4270

Résultat n°32

Ouvriers mineurs, retraites.

Date

1905-1907

Cote

8 S 4300

Résultat n°33

Secours et pensions, demandes.

Date

1905-1908

Cote

1 S 4198

Résultat n°34

Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires diverses : instructions, circulaires, arrêtés, affiches, correspondance, JO.

Date

1907-1939

Cote

8 S 11197

Résultat n°35

Secours et pensions, demandes.

Date

1908-1909

Cote

1 S 4199

Résultat n°36

Ouvriers mineurs, retraites.

Date

1908

Cote

8 S 4255

Résultat n°37

Anciens ouvriers mineurs, retraites, liquidation des pensions.

Date

1911-1939

Cote

8 S 2244

Résultat n°38

Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer ; pension : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef ; Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, nomination d'un régisseur intermédiaire, versement des retenues opérées sur les salaires : arrêté.

Date

1918-1931

Cote

1 S 11241

Résultat n°39

Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle (1925), sommes dues : décomptes ; récapitulatif : état ; résumé annuel des dépenses ; notes diverses. - Gestion : rapport du directeur (1925) ; autorisation de paiement par le directeur de l'agence : correspondance (1926). Service médical : (1920-1926) - Médecins par circonscription médicale : fiches individuelles de renseignements, carte des circonscriptions (1920-1925) ; service médical : états de situation (1925) ; problème médical d'un pupille : correspondance (1926) ; enfant malade, demande de secours : certificat et correspondance du médecin (1926). Pensions : (1924-1925) - Pensions, propositions : états nominatifs des pupilles proposés (1924, 1925). Autres : (1925) - Statistique du Ministère : états (1925) ; population, mouvement annuel : tableaux (1925.

Date

1920-1926

Cote

108 J 96

Résultat n°40

Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle (1925), sommes dues : décomptes ; récapitulatif : état ; résumé annuel des dépenses ; notes diverses. - Gestion : rapport du directeur (1925) ; autorisation de paiement par le directeur de l'agence : correspondance (1926). Service médical : (1920-1926) - Médecins par circonscription médicale : fiches individuelles de renseignements, carte des circonscriptions (1920-1925) ; service médical : états de situation (1925) ; problème médical d'un pupille : correspondance (1926) ; enfant malade, demande de secours : certificat et correspondance du médecin (1926). Pensions : (1924-1925) - Pensions, propositions : états nominatifs des pupilles proposés (1924, 1925). Autres : (1925) - Statistique du Ministère : états (1925) ; population, mouvement annuel : tableaux (1925.

Date

1920-1926

Cote

108 J 96

Résultat n°41

Aide apportée aux familles par l'Etat, les départements et les communes, indemnités accordées pour charges de familles en 1926, enquête : correspondance, notes.

Date

1927

Cote

1 S 11245