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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ouvriers mineurs, retraites.

    Date

    1905-1907

    Cote

    8 S 4300

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Ouvriers mineurs, retraites.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 386

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    • 1 - Secours - Pensions - Retraites
    • 3 - Allocations
    • Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs...
  3. Résultat n°3

    - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 458

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
  4. Résultat n°4

    Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

    Date

    1791-1793

    Cote

    5 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 11 - CULTES
    • Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres...
  5. Résultat n°5

    Pensions diverses.

    Date

    1863-1868

    Cote

    3 S 4681

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 7 - Objets divers
    • Pensions diverses.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Pensions, secours, demandes : (1854-1864) ; indemnités, avancement : (1855-1864) ; demandes d'emploi : (1857-1863).

    Date

    1854-1864

    Cote

    3 S 4803

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 7 - Objets divers
    • Pensions, secours, demandes : (1854-1864) ; indemnités,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.

    Date

    1821-1880

    Cote

    1 S 2779

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  8. Résultat n°8

    Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.

    Date

    1813-1893

    Cote

    1 S 2778

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 2 - Ingénieurs
    • Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  9. Résultat n°9

    Secours et pensions, demandes.

    Date

    1908-1909

    Cote

    1 S 4199

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Secours et pensions, demandes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  10. Résultat n°10

    Ouvriers mineurs, retraites, caisse autonome.

    Date

    1903-1939

    Cote

    8 S 6849

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Ouvriers mineurs, retraites, caisse autonome.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  11. Résultat n°11

    Ouvriers mineurs, retraites.

    Date

    1908

    Cote

    8 S 4255

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Ouvriers mineurs, retraites.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  12. Résultat n°12

    Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.

    Cote

    108 J 91

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
    • Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur...
  13. Résultat n°13

    Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.

    Date

    1892-1947

    Cote

    8 S 11272

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  14. Résultat n°14

    Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle (1925), sommes dues : décomptes ; récapitulatif : état ; résumé annuel des dépenses ; notes diverses. - Gestion : rapport du directeur (1925) ; autorisation de paiement par le directeur de l'agence : correspondance (1926). Service médical : (1920-1926) - Médecins par circonscription médicale : fiches individuelles de renseignements, carte des circonscriptions (1920-1925) ; service médical : états de situation (1925) ; problème médical d'un pupille : correspondance (1926) ; enfant malade, demande de secours : certificat et correspondance du médecin (1926). Pensions : (1924-1925) - Pensions, propositions : états nominatifs des pupilles proposés (1924, 1925). Autres : (1925) - Statistique du Ministère : états (1925) ; population, mouvement annuel : tableaux (1925.

    Date

    1920-1926

    Cote

    108 J 96

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
    • Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle...
  15. Résultat n°15

    Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer ; pension : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef ; Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, nomination d'un régisseur intermédiaire, versement des retenues opérées sur les salaires : arrêté.

    Date

    1918-1931

    Cote

    1 S 11241

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  16. Résultat n°16

    Concours, avancement, gratifications, pensions.

    Date

    1885-1886

    Cote

    1 S 4010

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Concours, avancement, gratifications, pensions.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  17. Résultat n°17

    - Militaires pensionnés, familles de défenseurs, attribution des secours, contrôle des secours : instructions, correspondance, pétitions (An IV-an VII) ; - Indigents, secours, attribution : pétition (An V).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 107

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 107 - Assistance - Secours
    • - Militaires pensionnés, familles de défenseurs, attribution...
  18. Résultat n°18

    Veuve, secours : correspondance.

    Date

    1868

    Cote

    3 S 8666

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 4 - Cantonniers
    • Veuve, secours : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 457

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
  20. Résultat n°20

    - Correspondance générale ; - Soldats révolutionnaires, signalement : registre ; - Armes, poudres, salpêtre ; - Secours aux militaires ; - Pensions ; - Garde Nationale ; - Equipement ; - Recrues, signalements individuels : (An II) ; - Troupes de ligne, recrutement, récepissés : registre.

    Date

    an II

    Cote

    6 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Correspondance générale ; - Soldats révolutionnaires,...
  21. Résultat n°21

    Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle (1925), sommes dues : décomptes ; récapitulatif : état ; résumé annuel des dépenses ; notes diverses. - Gestion : rapport du directeur (1925) ; autorisation de paiement par le directeur de l'agence : correspondance (1926). Service médical : (1920-1926) - Médecins par circonscription médicale : fiches individuelles de renseignements, carte des circonscriptions (1920-1925) ; service médical : états de situation (1925) ; problème médical d'un pupille : correspondance (1926) ; enfant malade, demande de secours : certificat et correspondance du médecin (1926). Pensions : (1924-1925) - Pensions, propositions : états nominatifs des pupilles proposés (1924, 1925). Autres : (1925) - Statistique du Ministère : états (1925) ; population, mouvement annuel : tableaux (1925.

    Date

    1920-1926

    Cote

    108 J 96

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
    • Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle...
  22. Résultat n°22

    Aide apportée aux familles par l'Etat, les départements et les communes, indemnités accordées pour charges de familles en 1926, enquête : correspondance, notes.

    Date

    1927

    Cote

    1 S 11245

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • SECOURS ACCORDES, PENSIONS
    • Aide apportée aux familles par l'Etat, les départements...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  23. Résultat n°23

    Ouvriers mineurs, retraites.

    Date

    1903

    Cote

    8 S 4298

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Ouvriers mineurs, retraites.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  24. Résultat n°24

    Pensions : correspondance.

    Date

    1828-1868

    Cote

    1 S 2773

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • SECOURS ACCORDES, PENSIONS
    • Pensions : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  25. Résultat n°25

    Nominations, congés, pensions, divers...

    Date

    1807-1893

    Cote

    1 S 2883

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, congés, pensions, divers...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  26. Résultat n°26

    Pensions diverses.

    Date

    1841-1884

    Cote

    3 S 4939

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 7 - Objets divers
    • Pensions diverses.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Pensions, retraites : instructions, correspondance.

    Date

    1840-1886

    Cote

    3 S 9739

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Pensions, retraites : instructions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Ouvriers mineurs, retraites.

    Date

    1903-1904

    Cote

    8 S 4299

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Ouvriers mineurs, retraites.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  29. Résultat n°29

    Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.

    Cote

    108 J 91

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
    • Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur...
  30. Résultat n°30

    Administration militaire : - Troupes, organisation, mouvement : instructions ministérielles, instructions départementales (An IV-An VI) ; - Déserteurs, surveillance, arrestation : instructions centrales, instructions départementales, correspondance, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Militaires, familles de militaires, soldes, pensions : état nominatif des pensionnés de Saint-Aubin (An IV), instructions du Ministre de la Guerre, instructions de l'Administration départementale, mandement (An IV-An VII) ; - Prisonniers de guerre : instructions des autorités militaires (An IV-An V) ; - Passeports, congés : instructions (An V-An VII) ; - Garde Nationale : instructions ministérielles, instructions départementales (An V-An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Administration militaire : - Troupes, organisation,...
  31. Résultat n°31

    Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 459

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations...
  32. Résultat n°32

    Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre (15 germinal An II-4 germinal An IV).

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1 L 462

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
    • Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre...
  33. Résultat n°33

    Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires diverses : instructions, circulaires, arrêtés, affiches, correspondance, JO.

    Date

    1907-1939

    Cote

    8 S 11197

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  34. Résultat n°34

    Secours et pensions, demandes.

    Date

    1905-1908

    Cote

    1 S 4198

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Secours et pensions, demandes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  35. Résultat n°35

    Veuves d'éclusiers, pensions, secours : correspondance.

    Date

    1858-1868

    Cote

    3 S 8664

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 3 - Eclusiers
    • Veuves d'éclusiers, pensions, secours : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Demandes.

    Date

    1897-1899

    Cote

    1 S 4197

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • SECOURS ACCORDES, PENSIONS
    • Demandes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  37. Résultat n°37

    Secours, pensions : correspondance.

    Date

    1851-1868

    Cote

    3 S 8667

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 6 - Gardes
    • Secours, pensions : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Anciens ouvriers mineurs, amélioration des retraites.

    Date

    1903-1904

    Cote

    8 S 4270

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Anciens ouvriers mineurs, amélioration des retraites.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  39. Résultat n°39

    Anciens ouvriers mineurs, retraites, liquidation des pensions.

    Date

    1911-1939

    Cote

    8 S 2244

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Anciens ouvriers mineurs, retraites, liquidation des...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  40. Résultat n°40

    Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires ; - Population, recensement : (An IV) ; - Logements, bons : (An V) ; - Fours, cheminées en mauvais état, recensement : (An V) ; - Pensionnés, invalides : (An V-An VII) ; - Militaires en congé : (An VI) ; - Poste, caisse : (An VI) ; - Grains, prix : (An VII) - Récoltes : (An VII) ; - Gendarmes : (An VII-An VIII) ; - Dépenses : (An VII-An VIII) ; - Edifices non aliénés : (An VIII). Registres : - Administration du canton, papiers : inventaire (An IV) ; - Arrêtés : (12 nivôse An IV-13 frimaire An VI), (24 nivôse An VII-26 brumaire An VIII) ; - Etablissement du rôle foncier, mutations de propriété, enregistrement : (An VI) ; - Chevaux, déclarations : (vendémiaire-brumaire An VII) ; - Mineurs orphelins désirant se marier, assemblées de famille : (7 brumaire An VII-30 pluviôse An VII) ; - Commune, plaintes déposées devant l'agent : (6 brumaire An VII-28 brumaire An VIII) ; - Pièces reçues, enregistrement : (1er ventôse An VII-8 thermidor An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 30

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 30-34 - CANTON DE LORMES
    • Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires...
  41. Résultat n°41

    Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements : (4 cahiers) - Pensionnaires jouissant d'un secours ou d'une pension : état (An V-An VI) ; - Sommes dues ou payées aux pensionnaires : état (An VI-An VII) ; - Pension, montant : tableau (An VII-An IX).

    Date

    an V-an IX

    Cote

    1 L 461

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
    • Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements...