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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ouvriers mineurs, retraites.
Cote
8 S 4300
 Date
1905-1907
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Ouvriers mineurs, retraites.
Résultat n°2

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.
Cote
1 L 386
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Instruction, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
  • 1 - Secours - Pensions - Retraites
  • 3 - Allocations
  • Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs...
Résultat n°3

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.
Cote
1 L 458
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (District de), Moulins-Engilbert (District de), Decize (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
Résultat n°4

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.
Cote
5 L 32
 Date
1791-1793
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Liste, Registre, Compte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 11 - CULTES
  • Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres...
Résultat n°5

Pensions diverses.
Cote
3 S 4681
 Date
1863-1868
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 1 - Personnel
  • 7 - Objets divers
  • Pensions diverses.
Résultat n°6

Pensions, secours, demandes : (1854-1864) ; indemnités, avancement : (1855-1864) ; demandes d'emploi : (1857-1863).
Cote
3 S 4803
 Date
1854-1864
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 1 - Personnel
  • 7 - Objets divers
  • Pensions, secours, demandes : (1854-1864) ; indemnités,...
Résultat n°7

Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.
Cote
1 S 2779
 Date
1821-1880
 Lieu - Type de document
Note signalétique

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 3 - Conducteurs de travaux
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques,...
Résultat n°8

Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.
Cote
1 S 2778
 Date
1813-1893
 Lieu - Type de document
Note signalétique

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 2 - Ingénieurs
  • Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations...
Résultat n°9

Secours et pensions, demandes.
Cote
1 S 4199
 Date
1908-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 4 - Voirie : personnels divers
  • SERVICE VICINAL
  • Secours et pensions, demandes.
Résultat n°10

Ouvriers mineurs, retraites, caisse autonome.
Cote
8 S 6849
 Date
1903-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Ouvriers mineurs, retraites, caisse autonome.
Résultat n°11

Ouvriers mineurs, retraites.
Cote
8 S 4255
 Date
1908
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Ouvriers mineurs, retraites.
Résultat n°12

Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.
Cote
108 J 91
 Date- Lieu
Prémery (Nièvre, France), Varzy (Nièvre, France)
 Type de document
Etat, Rapport

  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agence de Varzy
  • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
  • Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur...
Résultat n°13

Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.
Cote
8 S 11272
 Date
1892-1947
 Lieu
Larochemillay, Villapourçon
 Type de document
Rapport, Avis, Décret, Arrêté, Affiche, Cahier des charges, Certificat d'affichage, Plan, Procès-verbal de bornage, Instruction

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse,...
Résultat n°14

Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle (1925), sommes dues : décomptes ; récapitulatif : état ; résumé annuel des dépenses ; notes diverses. - Gestion : rapport du directeur (1925) ; autorisation de paiement par le directeur de l'agence : correspondance (1926). Service médical : (1920-1926) - Médecins par circonscription médicale : fiches individuelles de renseignements, carte des circonscriptions (1920-1925) ; service médical : états de situation (1925) ; problème médical d'un pupille : correspondance (1926) ; enfant malade, demande de secours : certificat et correspondance du médecin (1926). Pensions : (1924-1925) - Pensions, propositions : états nominatifs des pupilles proposés (1924, 1925). Autres : (1925) - Statistique du Ministère : états (1925) ; population, mouvement annuel : tableaux (1925.
Cote
108 J 96
 Date
1920-1926
 Lieu
Prémery (Nièvre, France), Varzy (Nièvre, France)
 Type de document
Décompte, État, Note, Rapport, Fiche individuelle, Certificat médical, Tableau

  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agence de Varzy
  • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
  • Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle...
Résultat n°15

Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer ; pension : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef ; Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, nomination d'un régisseur intermédiaire, versement des retenues opérées sur les salaires : arrêté.
Cote
1 S 11241
 Date
1918-1931
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer...
Résultat n°16

Concours, avancement, gratifications, pensions.
Cote
1 S 4010
 Date
1885-1886
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Concours, avancement, gratifications, pensions.
Résultat n°17

- Militaires pensionnés, familles de défenseurs, attribution des secours, contrôle des secours : instructions, correspondance, pétitions (An IV-an VII) ; - Indigents, secours, attribution : pétition (An V).
Cote
11 L 107
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 107 - Assistance - Secours
  • - Militaires pensionnés, familles de défenseurs, attribution...
Résultat n°18

Veuve, secours : correspondance.
Cote
3 S 8666
 Date
1868
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 4 - Cantonniers
  • Veuve, secours : correspondance.
Résultat n°19

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.
Cote
1 L 457
 Date
Sans date
 Lieu
Château-Chinon (District de), Clamecy (District de), Corbigny (District de), Cosne (District de), La Charité (District de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
Résultat n°20

- Correspondance générale ; - Soldats révolutionnaires, signalement : registre ; - Armes, poudres, salpêtre ; - Secours aux militaires ; - Pensions ; - Garde Nationale ; - Equipement ; - Recrues, signalements individuels : (An II) ; - Troupes de ligne, recrutement, récepissés : registre.
Cote
6 L 26
 Date
an II
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Correspondance, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • - Correspondance générale ; - Soldats révolutionnaires,...
Résultat n°21

Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle (1925), sommes dues : décomptes ; récapitulatif : état ; résumé annuel des dépenses ; notes diverses. - Gestion : rapport du directeur (1925) ; autorisation de paiement par le directeur de l'agence : correspondance (1926). Service médical : (1920-1926) - Médecins par circonscription médicale : fiches individuelles de renseignements, carte des circonscriptions (1920-1925) ; service médical : états de situation (1925) ; problème médical d'un pupille : correspondance (1926) ; enfant malade, demande de secours : certificat et correspondance du médecin (1926). Pensions : (1924-1925) - Pensions, propositions : états nominatifs des pupilles proposés (1924, 1925). Autres : (1925) - Statistique du Ministère : états (1925) ; population, mouvement annuel : tableaux (1925.
Cote
108 J 96
 Date
1920-1926
 Lieu
Prémery (Nièvre, France), Varzy (Nièvre, France)
 Type de document
Décompte, État, Note, Rapport, Fiche individuelle, Certificat médical, Tableau

  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agence de Varzy
  • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
  • Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle...
Résultat n°22

Aide apportée aux familles par l'Etat, les départements et les communes, indemnités accordées pour charges de familles en 1926, enquête : correspondance, notes.
Cote
1 S 11245
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Note

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • SECOURS ACCORDES, PENSIONS
  • Aide apportée aux familles par l'Etat, les départements...
Résultat n°23

Ouvriers mineurs, retraites.
Cote
8 S 4298
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Ouvriers mineurs, retraites.
Résultat n°24

Pensions : correspondance.
Cote
1 S 2773
 Date
1828-1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • SECOURS ACCORDES, PENSIONS
  • Pensions : correspondance.
Résultat n°25

Nominations, congés, pensions, divers...
Cote
1 S 2883
 Date
1807-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, congés, pensions, divers...
Résultat n°26

Pensions diverses.
Cote
3 S 4939
 Date
1841-1884
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 1 - Personnel
  • 7 - Objets divers
  • Pensions diverses.
Résultat n°27

Pensions, retraites : instructions, correspondance.
Cote
3 S 9739
 Date
1840-1886
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Pensions, retraites : instructions, correspondance.
Résultat n°28

Ouvriers mineurs, retraites.
Cote
8 S 4299
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Ouvriers mineurs, retraites.
Résultat n°29

Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.
Cote
108 J 91
 Date- Lieu
Prémery (Nièvre, France), Varzy (Nièvre, France)
 Type de document
Etat, Rapport

  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agence de Varzy
  • Affaires diverses (dossiers : classement existant respecté)
  • Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur...
Résultat n°30

Administration militaire : - Troupes, organisation, mouvement : instructions ministérielles, instructions départementales (An IV-An VI) ; - Déserteurs, surveillance, arrestation : instructions centrales, instructions départementales, correspondance, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Militaires, familles de militaires, soldes, pensions : état nominatif des pensionnés de Saint-Aubin (An IV), instructions du Ministre de la Guerre, instructions de l'Administration départementale, mandement (An IV-An VII) ; - Prisonniers de guerre : instructions des autorités militaires (An IV-An V) ; - Passeports, congés : instructions (An V-An VII) ; - Garde Nationale : instructions ministérielles, instructions départementales (An V-An VII).
Cote
11 L 3-11
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Saint-Aubin-les-Forges
 Type de document
Instruction, Procès-verbal (de la Municipalité), Etat, Correspondance, Mandement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Administration militaire : - Troupes, organisation,...
Résultat n°31

Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.
Cote
1 L 459
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance, Tableau, Etat, Certificat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations...
Résultat n°32

Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre (15 germinal An II-4 germinal An IV).
Cote
1 L 462
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
  • Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre...
Résultat n°33

Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires diverses : instructions, circulaires, arrêtés, affiches, correspondance, JO.
Cote
8 S 11197
 Date
1907-1939
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire, Arrêté, Affiche, JO

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires...
Résultat n°34

Secours et pensions, demandes.
Cote
1 S 4198
 Date
1905-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 4 - Voirie : personnels divers
  • SERVICE VICINAL
  • Secours et pensions, demandes.
Résultat n°35

Veuves d'éclusiers, pensions, secours : correspondance.
Cote
3 S 8664
 Date
1858-1868
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 3 - Eclusiers
  • Veuves d'éclusiers, pensions, secours : correspondance.
Résultat n°36

Demandes.
Cote
1 S 4197
 Date
1897-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • SECOURS ACCORDES, PENSIONS
  • Demandes.
Résultat n°37

Secours, pensions : correspondance.
Cote
3 S 8667
 Date
1851-1868
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 6 - Gardes
  • Secours, pensions : correspondance.
Résultat n°38

Anciens ouvriers mineurs, amélioration des retraites.
Cote
8 S 4270
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Anciens ouvriers mineurs, amélioration des retraites.
Résultat n°39

Anciens ouvriers mineurs, retraites, liquidation des pensions.
Cote
8 S 2244
 Date
1911-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Anciens ouvriers mineurs, retraites, liquidation des...
Résultat n°40

Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires ; - Population, recensement : (An IV) ; - Logements, bons : (An V) ; - Fours, cheminées en mauvais état, recensement : (An V) ; - Pensionnés, invalides : (An V-An VII) ; - Militaires en congé : (An VI) ; - Poste, caisse : (An VI) ; - Grains, prix : (An VII) - Récoltes : (An VII) ; - Gendarmes : (An VII-An VIII) ; - Dépenses : (An VII-An VIII) ; - Edifices non aliénés : (An VIII). Registres : - Administration du canton, papiers : inventaire (An IV) ; - Arrêtés : (12 nivôse An IV-13 frimaire An VI), (24 nivôse An VII-26 brumaire An VIII) ; - Etablissement du rôle foncier, mutations de propriété, enregistrement : (An VI) ; - Chevaux, déclarations : (vendémiaire-brumaire An VII) ; - Mineurs orphelins désirant se marier, assemblées de famille : (7 brumaire An VII-30 pluviôse An VII) ; - Commune, plaintes déposées devant l'agent : (6 brumaire An VII-28 brumaire An VIII) ; - Pièces reçues, enregistrement : (1er ventôse An VII-8 thermidor An VIII).
Cote
11 L 30
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Lormes (Canton de)
 Type de document
Etat, Registre, Arrêté, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 30-34 - CANTON DE LORMES
  • Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires...
Résultat n°41

Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements : (4 cahiers) - Pensionnaires jouissant d'un secours ou d'une pension : état (An V-An VI) ; - Sommes dues ou payées aux pensionnaires : état (An VI-An VII) ; - Pension, montant : tableau (An VII-An IX).
Cote
1 L 461
 Date
an V-an IX
 Lieu - Type de document
Tableau, Etat, Cahier

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
  • Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements...