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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.

Date

1892-1947

Cote

8 S 11272

Résultat n°2

Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.

Date

-

Cote

108 J 91

Résultat n°3

Comptabilité : (1924) - Gestion : rapport du directeur ; dépenses, résumé annuel. Service médical : (1924) - Situation : état. Pensions : [1922-1925]- "Placements à la pension, hors de l'agriculture" : état nominatif Autres : (1922-1925) - Enfants assistés de moins d'un an : état (1922) ; moins de deux ans : état (1924) - Statistique du Ministère : correspondance (1923-1925), état (1924.

Date

-

Cote

108 J 91

Résultat n°4

Ouvriers mineurs, retraites, caisse autonome.

Date

1903-1939

Cote

8 S 6849

Résultat n°5

Ouvriers mineurs, caisse autonome de retraites, affaires diverses : instructions, circulaires, arrêtés, affiches, correspondance, JO.

Date

1907-1939

Cote

8 S 11197

Résultat n°6

Anciens ouvriers mineurs, retraites, liquidation des pensions.

Date

1911-1939

Cote

8 S 2244

Résultat n°7

Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer ; pension : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef ; Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, nomination d'un régisseur intermédiaire, versement des retenues opérées sur les salaires : arrêté.

Date

1918-1931

Cote

1 S 11241

Résultat n°8

Aide apportée aux familles par l'Etat, les départements et les communes, indemnités accordées pour charges de familles en 1926, enquête : correspondance, notes.

Date

1927

Cote

1 S 11245

Résultat n°9

Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle (1925), sommes dues : décomptes ; récapitulatif : état ; résumé annuel des dépenses ; notes diverses. - Gestion : rapport du directeur (1925) ; autorisation de paiement par le directeur de l'agence : correspondance (1926). Service médical : (1920-1926) - Médecins par circonscription médicale : fiches individuelles de renseignements, carte des circonscriptions (1920-1925) ; service médical : états de situation (1925) ; problème médical d'un pupille : correspondance (1926) ; enfant malade, demande de secours : certificat et correspondance du médecin (1926). Pensions : (1924-1925) - Pensions, propositions : états nominatifs des pupilles proposés (1924, 1925). Autres : (1925) - Statistique du Ministère : états (1925) ; population, mouvement annuel : tableaux (1925.

Date

1920-1926

Cote

108 J 96

Résultat n°10

Comptabilité : (1925-1926) - Comptabilité trimestrielle (1925), sommes dues : décomptes ; récapitulatif : état ; résumé annuel des dépenses ; notes diverses. - Gestion : rapport du directeur (1925) ; autorisation de paiement par le directeur de l'agence : correspondance (1926). Service médical : (1920-1926) - Médecins par circonscription médicale : fiches individuelles de renseignements, carte des circonscriptions (1920-1925) ; service médical : états de situation (1925) ; problème médical d'un pupille : correspondance (1926) ; enfant malade, demande de secours : certificat et correspondance du médecin (1926). Pensions : (1924-1925) - Pensions, propositions : états nominatifs des pupilles proposés (1924, 1925). Autres : (1925) - Statistique du Ministère : états (1925) ; population, mouvement annuel : tableaux (1925.

Date

1920-1926

Cote

108 J 96

Résultat n°11

Secours et pensions, demandes.

Date

1908-1909

Cote

1 S 4199

Résultat n°12

Ouvriers mineurs, retraites.

Date

1908

Cote

8 S 4255

Résultat n°13

Secours et pensions, demandes.

Date

1905-1908

Cote

1 S 4198

Résultat n°14

Ouvriers mineurs, retraites.

Date

1905-1907

Cote

8 S 4300

Résultat n°15

Ouvriers mineurs, retraites.

Date

1903-1904

Cote

8 S 4299

Résultat n°16

Anciens ouvriers mineurs, amélioration des retraites.

Date

1903-1904

Cote

8 S 4270

Résultat n°17

Ouvriers mineurs, retraites.

Date

1903

Cote

8 S 4298

Résultat n°18

Demandes.

Date

1897-1899

Cote

1 S 4197

Résultat n°19

Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.

Date

1813-1893

Cote

1 S 2778

Résultat n°20

Nominations, congés, pensions, divers...

Date

1807-1893

Cote

1 S 2883