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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.

    Date

    Sans date

    Cote

    11 L 16-4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • - Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.
  2. Résultat n°2

    - Patentes ; - Patentes : registres (1791, 1792, 1793) ; - Sels ; - Tabacs ; - Taxes révolutionnaires ; - Cloches, métal ; - Assignats.

    Date

    1791-1793

    Cote

    9 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 2 - FINANCES
    • - Patentes ; - Patentes : registres (1791, 1792, 1793)...
  3. Résultat n°3

    Patentes, délivrance : registre (2 janvier 1792-26 décembre 1792).

    Cote

    5 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 4 - IMPOSITIONS
    • Contributions
    • Patentes, délivrance : registre (2 janvier 1792-26...
  4. Résultat n°4

    Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale ; - Administrations : arrêtés ; - Décharges : pétitions avec avis des administrations ; - Affaires diverses ; - District de Nevers, droits de patente, montants : tableau (1791, par mois et par commune) ; - District de La Charité, recettes : état (février 1792, par commune) ; - Canton de Donzy, citoyens assujettis à la patente : état (An V) ; - Administration centrale, délibération : (An VI) ; - Rôles, confection.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    1 L 325

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • 1 L 325-326 PATENTES.
    • Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale...
  5. Résultat n°5

    Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District de Nevers (sauf ville de Nevers).

    Date

    1792

    Cote

    1 L 326

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • 1 L 325-326 PATENTES.
    • Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District...
  6. Résultat n°6

    Administration municipale : - Contributions, citoyens assujettis à la patente : liste (An VI) ; contribution foncière : état (s. d.) ; patentes, demandes en réduction ; garde-magasin, nomination ; emprunt forcé ; décharges ; correspondance ; recouvrement (An IV-An VIII) - Militaires rentrés, réquisitionnaires n'ayant pas rejoint : tableau (s. d.) ; - Usines, approvisionnement : (An IV) ; - Postes ; - Prisons, géolier ; - Correspondance générale : (An IV-An VIII) ; - Bulletins des lois, réception ; - Cercle constitutionnel, formation : (An VI) ; - Directoire exécutif, commis : registre de correspondance (An IV-7 germinal An V).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 24-26 - CANTON DE COSNE
    • Administration municipale : - Contributions, citoyens...
  7. Résultat n°7

    Affaires diverses : - Dépenses : état (13 pluviôse An IV-21 ventôse An IV) ; Au verso : - Citoyen Augustin GODRY, insoumission à l'autorité : procès-verbal de police (6 floréal An XI) ; - Secrétaire à deux tiroirs remis par le maire, déclaration : (2 juillet 1806). - Pain fourni aux alliés : liste nominative (s. d.) ; au verso : patentes, recouvrement : correspondance (An V).

    Date

    an IV-1806

    Cote

    2 D 2

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 2 D - ACTES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE
    • Affaires diverses : - Dépenses : état (13 pluviôse...
  8. Résultat n°8

    - Patentes ; - Emprunt forcé ; - Contribution patriotique ; - Contributions, décharges.

    Date

    1792

    Cote

    5 L 42

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 4 - IMPOSITIONS
    • Contributions
    • - Patentes ; - Emprunt forcé ; - Contribution patriotique...
  9. Résultat n°9

    Patentes, répartition, recouvrement : instructions, états récapitulatifs, quittances.

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    11 L 94

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
    • Patentes, répartition, recouvrement : instructions,...
  10. Résultat n°10

    - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel, vente : procès-verbal, 1 cahier (août 1793).

    Cote

    6 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 4 - IMPOSITIONS
    • - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; -...
  11. Résultat n°11

    - Administration du district, correspondance active, enregistrement : (24 messidor An III-16 brumaire An IV) ; - Patentes, enregistrement : (4 mai 1812-5 février 1819).

    Date

    an III-1819

    Cote

    2 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • - Administration du district, correspondance active,...
  12. Résultat n°12

    - Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains : états décadaires ; - Contribution foncière ; - Contributions : correspondance ; - Assignats, cours. (An IV) - Contribution personnelle, nobiliaire, somptuaire ; - Imposés : listes, correspondance ; - Etats décadaires ; - Contribution foncière. (An V) - Rôle des contributions foncières, vérification de la matrice ; - Contributions : correspondance ; - Patentes. (An VI) - Contributions : correspondance, délibérations de l'Administration centrale ; - Questionnaire, réponse. (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 66

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 61-67 - CANTON DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • - Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains...
  13. Résultat n°13

    Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Administration départementale et municipale (An IV-An VII) ; - Emprunt forcé, réglementation : circulaire du Ministre des Finances, instructions de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Saint-Aubin, contributions directes : matrice, état des mutations, mandement, correspondance (An V-An VII) ; - Patentes, réglementation, paiement : arrêté de l'Administration départementale, instructions de l'Administration centrale, quittances (An V-An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes,...