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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Passages à niveau.

    Date

    1905-1909

    Cote

    5 S 8098

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 3 - Passages à niveau
    • Passages à niveau.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes, pétitions ; accidents ; gares, bibliothèques ; eaux pluviales, évacuation ; embranchements particuliers ; voies, dégradations, aménagement ; passage à niveau ... : correspondance, rapports, arrêtés, plans, délibérations de Conseils municipaux.

    Date

    1910-1921

    Cote

    5 S 9904

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Ligne de Moret à Lyon, par Saint-Etienne, de Nevers à Chagny, de Laroche à Nevers et de Clamecy à Cercy-la-Tour, classement des passages à niveau : arrêté sous forme d'affiche.

    Date

    1881

    Cote

    5 S 7610

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 5 - Objets divers
    • Ligne de Moret à Lyon, par Saint-Etienne, de Nevers...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Accident survenu sur une voie : correspondance, procès-verbal, rapport.

    Date

    1923

    Cote

    5 S 9563

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 3 - Passages à niveau
    • Accident survenu sur une voie : correspondance, procès-verbal,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Passages à niveau : (1902-1912) ; protection aux passages-à-niveau, accidents : (1932-1939) ; classement des passages-à-niveau : (1913-1939).

    Date

    1902-1939

    Cote

    5 S 2275

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Passages à niveau
    • Passages à niveau : (1902-1912) ; protection aux passages-à-niveau,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Classement : correspondance, affiches.

    Date

    1866-1879

    Cote

    5 S 7647

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Passages à niveau
    • Classement : correspondance, affiches.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.

    Date

    1903-1904

    Cote

    5 S 9867

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Passages à niveau ; affaires diverses.

    Date

    1912-1938

    Cote

    5 S 2051

    • Contexte : Chemins de fer

    • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
    • 3 - AFFAIRES GENERALES
    • Passages à niveau ; affaires diverses.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Route impériale n° 151 (Poitiers-Avallon), passage à niveau, passage auxiliaire,réclamation des habitants de la Charité-sur-Loire : décision.

    Date

    1862

    Cote

    5 S 7830

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Passages à niveau
    • Route impériale n° 151 (Poitiers-Avallon), passage...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Passages à niveau, réglementation en cas de brouillard.

    Date

    1910-1911

    Cote

    5 S 8182

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • Passages à niveau, réglementation en cas de brouillard.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Passages à niveau : rapports, correspondance, délibérations,arrêtés, affiche (1907).

    Date

    1889-1908

    Cote

    5 S 9660

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 3 - Objets divers
    • Passages à niveau : rapports, correspondance, délibérations,arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Passages à niveau, affaires diverses : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux, arrêtés, plans.

    Date

    1905-1908

    Cote

    5 S 10545

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Passages à niveau, affaires diverses : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Objets divers.

    Date

    1888-1903

    Cote

    5 S 8083

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • PASSAGES A NIVEAU
    • Objets divers.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Céline, passage à niveau, maison de garde.

    Date

    1856-1858

    Cote

    5 S 8012

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
    • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
    • 3 - Objets divers
    • Céline, passage à niveau, maison de garde.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Classement général.

    Date

    1872-1882

    Cote

    5 S 8023

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Passages à niveau
    • Classement général.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  16. Résultat n°16

    Moulins-sur-Allier, Allée des Soupirs, Levée des Gâteaux, Quais d'Allier, passage à niveau devant le pont de Régemortes,voies publiques, emploi de section : notice explicative, rapports, plans, délibérations.

    Date

    1913

    Cote

    5 S 10620

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Moulins-sur-Allier, Allée des Soupirs, Levée des Gâteaux,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    Passage à niveau, gardiennage : (1924-1939) ; affaires diverses : (1886-1938) ; haltes, création : (1926-1933).

    Date

    1886-1939

    Cote

    5 S 2268

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 5 - Section de Clamecy à Nevers
    • Passage à niveau, gardiennage : (1924-1939) ; affaires...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Fourchambault, passage à niveau, circulation publique, interdiction.

    Date

    1865-1866

    Cote

    5 S 7621

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Passages à niveau
    • Fourchambault, passage à niveau, circulation publique,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Modification du régime : correspondance.

    Date

    1899

    Cote

    5 S 7727

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 3 - Passages à niveau
    • Modification du régime : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Tresnay, passage à niveau, pétition des habitants afin de l'obtenir.

    Date

    1853

    Cote

    5 S 7960

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Passages à niveau
    • Tresnay, passage à niveau, pétition des habitants afin...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.