Routes, taxe ; passage du Pape, demandes d'indemnités, rejet.
Date
1806
Cote
2 S 2178
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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 11 - GENERALITES
- 4 - Autres questions d'ordre général
- Routes, taxe ; passage du Pape, demandes d'indemnités,...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.