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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Challuy, pâturage dans les iles, autorisation : correspondance.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 11121

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Challuy, pâturage dans les iles, autorisation : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux, demandes de divers propriétaires

    Date

    1906-1907

    Cote

    7 S 6938

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.

    Date

    1876-1897

    Cote

    3 S 6519

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    - Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie ; - salpêtre ; - Défenseurs de la Patrie et leurs parents, secours ; - Pacages, bâtiments, enquête : (An II) ; - Garde Nationale ; - Prisonniers de guerre ; - Recrutement.

    Date

    an II

    Cote

    9 L 49

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie...
  5. Résultat n°5

    Talus et francs-bords, pacages d'animaux, demande d'autorisations : correspondance, rapport, avis.

    Date

    1904

    Cote

    3 S 11127

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 3 - Pacage d'animaux
    • Talus et francs-bords, pacages d'animaux, demande d'autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Francs-bords, pacage des moutons : (1913) ; alignements : (1924) ; carrière de baryte, ouverture : (1930).

    Date

    1913-1930

    Cote

    3 S 9196

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Francs-bords, pacage des moutons : (1913) ; alignements...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Pacages d'animaux, autorisations : rapports, correspondance.

    Date

    1920-1921

    Cote

    3 S 9450

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 3 - Pacage d'animaux
    • Pacages d'animaux, autorisations : rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Chevenon, dépendances du canal, sable, extraction : rapport, correspondance (1868) ; pacage d'animaux, rapport, correspondance (1870).

    Date

    1868-1870

    Cote

    3 S 8819

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Chevenon, dépendances du canal, sable, extraction :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers, alluvions, îlots ) : plans.

    Date

    1876-1897

    Cote

    3 S 6519

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Levées, talus, francs-bords, demande de pacage.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 6527

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 4 - Produits divers
    • Levées, talus, francs-bords, demande de pacage.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Produits des francs-bords et plantations d'arbres, ventes, amodiations ; talus, pacages d'animaux : rapports, arrêtés, soumissions, correspondance.

    Date

    1885-1894

    Cote

    3 S 8723

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Produits des francs-bords et plantations d'arbres,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Route nationale (n° 7) et autres routes :Poteaux indicateurs ; traverses diverses, remises d'arbres aux Domaines, ventes d'arbres ; baux d'entretien ; RN (n° 7 et 151 bis), ventes d'arbres ; dégâts causés par l'ouragan de 1901 ; réclamations.Route nationale (n° 7) :CHALLUY, permissions de voirie ; mauvais état de la route ; cave, établissement ; occupation temporaire ;CHANTENAY, ventes d'arbres ; élagages ;COSNE-SUR-LOIRE, branchements de gaz ; ventes d'arbres ; égoût, construction : plan (1901) ; caserne Binot ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations ; maison menaçant ruine, démolition ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, branchements de gaz, redevance ; terrain devenu inutile, remise aux Domaines ; terrains, aliénations ; terrain, parcelle retournée à la commune ;LA MARCHE, terrains, ventes, aliénations ;NEUVY-SUR-LOIRE, arbres, abattages, ventes ; maison, écroulement ; voie ferrée, exploitation ; dommage causé à un pré ;NEVERS, terrains, aliénations, ventes ; concessions à la Société des Eaux ; caniveau en mauvais état ; location d'une remise ; ventes d'arbres ;PLAGNY, plantations ; PLAGNY, SERMOISE, terrains, ventes ;POUGUES-LES-EAUX, aqueduc, inondations, dommages causés à une propriété, ventes d'arbres ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes ; maison, rescindement ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, produits d'élagages, arbres, ventes ;SERMOISE, occupation temporaire ; arbres, abattages, ventes ; talus de la route, occupation pour lavoir public ;TRESNAY, produits d'élagages, arbres, ventes ;VARENNES-LES-NEVERS, pacage, contravention ; ventes d'arbres.

    Date

    1901-1904

    Cote

    2 S 630

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Route nationale (n° 7) et autres routes :Poteaux indicateurs...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Pacage, amodiation : rapport, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, correspondance, plan (1909).

    Date

    1909-1917

    Cote

    3 S 9476

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Pacage, amodiation : rapport, procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Talus, francs-bords, pacage du bétail, demande d'autorisation : correspondance, rapport.

    Date

    1926

    Cote

    3 S 9286

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 4 - Produits divers
    • Talus, francs-bords, pacage du bétail, demande d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).