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39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

"Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication des emplacements mis en réserve et où la pêche est absolument défendue" : avis (affiche).
Cote
7 S 11446
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • "Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication...
Résultat n°2

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.
Cote
7 S 9248
 Date
1923
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition,...
Résultat n°3

Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.
Cote
7 S 9146
 Date
1929
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Arrêté, Instructions

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.
Résultat n°4

Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier des charges.
Cote
7 S 8450
 Date
1877-1884
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier...
Résultat n°5

Licences de pêche accordées.
Cote
7 S 6963
 Date
1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Licences de pêche accordées.
Résultat n°6

Droit de pêche.
Cote
7 S 2952
 Date
1925
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Droit de pêche.
Résultat n°7

Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires diverses : affiches, plan (1890).
Cote
7 S 9208
 Date
1890-1904
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Affiche, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires...
Résultat n°8

Poisson, repeuplement, projet.
Cote
7 S 6931
 Date
1896
 Lieu
Cure (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • CURE (La)
  • Poisson, repeuplement, projet.
Résultat n°9

TAMNAY, ruisseaux, pêche à l'écrevisse, surveillance : rapport, délibérations.
Cote
7 S 10709
 Date
1883
 Lieu
Tamnay-en-Bazois
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • TAMNAY, ruisseaux, pêche à l'écrevisse, surveillance...
Résultat n°10

Bateaux (de plaisance, de pêche, de service), stationnements, amarrages, demances d'autorisations, autorisations : correspondance, rapports.
Cote
7 S 9513
 Date
1896-1897
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Bateaux (de plaisance, de pêche, de service), stationnements,...
Résultat n°11

Pisciculture et pêche.
Cote
7 S 6955
 Date
1885-1886
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Pisciculture et pêche.
Résultat n°12

Etangs de BAYE, de CHASSY, de VAUX, droits de pêche, adjudications, montant des frais : correspondance, bordereau.
Cote
7 S 9347
 Date
1926
 Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de), Vaux (Etang de)
 Type de document
Bordereau

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • Etangs de BAYE, de CHASSY, de VAUX, droits de pêche,...
Résultat n°13

Pêche de fond, interdiction, réclamation : correspondance.
Cote
7 S 9249
 Date
1924-1925
 Lieu
Neuf (Etang)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • NEUF (Etang)
  • Pêche de fond, interdiction, réclamation : correspondance.
Résultat n°14

Département du Loiret, "Réserve de pêche pour la reproduction du poisson, publication des emplacements" : avis (affiche à titre d'information).
Cote
7 S 11518
 Date
1916
 Lieu
Loiret (Département du)
 Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • Département du Loiret, "Réserve de pêche pour la reproduction...
Résultat n°15

Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.
Cote
7 S 6961
 Date
1884-1892
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • VENTES
  • Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.
Résultat n°16

Pisciculture, établissement, création, proposition.
Cote
7 S 6947
 Date
1892
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Pisciculture, établissement, création, proposition.
Résultat n°17

Pisciculture, essais.
Cote
7 S 6921
 Date
1852-1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Pisciculture, essais.
Résultat n°18

Essais de pêche, acquisition de matériel, dépenses : rapport
Cote
7 S 6806
 Date
1862
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • Essais de pêche, acquisition de matériel, dépenses...
Résultat n°19

Empoissonnement : rapport de l'ingénieur.
Cote
7 S 7233
 Date
1861
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Empoissonnement : rapport de l'ingénieur.
Résultat n°20

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté (1926) ; droit de pêche, location, demande (1923).
Cote
7 S 9247
 Date
1923-1926
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition,...