Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 180
  • 2
  • 1
Période
  • 1
  • 106
  • 89
Lieux
  • 35
  • 15
  • 12
  • 10
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 183
  • 76
  • 42
  • 26
  • 13
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
  • 1
Multimédias
  • 183

183 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1912-1959

    Cote

    3 S 9156

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    "Etangs" (étang de Boux, étang de la Couette, étang du Loup, étang du Charmois), empoissonnement, pêches : cahier.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1 J 497/52

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 1 - Elevage
    • 5 - Etangs - Pisciculture
    • "Etangs" (étang de Boux, étang de la Couette, étang...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  3. Résultat n°3

    "Etangs" (étang de la Couette, étang Catin, étang des Joncs, étang du Loup, étang du Charmois), empoissonnement, pêches : carnet (1934-1939).

    Date

    1934-1939

    Cote

    1 J 497/51

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 1 - Elevage
    • 5 - Etangs - Pisciculture
    • "Etangs" (étang de la Couette, étang Catin, étang des...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  4. Résultat n°4

    Pêches extraordinaires, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1924-1939

    Cote

    3 S 9456

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Pêches extraordinaires, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Police et conservation de la pêche : décret, circulaires (1923) ; décret, circulaires (1939).

    Date

    1923-1939

    Cote

    3 S 11237

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • Police et conservation de la pêche : décret, circulaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Pêche fluviale, modifications : arrêtés.

    Date

    1926-1939

    Cote

    3 S 2223

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 6 - Objets divers
    • Pêche fluviale, modifications : arrêtés.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture, création.

    Date

    1923-1938

    Cote

    3 S 2187

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 6 - Francs-bords - pêche
    • Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Baux, réserves, réglementation, concours de pêche.

    Date

    1852-1937

    Cote

    3 S 7062

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Baux, réserves, réglementation, concours de pêche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Concours, emplacements, autorisations : correspondance, arrêtés, rapports.

    Date

    1926-1937

    Cote

    3 S 9457

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Concours, emplacements, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Lots, baux : instructions, cahiers des charges, rapports, correspondance.

    Date

    1920-1935

    Cote

    3 S 9446

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Lots, baux : instructions, cahiers des charges, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Interdiction pour 1935, rappel : affiche.

    Date

    1934

    Cote

    3 S 9375

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • Interdiction pour 1935, rappel : affiche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Arrêtés divers (affiches).

    Date

    1919-1934

    Cote

    3 S 9155

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • Arrêtés divers (affiches).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Pêches extraordinaires : relevés (1931-1932) ; batelet de pêche, amarrage, autorisation : pétition (1934).

    Date

    1931-1934

    Cote

    3 S 9191

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 2 - Pêches extraordinaires
    • Pêches extraordinaires : relevés (1931-1932) ; batelet...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.

    Date

    1924-1933

    Cote

    3 S 9127

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 3 - Pêche, affaires générales
    • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Interdiction pour 1934, rappel : affiche.

    Date

    1933

    Cote

    3 S 9376

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • Interdiction pour 1934, rappel : affiche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Droits de pêche, locations, permissions ; pêches extraordinaires, autorisations : relevés, états, rapports, arrêtés.

    Date

    1923-1933

    Cote

    3 S 9128

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droits de pêche, locations, permissions ; pêches extraordinaires,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports, correspondance, affiches, procès-verbaux, arrêtés.

    Date

    1924-1932

    Cote

    3 S 9502

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 3 - Pêche et chasse : objets divers
    • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
    • Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    "Pêcheurs à la ligne et riverains de France", syndicat central et fédéral, bulletin officiel : revues - (mars-avril, juillet, septembre-décembre 1930) ;- (mars-décembre 1931) ;- (mars-avril, novembre-décembre 1932).

    Date

    1930-1932

    Cote

    3 S 9916

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 6 - Objets divers
    • "Pêcheurs à la ligne et riverains de France", syndicat...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).