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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tracy-sur-Loire, plantations d'osier protégées par un perré.

    Date

    1860

    Cote

    3 S 6668

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • Tracy-sur-Loire, plantations d'osier protégées par...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.

    Date

    1876-1897

    Cote

    3 S 6519

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    La Marche, autorisations : rapport, correspondance, arrêtés, plan.

    Date

    1929

    Cote

    3 S 9392

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • La Marche, autorisations : rapport, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Bulcy, oseraies et autres plantations, demande d'autorisation : correspondance.

    Date

    1868

    Cote

    3 S 8868

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • Bulcy, oseraies et autres plantations, demande d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Bourrelet, construction : rapport, correspondance (1868) ; rigole, ouverture : rapports, avis, correspondance, plan (1871-1872) ; osiers, vente : rapport, correspondance.

    Date

    1873

    Cote

    3 S 8876

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • CHEVENON Levée des Colons
    • Bourrelet, construction : rapport, correspondance (1868)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers, alluvions, îlots ) : plans.

    Date

    1876-1897

    Cote

    3 S 6519

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Oseraies, coupe, affermage : rapport, soumission, correspondance.

    Date

    1868-1869

    Cote

    3 S 8869

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • TRACY-SUR-LOIRE
    • Oseraies, coupe, affermage : rapport, soumission, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Propriété des sables, revendication ; osiers, plainte contre un vannier : procès-verbal.

    Date

    1842-1855

    Cote

    3 S 6590

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Propriété des sables, revendication ; osiers, plainte...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).