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  1. Résultat n°1

    - Police correctionnelle : registre (22 fructidor An II-28 floréal An III) ; - Police criminelle (ordre, sûreté) : registre (9 germinal An III-3 JC-An III) ; - Correspondance : (An II-An III). (En mauvais état).

    Date

    an II-an III

    Cote

    33 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 33 L - JUSTICE DE PAIX DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • - Police correctionnelle : registre (22 fructidor An...
  2. Résultat n°2

    Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    2 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • Administration générale : - Gestion, compte-rendu :...
  3. Résultat n°3

    Ordre public- Circulation, contrôle : instructions, passeports (An IV-An VIII) ; - Délits forestiers : procès-verbal, état de recouvrement des amendes, réglementation (An IV) ; - Police municipale : procès-verbal de visite, pétition (An IV-An V).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 86

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Ordre public- Circulation, contrôle : instructions,...