Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 17
Période
  • 14
  • 15
Lieux
  • 17
  • 6
Sujets
  • 17
  • 17
  • 17
  • 17
  • 17
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 2
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 17

  • sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission des greffiers : circulaires.

    Date

    1847-1870

    Cote

    3 U 1/1823

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.3 - Personnel
    • Commission des greffiers : circulaires.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    Registre de comptes.

    Date

    1894-1909

    Cote

    3 U 1/512

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    1901-1909.

    Cote

    3 U 1/497

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GUILLIEN François, huissier à Châtillon-en Bazois.
    • 1901-1909.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    1813-1859.

    Cote

    3 U 1/200

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Exploits d'huissiers.
    • 1813-1859.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    1912.

    Cote

    3 U 1/1043

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1912.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    1860.

    Cote

    3 U 1/201

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Exploits d'huissiers.
    • 1860.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    1811-1926.

    Cote

    3 U 1/1

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.3 - Personnel
    • Personnel judiciaire et officiers ministériels, nomination...
    • 1811-1926.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    Visas d'exploits : registres (1864-1926, 1930-1959). Exploits rédigés par Fontaine, huissier à Château-Chinon : répertoire (1874-1880).

    Date

    1864-1959

    Cote

    3 U 1/203

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Visas d'exploits : registres (1864-1926, 1930-1959)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    1901-1909.

    Cote

    3 U 1/498

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GUILLIEN François, huissier à Châtillon-en Bazois.
    • 1901-1909.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    Affaires administratives (recours en grâce, réhabilitations, dispenses de parenté et d'alliance, cessions et suppressions d'office, libération conditionnelle, nationalité), inscription : registre.

    Date

    1897-1917

    Cote

    3 U 1/1008

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 2 - Attributions administratives et civiles
    • Affaires administratives (recours en grâce, réhabilitations,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    Registre de comptes.

    Date

    1894-1909

    Cote

    3 U 1/532

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    Registre de comptes.

    Date

    1894-1909

    Cote

    3 U 1/511

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    1861-1904.

    Cote

    3 U 1/202

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Exploits d'huissiers.
    • 1861-1904.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    1811-1930.

    Cote

    3 U 1/2

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.3 - Personnel
    • Personnel judiciaire et officiers ministériels, nomination...
    • 1811-1930.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    Officiers ministériels et fonctionnaires, cessation de fonctions : registre de déclaration (1833-1882, 1891-1901), registre des oppositions (1807-1826), extraits (1939-1943).

    Date

    1807-1943

    Cote

    3 U 1/1135

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 2 - Contrôle et légalisation
    • Officiers ministériels et fonctionnaires, cessation...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    Registre de comptes.

    Date

    1904-1909

    Cote

    3 U 1/565

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    Officiers ministériels et fonctionnaires, prestation de serment : registres.

    Date

    1827-1883

    Cote

    3 U 1/1267

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 2 - Contrôle et légalisation
    • Officiers ministériels et fonctionnaires, prestation...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon