Amodiation ; bail, renouvellement ; affaires diverses, occupations temporaires.
Date
1903-1941
Cote
3 S 2365
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Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 1 - CANAL DU NIVERNAIS
- 9 - Terrains
- 6 - Objets divers
- Amodiation ; bail, renouvellement ; affaires diverses,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).