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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fonctionnaires publics (notaires), inscription : registres- (3 nivôse An V-8 fructidor An VII) ; - (11 vendémiaire An VIII-27 juillet 1816).

    Date

    an V-1816

    Cote

    15 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 2 - Notaires
    • Fonctionnaires publics (notaires), inscription : registres-...
  2. Résultat n°2

    - Tannay- Tamnay- Thaix- Varennes-les-Nevers- Trucy-l'Orgueilleux- Villiers-sur-Yonne- Vauclaix- Varzy.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Tannay- Tamnay- Thaix- Varennes-les-Nevers- Trucy-l'Orgueilleux-...
  3. Résultat n°3

    - Anlezy - Arleuf - Arquian - Asnan - Asnois - Aunay - Azy- Bazoches- Bazolles- Beaulieu- Beaumont-la-Ferrière- Blismes- Bouhy- Billy-Chevannes- Brinon-les-Allemands- Brassy-Lormes- Brèves.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Anlezy - Arleuf - Arquian - Asnan - Asnois - Aunay...
  4. Résultat n°4

    - Nannay- Nevers- Neuvy-sur-Loire- Narcy- Neuffontaines.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Nannay- Nevers- Neuvy-sur-Loire- Narcy- Neuffontaines.
  5. Résultat n°5

    - Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres adressées au Tribunal de District : copies ; - Tribunal, correspondance aux administrations ; - Personnel judiciaire, traitements ; - Tribunal de District, juges, élection : (1790-1791) ; - Tribunaux d'appel ; - Tribunal criminel : jugements ; - Affaires diverses : correspondance ; - Notaires. .

    Date

    1790-1791

    Cote

    5 L 63

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 10 - JUSTICE
    • - Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres...
  6. Résultat n°6

    - "Soumissions des notaires ci-devant seigneuriaux pour les offices publics" ; - Notaires, nominations ; - Administration départementale, pétitions.

    Cote

    1 L 452

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 3 - NOTAIRES
    • - "Soumissions des notaires ci-devant seigneuriaux...
  7. Résultat n°7

    Police générale : - Surveillance politique, surveillance pénale : instructions et arrêtés de l'Administration départementale et du Ministre de la Police ; - Notaires, nomination, surveillance : instructions, correspondance.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Police générale : - Surveillance politique, surveillance...
  8. Résultat n°8

    - Personnes émigrées, actes passés à leur profit, réponse de notaires : (1793) ; - Notaires : listes, certificats de civisme ; - Nominations, pétitions ; - Correspondance ; - Minutes, perte ; - Lois et décrets : placards ; - Serments ; - Minutes, dépôt ; - Minutes notariales diverses ; - Pouvoirs, procurations.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 450

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 3 - NOTAIRES
    • - Personnes émigrées, actes passés à leur profit, réponse...
  9. Résultat n°9

    - Clamecy- Colmery- Chasnay- Chaumard- Chevannes-sous-Montenoison- Châtillon-en-Bazois.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Clamecy- Colmery- Chasnay- Chaumard- Chevannes-sous-Montenoison-...
  10. Résultat n°10

    - Cercy-la-Tour- Cervon- Chevannes-sous-Montenoison- Château-Chinon- Châteauneuf-Val-de-Bargis- Chantenay- Charrin- Champlemy- Charité (La).

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Cercy-la-Tour- Cervon- Chevannes-sous-Montenoison-...
  11. Résultat n°11

    - Ouroux- Planchez- Pougues- Parigny-les-Vaux- Pouilly- Prémery- Rouy.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Ouroux- Planchez- Pougues- Parigny-les-Vaux- Pouilly-...
  12. Résultat n°12

    - Epiry- Entrains- Fermeté (La) - Guipy- Larochemillay- Lurcy-le-Bourg- Luzy- Lucenay- Lormes- Lanty.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Epiry- Entrains- Fermeté (La) - Guipy- Larochemillay-...
  13. Résultat n°13

    - Archives ; - Notaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    11 L 16-14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • - Archives ; - Notaires.
  14. Résultat n°14

    - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert- Marigny-l'Eglise- Magny-Lormes- Monceaux-le-Comte- Montigny-sur-Canne- Metz-le-Comte.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert-...
  15. Résultat n°15

    - Decize- Donzy- Dompierre-sur-Nièvre- Dun-sur-Grandry- Dun-les-Places- Druy- Dornes.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Decize- Donzy- Dompierre-sur-Nièvre- Dun-sur-Grandry-...
  16. Résultat n°16

    - Corbigny- Corvol-l'Orgueilleux- Cosne.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Corbigny- Corvol-l'Orgueilleux- Cosne.
  17. Résultat n°17

    - Saint-Benin-d'Azy- Saint-Aubin-des-Chaumes- Saizy- Sardy-les-Epiry- Saint-Pierre-le-Moûtier- Saint-Révérien- Saint-Vérain- Saint-Sulpice- Saint-Amand- Saint-Germain-des-Bois- Saint-Seine- Saint-Brisson- Saint-Saulge- Saint-Martin-du-Puy.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Saint-Benin-d'Azy- Saint-Aubin-des-Chaumes- Saizy-...
  18. Résultat n°18

    Notariat, organisation : (An III-An VIII) - Notaires, date de leur réception : tableaux ; - Réorganisation par arrondissement (population, provisions, nominations) : tableaux, pièces justificatives (An III) - Notaires : tableaux cantonaux (An VI) ; - Administrations : correspondance.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    1 L 451

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 3 - NOTAIRES
    • Notariat, organisation : (An III-An VIII) - Notaires,...