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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination par René Paul Léon GRANGIER DE LA MARINIERE, Conseiller de Préfecture de la Seine-Inférieure, demeurant à Rouen, de Pierre TRANCHANT, ancien garde-champêtre d'Annay, demeurant à la Celle-sur-Loire, en tant que garde de ses propriétés forestières situées dans la Nièvre : acte notarié (enregistré à Cosne-sur-Loire le 18 avril 1891). .

    Cote

    1 J 494/80

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 4 - FAMILLE TRANCHANT
    • 2 - Pierre TRANCHANT, fils de Pierre Pélerin TRANCHANT,...
    • Nomination par René Paul Léon GRANGIER DE LA MARINIERE,...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  2. Résultat n°2

    Personnel communal, nominations, traitements : (s. d.) - Gardes des bois communaux ; - Gardes champêtres ; - Gardes messiers (moissons).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 154

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Personnel communal, nominations, traitements : (s....
  3. Résultat n°3

    Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 181

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
  4. Résultat n°4

    Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 151

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
  5. Résultat n°5

    Forêts nationales, nominations des gardes, salaires pétitions, réclamations : (1790-An VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 153

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Forêts nationales, nominations des gardes, salaires...
  6. Résultat n°6

    Municipalités, classement alphabétique des communes, de Planchez à Villapourçon : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 183

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
  7. Résultat n°7

    Municipalités, classement alphabétique des communes, de Crux à Pazy : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 182

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
  8. Résultat n°8

    Fonctionnaires, nominations : ordonnances, arrêtés (1791-1805 An XIV).

    Date

    1791-an XIV

    Cote

    1 L 150

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires, nominations : ordonnances, arrêtés...
  9. Résultat n°9

    Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) - Magasins civils établis dans le Département ; - Garde-magasins : nomination, pétitions, frais divers ; - Grains versés, états décadaires ; - Opérations diverses.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 L 223

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) -...
  10. Résultat n°10

    Administration ; membres, nomination ; activités : instructions, correspondance, extraits des délibérations (An II).

    Date

    an II

    Cote

    12 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
    • Administration ; membres, nomination ; activités :...
  11. Résultat n°11

    Résidence de Clamecy, poste d'inspecteur de la Navigation, demande de nomination.

    Date

    1807

    Cote

    3 S 6138

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 1 - Personnel
    • 3 - Personnels divers
    • Résidence de Clamecy, poste d'inspecteur de la Navigation,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Nominations, congés, pensions, divers...

    Date

    1807-1893

    Cote

    1 S 2883

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, congés, pensions, divers...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  13. Résultat n°13

    Nominations.

    Date

    1809-1893

    Cote

    1 S 2768

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  14. Résultat n°14

    Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.

    Date

    1813-1893

    Cote

    1 S 2778

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 2 - Ingénieurs
    • Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  15. Résultat n°15

    Ingénieurs, nominations ; insuffisance du nombre d'ingénieurs : correspondance.

    Date

    1819-1827

    Cote

    1 S 11304

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 2 - Ingénieurs
    • NOMINATIONS
    • Ingénieurs, nominations ; insuffisance du nombre d'ingénieurs...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  16. Résultat n°16

    Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.

    Date

    1821-1880

    Cote

    1 S 2779

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  17. Résultat n°17

    Nominations, recrutement, affaires diverses : correspondance.

    Date

    1824-1840

    Cote

    3 S 8611

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 2 - Conducteurs
    • Nominations, recrutement, affaires diverses : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Correspondance, états.

    Date

    1824-1827

    Cote

    1 S 11299

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Correspondance, états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  19. Résultat n°19

    Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations, serments, avancements, demandes de congés.

    Date

    1829-1853

    Cote

    1 S 4017

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  20. Résultat n°20

    Commissaires-voyers, nominations : instructions, correspondance, état (routes royales).

    Date

    1829-1831

    Cote

    1 S 11302

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Commissaires-voyers, nominations : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.