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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités, formation, inscription des avis du Directoire du District : registre (22 avril 1791).

    Cote

    10 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Avis du Directoire
    • Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités,...
  2. Résultat n°2

    - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

    Cote

    9 L 55

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements...
  3. Résultat n°3

    Département, districts, municipalités : correspondance (15 nivôse an II-10 messidor An II).

    Cote

    7 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 3 - Correspondance
    • Département, districts, municipalités : correspondance...
  4. Résultat n°4

    Affaires communales : - Charges locales ; - Octroi ; - Affaires diverses.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 3 - MUNICIPALITES
    • Affaires communales : - Charges locales ; - Octroi...
  5. Résultat n°5

    - Administration municipale, délibérations : registre, puis municipalité (1er frimaire an IV-1814).

    Cote

    11 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 13 - CANTON DE CHATEAUNEUF-VAL-DE BARGIS
    • - Administration municipale, délibérations : registre,...
  6. Résultat n°6

    Affaires communales, administration municipale, finances, adjudications, contentieux.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 59

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Affaires communales, administration municipale, finances,...
  7. Résultat n°7

    Correspondance du District avec les municipalités : registre (3 floréal an II-3 messidor An II).

    Cote

    5 L 36

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 5 - Correspondance
    • Correspondance du District avec les municipalités :...
  8. Résultat n°8

    Canton de SAINT-REVERIEN : (1790).

    Date

    1790

    Cote

    5 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • 5 L 19-23 MUNICIPALITES, REQUETES : sommaires.
    • Canton de SAINT-REVERIEN : (1790).
  9. Résultat n°9

    Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 181

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
  10. Résultat n°10

    Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

    Date

    1790

    Cote

    5 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Affaires municipales : - Biens et usages communaux...
  11. Résultat n°11

    Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

    Date

    1790

    Cote

    1 L 178

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par...
  12. Résultat n°12

    Canton de LORMES : (1790).

    Date

    1790

    Cote

    5 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • 5 L 19-23 MUNICIPALITES, REQUETES : sommaires.
    • Canton de LORMES : (1790).
  13. Résultat n°13

    Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793) ; Etat : correspondance (An II) ; Limites ; Commissaires : correspondance. - Assarts- Bazoches- Beaulieu- Brassy- Chalaux- Chaumont- Corbigny- Dirol- Dun-les-Places- Germenay- Hubans (Clamecy) - Marré et Coux- Marigny- Mhère- Michaugues- Moissy-Moulinot- Montreuillon (Château-Chinon) - Moraches- Moussy- Neuffontaines- Neuilly- Pazy- Quarré-les-Tombes (Yonne) - Ruages- Saint-Aubin- Saint-André-en-Morvan- Saint-Martin- Saint-Révérien- Vauclaix.

    Date

    1790-an II

    Cote

    5 L 69

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793)...
  14. Résultat n°14

    Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Aunay).

    Date

    1790

    Cote

    1 L 177

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement...
  15. Résultat n°15

    Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations.

    Date

    1790

    Cote

    1 L 179

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement...
  16. Résultat n°16

    - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

    Date

    1790-an III

    Cote

    7 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
  17. Résultat n°17

    Canton de CORBIGNY : (1790-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    5 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • 5 L 19-23 MUNICIPALITES, REQUETES : sommaires.
    • Canton de CORBIGNY : (1790-1792).
  18. Résultat n°18

    Municipalités, classement alphabétique des communes, de Planchez à Villapourçon : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 183

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
  19. Résultat n°19

    Municipalités, classement alphabétique des communes, de Crux à Pazy : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 182

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
  20. Résultat n°20

    Canton de MONCEAUX-LE-COMTE : (1790).

    Date

    1790

    Cote

    5 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • 5 L 19-23 MUNICIPALITES, REQUETES : sommaires.
    • Canton de MONCEAUX-LE-COMTE : (1790).