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63 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Affaires diverses, documents non datés : (An IV) ; - Contributions : états, correspondance (An IV-An VIII) ; - Plainte contre le Président de la Municipalité de Lormes : (An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 34

Résultat n°2

Municipalité, administration municipale de canton, délibérations : registre (25 nivôse An III-25 vendémiaire An VI) (lacune 25 nivôse An III-8 prairial An III).

Date

an III-an VI

Cote

11 L 51

Résultat n°3

Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire An IV-3 messidor An IV) 2) (25 messidor An IV-24 vendémiaire An VI) 3) (25 brumaire An VI-9 vendémiaire An VII) 4) (21 vendémiaire An VII-1er vendémiaire An VIII).

Date

1791-an VIII

Cote

11 L 2

Résultat n°4

Canton de SAINT-REVERIEN : (1790).

Date

1790

Cote

5 L 23

Résultat n°5

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 181

Résultat n°6

Administration municipale, délibérations : registre (24 brumaire An IV-5e SC An V) (la suite se trouve à la mairie).

Date

an IV-an V

Cote

11 L 7

Résultat n°7

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

Date

1790

Cote

5 L 54

Résultat n°8

Administrations municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection ; - Démissions ; - Renouvellements ; - Dénonciations (de ces administrations) ; - Organisation générale ; - Serments.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 185

Résultat n°9

Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités, formation, inscription des avis du Directoire du District : registre (22 avril 1791).

Date

-

Cote

10 L 3

Résultat n°10

- District, Administration, correspondance avec les municipalités : registre (27 ventôse An III-10 brumaire An IV) - Au verso Château-Chinon, Administration du canton : correspondance (An V-An VII) - avec les ministres ; - avec le Département ; - avec les commissaires de de guerre ; - avec les Administrations des cantons ; - avec les communes (du canton) ; - avec les administrés.

Date

an III-an VII

Cote

3 L 12

Résultat n°11

Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

Date

1790

Cote

1 L 178

Résultat n°12

Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales- Timbre ; - Enregistrement ; - Tabac ; - Papier timbré, inventaire : procès-verbal.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-13

Résultat n°13

Canton de LORMES : (1790).

Date

1790

Cote

5 L 21

Résultat n°14

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

Date

-

Cote

9 L 55

Résultat n°15

Trésor public, finances, lettres : registre (An II-An III) - Correspondance avec la Trésorerie Nationale) ; - Lettres-circulaires adressées aux municipalités : copies ; - Correspondance avec la Commission du commerce et des approvisionnements ; - Correspondance avec la Commission des transports militaires, postes ; - Correspondance avec le Comité de Salut Public.

Date

an II-an III

Cote

5 L 55

Résultat n°16

Département, districts, municipalités : correspondance (15 nivôse an II-10 messidor An II).

Date

-

Cote

7 L 13

Résultat n°17

Police générale : - Surveillance politique, surveillance pénale : instructions et arrêtés de l'Administration départementale et du Ministre de la Police ; - Notaires, nomination, surveillance : instructions, correspondance.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-7

Résultat n°18

Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793) ; Etat : correspondance (An II) ; Limites ; Commissaires : correspondance. - Assarts- Bazoches- Beaulieu- Brassy- Chalaux- Chaumont- Corbigny- Dirol- Dun-les-Places- Germenay- Hubans (Clamecy) - Marré et Coux- Marigny- Mhère- Michaugues- Moissy-Moulinot- Montreuillon (Château-Chinon) - Moraches- Moussy- Neuffontaines- Neuilly- Pazy- Quarré-les-Tombes (Yonne) - Ruages- Saint-Aubin- Saint-André-en-Morvan- Saint-Martin- Saint-Révérien- Vauclaix.

Date

1790-an II

Cote

5 L 69

Résultat n°19

Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4 floréal An II-13 brumaire An IV), envoyées à l'Administration cantonale : (29 bumaire An IV-18 floréal An VIII).

Date

an II-an VIII

Cote

5 L 31

Résultat n°20

Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-14