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  1. Résultat n°1

    Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
    • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
  2. Résultat n°2

    - Invalides ; - Equipement ; - Marine ; - Prisonniers de guerre ; - Gendarmerie.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 46

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Invalides ; - Equipement ; - Marine ; - Prisonniers...
  3. Résultat n°3

    Fonderie Impériale de Marine, travaux.

    Date

    1866

    Cote

    7 S 6577

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • 1 - Par commune
    • NEVERS
    • Fonderie Impériale de Marine, travaux.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Forges impériales de la Marine, usurpation d'une portion de terrain

    Date

    1806

    Cote

    7 S 7971

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • 1 - Par commune
    • GUERIGNY
    • Forges impériales de la Marine, usurpation d'une portion...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Forges de Guérigny : - Personnel ; - Comptabilité ; - Biens ; - Bois de marine. Marine : - Personnel ; - Classes ; - Invalides.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 395

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 6 - MARINE ET INDUSTRIE
    • Forges de Guérigny : - Personnel ; - Comptabilité ;...
  6. Résultat n°6

    Administration municipale de Canton, affaires militaires : correspondance (An IV-An VIII) - Troupes, passage : (An IV-An VI) ; - Etapes, convois : (An IV-An VI) - Gendarmes : (An IV-An VIII) ; - Marine : (An IV-An VI) ; - Prisonniers de guerre, déserteurs étrangers : (An IV-An V) ; - Invalides : (An IV-An VI) ; - Volontaires blessés ne pouvant servir, congés : registre (15 nivôse An VI) ; - Militaires retirés dans le Canton, contrôle : registre (13 pluviôse An IV) ; - Invalides : registre (An IV-An V) ; - Affaires militaires diverses : (An IV-An VII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 67

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 61-67 - CANTON DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • Administration municipale de Canton, affaires militaires...
  7. Résultat n°7

    Forges de La Chaussade : - Personnel ; - Finances, comptabilité.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 394

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 6 - MARINE ET INDUSTRIE
    • Forges de La Chaussade : - Personnel ; - Finances,...
  8. Résultat n°8

    Loire, mariniers : (1791-An VI) - District de Cosne, Administration générale : correspondance (1791-An IV) ; - Syndicat de Cosne, citoyens exerçant des professions maritimes : état nominatif (1791) ; - Cosne, citoyens mariniers de Vilchault : liste (An II) ; - Mariniers : correspondance de l'Administration centrale avec les cantons : (An IV- An VI) ; - Déserteurs ; - Syndics de Cosne, listes de classe, destruction par les insurgés de Sancerre : (An V).

    Date

    1791-an VI

    Cote

    1 L 396

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 6 - MARINE ET INDUSTRIE
    • Loire, mariniers : (1791-An VI) - District de Cosne,...