Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 1
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 7
Lieux
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 7
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 7

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Approvisionnement de Paris, requête pour les syndics propriétaires et marchands de bois intéressés dans les flots de l'Yonne et de la Cure.

    Date

    1817

    Cote

    3 S 7380

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Approvisionnement de Paris, requête pour les syndics...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Dépôts de bois par les marchands, réclamations.

    Date

    1824

    Cote

    3 S 7267

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 3 - Dépôts divers
    • Dépôts de bois par les marchands, réclamations.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Litige entre un particulier et des marchands de bois (bois arrêtés en route par des marchands de bois contre l'intérêt d'un propriétaire) : mémoire.

    Date

    1819

    Cote

    3 S 7381

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Contentieux - litiges
    • Litige entre un particulier et des marchands de bois...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Nevers, La Jonction, plainte de marchands de bois contre des individus installés dans des cabanes et voitures en amont du pont.

    Date

    1889

    Cote

    3 S 6635

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • NEVERS, LA JONCTION
    • Nevers, La Jonction, plainte de marchands de bois contre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Prises d'eau, propriétaires et marchands de bois, réclamation.

    Date

    1835

    Cote

    3 S 4918

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • YONNE (RIVIERE D')
    • Prises d'eau, propriétaires et marchands de bois, réclamation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Prises d'eau, propriétaires et marchands de bois, réclamation.

    Date

    1834-1835

    Cote

    3 S 8237

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • YONNE (RIVIERE D')
    • Prises d'eau, propriétaires et marchands de bois, réclamation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).