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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Maison particulière, porte, ouverture, demande d'autorisation : correspondance, rapport, arrêté.
Cote
3 S 10284
 Date
1860-1861
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • CLAMECY
  • Maison particulière, porte, ouverture, demande d'autorisation...
Résultat n°2

Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice à Germain GUILLEMAIN, avocat à la Cour et lieutenant au Baillage de Corbigny : assignations à comparaitre ; prestation de serment d'expert ; nomination et convocation d'expert ; rapport de Pierre COLLAS, architecte expert ; protestation de Germain GUILLEMAIN ; avertissement à Maître Estienne FLANDIN, avocat procureur de François POITREAU pour non comparution de son client.
Cote
1 J 504/10
 Date
1742-1743
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Assignation, Prestation de serment, Rapport, Avertissement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice...
Résultat n°3

Clamecy, garde-pertuis, maison.
Cote
3 S 4545
 Date
1842-1844
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 4 - Immeubles
  • Clamecy, garde-pertuis, maison.
Résultat n°4

Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison GATEAU), réparations à effectuer : acquisition par François POITREAU à Edme GARAUD et à sa femme Françoise FLANDIN : acte notarié, par Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny, le 27 décembre 1710 (parchemin) ; maison Flandin, visite, requête : (1er octobre 1712) ; assignation pour nomination d'experts, signification de requête et ordonnance : (1er octobre 1712) ; experts, assignation : (3 octobre 1712) ; réparations à faire, visitation et rapport : (8 octobre 1712) ; réparations, reçus : (18 février 1713, 26 novembre 1720).
Cote
1 J 504/5
 Date
1710-1720
 Lieu
Corbigny, Petit Fort (Rue du)
 Type de document
Acte notarié, Parchemin, Assignation, Rapport, Reçu, Ordonnance

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
  • Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison...
Résultat n°5

Grange et dépendances, vente par Guillaume MAGNAN, docteur en théologie, curé de Saint Seine de Corbigny à François POITREAU, avocat au Parlement : acte notarié (1), étude de Maître PERREAU, notaire à Corbigny (parchemin, 28 juin 1723 copie).
Cote
1 J 504/7
 Date- Lieu
Corbigny
 Type de document
Acte notarié, Parchemin

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
  • Grange et dépendances, vente par Guillaume MAGNAN,...
Résultat n°6

Maison Rollin, vente par Philbert TAUPIN, tailleur de pierre et Estiennette NAULIN sa femme, demeurant à Corbigny, à François POITREAU : actes notariés, étude de Maîtres MAGNAN, notaire à Corbigny, et CAHOUET, notaire à Chitry-les-Mines (parchemin 13 janvier 1727), ratification (10 août 1731).
Cote
1 J 504/8
 Date
1727-1731
 Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines
 Type de document
Acte notarié, Parchemin, Ratification

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
  • Maison Rollin, vente par Philbert TAUPIN, tailleur...
Résultat n°7

Bois de la Respe, acquisition au profit du Sieur POITREAU contre Guillaume BELIN : acte notarié, étude de Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny (parchemin, 29 avril 1717) ; copie (1717).
Cote
1 J 504/6
 Date- Lieu
Corbigny, Respe (La)
 Type de document
Acte notarié, Parchemin

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
  • Bois de la Respe, acquisition au profit du Sieur POITREAU...