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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Maison particulière, porte, ouverture, demande d'autorisation : correspondance, rapport, arrêté.

Date

1860-1861

Cote

3 S 10284

Résultat n°2

Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice à Germain GUILLEMAIN, avocat à la Cour et lieutenant au Baillage de Corbigny : assignations à comparaitre ; prestation de serment d'expert ; nomination et convocation d'expert ; rapport de Pierre COLLAS, architecte expert ; protestation de Germain GUILLEMAIN ; avertissement à Maître Estienne FLANDIN, avocat procureur de François POITREAU pour non comparution de son client.

Date

1742-1743

Cote

1 J 504/10

Résultat n°3

Clamecy, garde-pertuis, maison.

Date

1842-1844

Cote

3 S 4545

Résultat n°4

Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison GATEAU), réparations à effectuer : acquisition par François POITREAU à Edme GARAUD et à sa femme Françoise FLANDIN : acte notarié, par Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny, le 27 décembre 1710 (parchemin) ; maison Flandin, visite, requête : (1er octobre 1712) ; assignation pour nomination d'experts, signification de requête et ordonnance : (1er octobre 1712) ; experts, assignation : (3 octobre 1712) ; réparations à faire, visitation et rapport : (8 octobre 1712) ; réparations, reçus : (18 février 1713, 26 novembre 1720).

Date

1710-1720

Cote

1 J 504/5

Résultat n°5

Grange et dépendances, vente par Guillaume MAGNAN, docteur en théologie, curé de Saint Seine de Corbigny à François POITREAU, avocat au Parlement : acte notarié (1), étude de Maître PERREAU, notaire à Corbigny (parchemin, 28 juin 1723 copie).

Date

-

Cote

1 J 504/7

Résultat n°6

Maison Rollin, vente par Philbert TAUPIN, tailleur de pierre et Estiennette NAULIN sa femme, demeurant à Corbigny, à François POITREAU : actes notariés, étude de Maîtres MAGNAN, notaire à Corbigny, et CAHOUET, notaire à Chitry-les-Mines (parchemin 13 janvier 1727), ratification (10 août 1731).

Date

1727-1731

Cote

1 J 504/8

Résultat n°7

Bois de la Respe, acquisition au profit du Sieur POITREAU contre Guillaume BELIN : acte notarié, étude de Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny (parchemin, 29 avril 1717) ; copie (1717).

Date

-

Cote

1 J 504/6