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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

Date

Sans date

Cote

1 L 481

Résultat n°2

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 487

Résultat n°3

La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

Date

Sans date

Cote

1 L 480

Résultat n°4

- Prisons, maisons d'arrêt : instructions, circulaire, correspondance générale ; dépenses. - Galériens, chaîne.

Date

Sans date

Cote

1 L 479

Résultat n°5

- Etablissement : instruction (An IV) ; - Détenus, transfèrement, libération : instructions, ordonnances, arrêté (An V-An VII) ; - Fonctionnement, frais (fournitures, traitements) : arrêtés, pétition (An V-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 108

Résultat n°6

Affaires diverses : correspondance (1792-An VI) - Affaires religieuses ; - Réquisitions ; - Farines, recensement ; - Epizooties ; - Curé de Fours, demande de compte ; - Maison d'arrêt (Don des Archives municipales de Sens, mars 1995).

Date

1792-an VI

Cote

7 L 19

Résultat n°7

Prisons, maisons d'arrêt : - Bâtiments ; - Gardiens ; - Détenus.

Date

Sans date

Cote

5 L 64

Résultat n°8

Corbigny, Cosne, Decize, Donzy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

Date

Sans date

Cote

1 L 482

Résultat n°9

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 484

Résultat n°10

Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.

Date

Sans date

Cote

1 L 252

Résultat n°11

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 485

Résultat n°12

- Prisons, maisons d'arrêt, affaires diverses ; - Onze évadés, signalement : 3 affiches (An III).

Date

an III

Cote

6 L 32

Résultat n°13

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 486

Résultat n°14

Entrains, Lormes, Luzy, Prémery, Pouilly, Monceaux, Moulins-Engilbert, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Saulge, Tannay, Varzy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

Date

Sans date

Cote

1 L 483

Résultat n°15

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 488