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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Lois constitutionnelles, enregistrement : registre (1789) - Audiences : registre (11 décembre 1790-28 mars 1791) ; - Jugements : registre (19 mai 1791-23 août 1791).

    Date

    1789-1791

    Cote

    80 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 80 L - JUSTICE DE PAIX DE VARZY (intra muros)
    • - Lois constitutionnelles, enregistrement : registre...
  2. Résultat n°2

    Lois, enregistrement : registre (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    15 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • Lois, enregistrement : registre (An VII).
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Lettres patentes du roi, proclamation du roi : arrêts du Conseil d'Etat, lois imprimées.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 5-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • Lettres patentes du roi, proclamation du roi : arrêts...
  5. Résultat n°5

    Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

    Date

    1696-an V

    Cote

    23 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 4 - Greffe
    • Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe...
  6. Résultat n°6

    Jugements, consignations des lois : registres- (19 frimaire an IV-19 ventôse An IV) ; - (14 ventôse An IV-24 germinal An IV) ; - (24 germinal An IV-19 messidor An IV) ; - (24 messidor An IV-24 thermidor An IV) ; - (24 thermidor An IV-29 fructidor An IV).

    Cote

    27 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 1 - Jugements, consignation des lois
    • 1 - Jugements, consignation des lois : registres
    • Jugements, consignations des lois : registres- (19...
  7. Résultat n°7

    "Projet de rapport présenté à la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer d'intérêt local" par Emile LABICHE, sénateur.

    Date

    1878

    Cote

    5 S 7833

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
    • "Projet de rapport présenté à la commission chargée...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Lois, enregistrement : registre (février 1791-28 juin 1791).

    Cote

    23 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - Autres registres
    • Lois, enregistrement : registre (février 1791-28 juin...
  9. Résultat n°9

    Enregistrement (à partir du 11 avril 1791).

    Cote

    10 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Lois
    • Enregistrement (à partir du 11 avril 1791).
  10. Résultat n°10

    - Vente, 1ère criée, procès-verbaux : registre (12 frimaire An II) ; - Vente, 1ère criée, procès-verbaux, procédé ; - Lois, enregistrement : registre (8 ventôse an II-an X).

    Cote

    3 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - BIENS NATIONAUX
    • - Vente, 1ère criée, procès-verbaux : registre (12...
  11. Résultat n°11

    Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 28 pluviôse an III-11brumaire An III.

    Cote

    1 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
    • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
  12. Résultat n°12

    Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 2 vendémiaire an III-26 ventôse An III.

    Cote

    1 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
    • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 6 juillet 1791-25 fructidor An II.

    Date

    1791-an II

    Cote

    1 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
    • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
  15. Résultat n°15

    Tribunal du District, Tribunal civil, lois et décrets, consignation : registres- (28 novembre 1792-27 floréal An II) ; - (29 floréal An II-28 frimaire An VII).

    Date

    1792-an VII

    Cote

    23 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - Autres registres
    • Tribunal du District, Tribunal civil, lois et décrets,...
  16. Résultat n°16

    - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le Tribunal de District ; - La Charité, actes arbitraires ; - Prêtres, députation, opposition à la loi ; - Femme battue par les Compagnons de Jehu ; - Terroristes, interrogatoires ; - Serment, refus ; - Armée révolutionnaire, membres.

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 50

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le...
  17. Résultat n°17

    Registres : (cahiers n° 1 à n° 7, 1790-1791). Répertoires : - (29 octobre 1791-mars 1793) ; - (28 mars 1793-8 ventôse An II) ; - (1er germinal An II-21 brumaire An II).

    Date

    1790-an II

    Cote

    19 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - Lois : enregistrement
    • Registres : (cahiers n° 1 à n° 7, 1790-1791). Répertoires...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Panneaux-réclames, réglementation (loi du 12 juillet 1912).

    Date

    1912-1916

    Cote

    1 S 2684

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 1 - Affaires diverses
    • Panneaux-réclames, réglementation (loi du 12 juillet...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.