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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.

Date

an III

Cote

4 L 17-1

Résultat n°2

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 443

Résultat n°3

Jugements, exécution : - Exécuteurs, traitement ; - Echafauds.

Date

Sans date

Cote

1 L 441

Résultat n°4

Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 449

Résultat n°5

Justice, police, surveillance, fêtes.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-6

Résultat n°6

- Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres adressées au Tribunal de District : copies ; - Tribunal, correspondance aux administrations ; - Personnel judiciaire, traitements ; - Tribunal de District, juges, élection : (1790-1791) ; - Tribunaux d'appel ; - Tribunal criminel : jugements ; - Affaires diverses : correspondance ; - Notaires. .

Date

1790-1791

Cote

5 L 63

Résultat n°7

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 83

Résultat n°8

- Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux d'appel ; - Justices supprimées.

Date

Sans date

Cote

6 L 29

Résultat n°9

- Election des jurés de jugement, citoyens éligibles, inscription : registre (12 décembre 1791-nivôse An II) ; - Passeports devant être déposés à la mairie, échange contre des cartes de sûreté : registre (29 nivôse An X-14 mars 1825).

Date

an II-1825

Cote

9 L 32

Résultat n°10

"Nièvre - Justice", affaires criminelles : classeur n° 2 (photographies, notes, photocopies de coupures de presse, de documents d'archives divers [1817-1989]).

Date

-

Cote

92 J 41

Résultat n°11

"Nièvre - Justice", affaires criminelles : classeur n° 3 (photographies, notes, coupures de presse, photocopies de documents d'archives divers [1793-1991]).

Date

-

Cote

92 J 42

Résultat n°12

- Justice de Paix, autres juridictions, organisation : instructions ; - Litiges successoraux : pétition (An V), procès-verbal (An VII).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 105