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290 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).

    Cote

    1 J 504/45

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  2. Résultat n°2

    (prairial-fructidor an IV).

    Cote

    78 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (prairial-fructidor an IV).
  3. Résultat n°3

    Audiences : plumitif (15 frimaire an IV-2e J. C. An IV).

    Cote

    59 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 59 L - JUSTICE DE PAIX DE MONTREUILLON
    • Audiences : plumitif (15 frimaire an IV-2e J. C. An...
  4. Résultat n°4

    Actes divers : (s. d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    48 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 48 L - JUSTICE DE PAIX DE DECIZE
    • Actes divers : (s. d.).
  5. Résultat n°5

    (floréal-thermidor an V).

    Cote

    78 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (floréal-thermidor an V).
  6. Résultat n°6

    (germinal-floréal an IV).

    Cote

    78 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (germinal-floréal an IV).
  7. Résultat n°7

    (janvier-septembre 1793).

    Cote

    78 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (janvier-septembre 1793).
  8. Résultat n°8

    (vendémiaire-brumaire an V).

    Cote

    78 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (vendémiaire-brumaire an V).
  9. Résultat n°9

    (frimaire-ventôse an IV).

    Cote

    78 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (frimaire-ventôse an IV).
  10. Résultat n°10

    (vendémiaire-ventôse an VII).

    Cote

    78 L 16

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (vendémiaire-ventôse an VII).
  11. Résultat n°11

    (pluviôse-germinal an V).

    Cote

    78 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (pluviôse-germinal an V).
  12. Résultat n°12

    (frimaire-nivôse an V).

    Cote

    78 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (frimaire-nivôse an V).
  13. Résultat n°13

    (pluviôse-ventôse, fructidor an III).

    Cote

    78 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (pluviôse-ventôse, fructidor an III).
  14. Résultat n°14

    - Lois constitutionnelles, enregistrement : registre (1789) - Audiences : registre (11 décembre 1790-28 mars 1791) ; - Jugements : registre (19 mai 1791-23 août 1791).

    Date

    1789-1791

    Cote

    80 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 80 L - JUSTICE DE PAIX DE VARZY (intra muros)
    • - Lois constitutionnelles, enregistrement : registre...
  15. Résultat n°15

    Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 251

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
    • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
  16. Résultat n°16

    Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 447

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique),...
  17. Résultat n°17

    Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers, traitements ; - Dépenses diverses, frais divers : mémoires, pièces justificatives ; - Administration départementale, réclamations, pétitions : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 448

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers,...
  18. Résultat n°18

    Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII) - Conflit entre Château-Chinon et Moulins-Engilbert ; - Nevers, Justices de Paix, limites ; - Tribunaux d'appel ; - Ministère de la Justice : correspondance ; - Imprimés divers ; - Jugements imprimés ; -Tribunaux, personnel ; - Juges de Paix et assesseurs, nomenclature ; - Haute Cour Nationale ; - Huissiers, établissement, frais.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 442

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII)...
  19. Résultat n°19

    Jugements, actes de conciliation et de non conciliation, actes civils, incription : registres, cahiers (1790-An VI).

    Date

    1790-an VI

    Cote

    35 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
    • Jugements, actes de conciliation et de non conciliation,...
  20. Résultat n°20

    Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 446

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique),...