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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (An VIII).

    Date

    an VIII

    Cote

    27 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VIII).
  2. Résultat n°2

    Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .

    Date

    1790-an IV

    Cote

    23 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - Autres registres
    • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
  3. Résultat n°3

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    27 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VI).
  4. Résultat n°4

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    27 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VI).
  5. Résultat n°5

    Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 443

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
  6. Résultat n°6

    Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 430

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
  7. Résultat n°7

    Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 84

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires,...
  8. Résultat n°8

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    27 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VII).
  9. Résultat n°9

    (An V).

    Date

    an V

    Cote

    27 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An V).
  10. Résultat n°10

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    27 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VII).
  11. Résultat n°11

    Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique : décisions du jury, citations des intéressés devant le jury, arrêtés de mises en demeure, correspondance, rapports, extraits de minutes, états.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5 S 10648

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    27 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VII).
  13. Résultat n°13

    (An V).

    Date

    an V

    Cote

    27 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An V).
  14. Résultat n°14

    - Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux d'appel ; - Justices supprimées.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 8 - JUSTICE
    • - Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux...
  15. Résultat n°15

    (An VII, et délits forestiers).

    Date

    an VII

    Cote

    26 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY
    • 3 - Procédures
    • 26 L 3-7 JURY D'ACCUSATION, AFFAIRES CORRECTIONNELLES,...
    • (An VII, et délits forestiers).
  16. Résultat n°16

    (An IV).

    Date

    an IV

    Cote

    27 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An IV).
  17. Résultat n°17

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    27 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VI).
  18. Résultat n°18

    (An VIII).

    Date

    an VIII

    Cote

    27 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VIII).
  19. Résultat n°19

    (An IV).

    Date

    an IV

    Cote

    26 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY
    • 3 - Procédures
    • 26 L 3-7 JURY D'ACCUSATION, AFFAIRES CORRECTIONNELLES,...
    • (An IV).
  20. Résultat n°20

    Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5 S 10564

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  21. Résultat n°21

    Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique, jugement : tableau récapitulatif des offres et des demandes, procès-verbal des opérations du jury ; réquisitions hypothécaires : états sur transcription ; article de presse, correspondance.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 10965

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  22. Résultat n°22

    Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement d'expropriation, correspondance ; réquisition hypothécaire : états sur transcription.

    Date

    1903-1904

    Cote

    5 S 10966

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  23. Résultat n°23

    (An VIII).

    Date

    an VIII

    Cote

    27 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VIII).
  24. Résultat n°24

    (An V).

    Date

    an V

    Cote

    26 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY
    • 3 - Procédures
    • 26 L 3-7 JURY D'ACCUSATION, AFFAIRES CORRECTIONNELLES,...
    • (An V).
  25. Résultat n°25

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    26 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY
    • 3 - Procédures
    • 26 L 3-7 JURY D'ACCUSATION, AFFAIRES CORRECTIONNELLES,...
    • (An VI).
  26. Résultat n°26

    Terrains, expropriations, décisions du jury : tableaux récapitulatifs, procès-verbaux des opérations du jury, état parcellaire ; traités amiables : tableau récapitulatif.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5 S 10605

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations, décisions du jury : tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  27. Résultat n°27

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    27 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VII).
  28. Résultat n°28

    Officiers, réception ; autres réceptions (gardes, greffiers, huissiers, avoué, directeur du jury ; Juge de Paix, nomination : 2 registres : (28 décembre 1790-12 avril 1791) ; (12 avril 1791-13 vendémiaire An IV).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    16 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 4 - Réceptions
    • Officiers, réception ; autres réceptions (gardes, greffiers,...
  29. Résultat n°29

    (An IV).

    Date

    an IV

    Cote

    27 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An IV).
  30. Résultat n°30

    Lois et décrets, enregistrement : registres- (commencé le 7 février 1791) ; - (commencé le 22 juillet 1791). Jury, directeur : registres - (25 mai 1792-3 floréal An II) ; - (5 floréal An II-2 floréal An III). Serments, réceptions, transcriptions : registres- (5 février 1791-30 octobre 1792) ; - (30 novembre 1792-23 ventôse An III). Prévenus, remises de pièces, visas : registre du directeur du jury (20 février 1792-16 fructidor An III). Conseil du Tribunal, délibérations : registre (3 juillet 1793-5 brumaire An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    22 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 3 - Autres registres
    • Lois et décrets, enregistrement : registres- (commencé...
  31. Résultat n°31

    Arrondissement de Nevers, Directeur du jury d'accusation et Président du Tribunal Correctionnel, correspondance : registres- 1) (12 germinal-7 messidor An IV) ; - 2) (7 messidor An IV-8 vendémiaire An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    28 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 5 - Correspondance
    • Arrondissement de Nevers, Directeur du jury d'accusation...
  32. Résultat n°32

    Jugements, appels : registre (14 ventôse An IV-8 brumaire An VII) ; Voyages, actes : registres- (29 pluviôse An IV-29 ventôse An VI) ; - (24 ventôse An VI-27 germinal An VIII). Jury, décisions : registres- (10 nivôse An IV-30 floréal An V) ; - (6 prairial an V-10 messidor An VI) ; - (10 messidor An VI-30 germinal An VII) ; - (30 germinal An VII-30 nivôse An VIII). Tribunal, arrêtés, délibérations : registre (4 pluviôse An VI-15 floréal An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    27 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 2 - Autres registres
    • Jugements, appels : registre (14 ventôse An IV-8 brumaire...
  33. Résultat n°33

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    27 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VII).
  34. Résultat n°34

    (An V).

    Date

    an V

    Cote

    27 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An V).
  35. Résultat n°35

    (An V).

    Date

    an V

    Cote

    27 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An V).
  36. Résultat n°36

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    27 L 16

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VI).
  37. Résultat n°37

    Bazolles, Crux-la-Ville, Lâché-Assart, terrains, expropriations, estimations, jury, réclamations pour dommages.

    Date

    1869-1887

    Cote

    3 S 4873

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 2 - Rigole d'Aron
    • Bazolles, Crux-la-Ville, Lâché-Assart, terrains, expropriations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    (An IV).

    Date

    an IV

    Cote

    27 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An IV).
  39. Résultat n°39

    Registre : (22 brumaire An IV-17 janvier 1810) - Personnes traduites devant le Tribunal Correctionnel (par ordre alphabétique) ; - Arrondissement de Nevers, jury d'accusation.

    Date

    an IV-1810

    Cote

    28 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 2 - Autres registres
    • Registre : (22 brumaire An IV-17 janvier 1810) - Personnes...
  40. Résultat n°40

    (An VIII).

    Date

    an VIII

    Cote

    27 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VIII).
  41. Résultat n°41

    - Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An VI) ; - Ecoles primaires, réglementation : instruction, arrêté (An IV-An VI) ; - Instituteurs, nomination, indemnisation : instructions, délibération, mandat (An IV-an VII) ; - Collège, principal Devilliers, demande d'attestation : pétition (An IV) ; - Almanachs, périodiques, contrôle : arrêté (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 104

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 103-104 - Instruction publique
    • - Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An...
  42. Résultat n°42

    - Procédures criminelles et correctionnelles, pièces diverses ; - Jury d'accusation, directeur : correspondance.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    28 L 30

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 3 - Procédures criminelles
    • - Procédures criminelles et correctionnelles, pièces...
  43. Résultat n°43

    Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5 fructidor An II) ; - (25 fructidor An II-22 vendémiaire an IV). Jury, directeur : registre (2 janvier 1792-27 ventôse An III). Dénonciation à l'Accusateur public : registre (20 avril 1791). Dépôts criminels : registre (9 mars 1791-28 fructidor An III). Procédures criminelles : rôles (16 mars 1791-19 mai 1791). Chambre des conseils en matière civile, délibérations : registre (9 novembre 1791-18 septembre 1792). Chambre des conseils en matière criminelle, délibérations : registre (7 février 1791-11 juin 1791). Installations, sentences d'enregistrement : registres- (30 décembre 1790-20 septembre 1791) ; - (10 octobre 1791-4 février 1793). Adjudications : registre (14 brumaire An II-21 vendémiaire An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    21 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
    • 2 - Autres registres
    • Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5...
  44. Résultat n°44

    Accusateur public : registre (avant octobre 1791-26 février 1792) ; Procédures criminelles, communications : registre (9 août 1791-26 septembre 1792) ; Jury d'accusation, procédures criminelles, actes : registre (29 janvier 1792-21 germinal An III) ; "Déffauts" : registre (1er mai 1792-3 mars 1793) ; Produits et communications : registre (25 mars 1791--5 frimaire An III) ; Actes extraordinaires : registres - (24 janvier 1791-9 novembre 1791) ; - (27 novembre 1791-10 nivôse An II). Pointes : registre (16 décembre 1790-27 fructidor An II) ; Bureau des hypothèques, actes exposés, extraits : registre (17 janvier 1791-prairial An III) ; Affirmations de voyage : registres- (22 décembre 1791-13 fructidor An III) ; - (fragment de registre [ ? ]-août 1791-31 décembre 1791).

    Date

    1791-an III

    Cote

    20 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 3 - Autres registres
    • Accusateur public : registre (avant octobre 1791-26...
  45. Résultat n°45

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    27 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VI).
  46. Résultat n°46

    (An VIII, et délits forestiers).

    Date

    an VIII

    Cote

    26 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY
    • 3 - Procédures
    • 26 L 3-7 JURY D'ACCUSATION, AFFAIRES CORRECTIONNELLES,...
    • (An VIII, et délits forestiers).