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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

(An VIII).

Date

an VIII

Cote

27 L 26

Résultat n°2

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .

Date

1790-an IV

Cote

23 L 10

Résultat n°3

(An VI).

Date

an VI

Cote

27 L 14

Résultat n°4

(An VI).

Date

an VI

Cote

27 L 13

Résultat n°5

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 443

Résultat n°6

Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

Date

Sans date

Cote

1 L 430

Résultat n°7

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 84

Résultat n°8

(An VII).

Date

an VII

Cote

27 L 21

Résultat n°9

(An V).

Date

an V

Cote

27 L 9

Résultat n°10

(An VII).

Date

an VII

Cote

27 L 20

Résultat n°11

Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique : décisions du jury, citations des intéressés devant le jury, arrêtés de mises en demeure, correspondance, rapports, extraits de minutes, états.

Date

1903-1906

Cote

5 S 10648

Résultat n°12

(An VII).

Date

an VII

Cote

27 L 19

Résultat n°13

(An V).

Date

an V

Cote

27 L 12

Résultat n°14

- Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux d'appel ; - Justices supprimées.

Date

Sans date

Cote

6 L 29

Résultat n°15

(An VII, et délits forestiers).

Date

an VII

Cote

26 L 6

Résultat n°16

(An IV).

Date

an IV

Cote

27 L 6

Résultat n°17

(An VI).

Date

an VI

Cote

27 L 17

Résultat n°18

(An VIII).

Date

an VIII

Cote

27 L 24

Résultat n°19

(An IV).

Date

an IV

Cote

26 L 3

Résultat n°20

Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.

Date

1899-1900

Cote

5 S 10564