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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).

    Cote

    1 J 504/45

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  2. Résultat n°2

    Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier, vente par adjudication publique au profit d'Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne) : jugement du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 janvier 1856).

    Cote

    1 J 504/44

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 3 - Jacques PINON, charpentier
    • Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  3. Résultat n°3

    Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne), requête contre Jacques PINON, charpentier demeurant à Clamecy : procès-verbal d'ordre par le Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 août 1856).

    Cote

    1 J 504/43

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 3 - Jacques PINON, charpentier
    • Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  4. Résultat n°4

    Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .

    Date

    1740-an VII

    Cote

    23 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
  5. Résultat n°5

    (13 messidor an V-13 fructidor An V).

    Cote

    15 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • PREMIERE SECTION.
    • (13 messidor an V-13 fructidor An V).
  6. Résultat n°6

    Jugements, exécution : - Exécuteurs, traitement ; - Echafauds.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 441

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Jugements, exécution : - Exécuteurs, traitement ; -...
  7. Résultat n°7

    Jugements devant être sur papier timbré- 1ère section : (17 brumaire an VI-11 fructidor An VI) ; - 2ème section : (16 brumaire An VI-14 fructidor An VI).

    Cote

    15 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • Jugements devant être sur papier timbré- 1ère section...
  8. Résultat n°8

    (prairial-fructidor an IV).

    Cote

    78 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (prairial-fructidor an IV).
  9. Résultat n°9

    (17 brumaire an VII-7 fructidor An VII).

    Cote

    15 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • PREMIERE SECTION.
    • (17 brumaire an VII-7 fructidor An VII).
  10. Résultat n°10

    (19 prairial an VI-13 fructidor An VI).

    Cote

    15 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • PREMIERE SECTION.
    • (19 prairial an VI-13 fructidor An VI).
  11. Résultat n°11

    (floréal-thermidor an V).

    Cote

    78 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (floréal-thermidor an V).
  12. Résultat n°12

    - (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal An VI-4 pluviôse An VII).

    Cote

    27 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 1 - Jugements, consignation des lois
    • 2 - Jugements : registres
    • - (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal...
  13. Résultat n°13

    (16 brumaire an V-16 ventôse An V).

    Cote

    15 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • DEUXIEME SECTION.
    • (16 brumaire an V-16 ventôse An V).
  14. Résultat n°14

    (19 pluviôse an VI-19 prairial An VI).

    Cote

    15 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • PREMIERE SECTION.
    • (19 pluviôse an VI-19 prairial An VI).
  15. Résultat n°15

    (22 messidor an VI-14 fructidor An VI).

    Cote

    15 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • DEUXIEME SECTION.
    • (22 messidor an VI-14 fructidor An VI).
  16. Résultat n°16

    - (4 vendémiaire an V-25 brumaire An V) ; - (29 brumaire An V-4 prairial An V) ; - (4 prairial An V-24 thermidor An V).

    Cote

    27 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 1 - Jugements, consignation des lois
    • 2 - Jugements : registres
    • - (4 vendémiaire an V-25 brumaire An V) ; - (29 brumaire...
  17. Résultat n°17

    Tribunal de District, Bureau de Paix : actes, minutes diverses- Exécutoires ; - Cédules ; - Actes civils, sentences arbitrales ; - Dépôts, actes : - Jugements de famille.

    Date

    Sans date

    Cote

    19 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 5 - Procédures civiles
    • Tribunal de District, Bureau de Paix : actes, minutes...
  18. Résultat n°18

    (23 floréal an IV-29 fructidor An IV).

    Cote

    15 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • PREMIERE SECTION.
    • (23 floréal an IV-29 fructidor An IV).
  19. Résultat n°19

    (12 messidor an V-14 fructidor An V).

    Cote

    15 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • DEUXIEME SECTION.
    • (12 messidor an V-14 fructidor An V).
  20. Résultat n°20

    (13 germinal an V-13 messidor An V).

    Cote

    15 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • PREMIERE SECTION.
    • (13 germinal an V-13 messidor An V).