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  1. Résultat n°1

    Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de LAKANAL

    Date

    1792

    Cote

    1 J 626/2

    • Contexte : Fonds Jean Sautereau

    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
    • Convention nationale
    • Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de...
  2. Résultat n°2

    Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de P. MANUEL

    Date

    1792

    Cote

    1 J 626/1

    • Contexte : Fonds Jean Sautereau

    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
    • Convention nationale
    • Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de...
  3. Résultat n°3

    Loi du 17 septembre 1793

    Date

    1793

    Cote

    1 J 626/3

    • Contexte : Fonds Jean Sautereau

    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
    • Convention nationale
    • Loi du 17 septembre 1793
  4. Résultat n°4

    Affaire BENARD (Robert), ancien juge de paix du canton de Cany

    Date

    an 2-an 3

    Cote

    1 J 626/31

    • Contexte : Fonds Jean Sautereau

    • 2 - Jean SAUTEREAU EN MISSION DANS LES DEPARTEMENTS
    • DEPARTEMENT DE LA SEINE-INFERIEURE
    • District de Cany
    • District de Cany, affaires diverses
    • Affaire BENARD (Robert), ancien juge de paix du canton...
  5. Résultat n°5

    an XII (floréal - prairial).

    Cote

    3 U 4/80

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XII (floréal - prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    an XI (pluviôse - ventôse).

    Cote

    3 U 4/76

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XI (pluviôse - ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    Faillites non identifiées : registres divers.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/510

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillites non identifiées : registres divers.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3 U 4/105

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    an IX (3 floréal - 23 prairial).

    Cote

    3 U 4/109

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an IX (3 floréal - 23 prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/560

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    an IX (8 nivôse - 29 pluviôse).

    Cote

    3 U 4/107

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an IX (8 nivôse - 29 pluviôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    an XII.

    Cote

    3 U 4/175

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • an XII.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    an VIII (24 prairial - 14 fructidor).

    Cote

    3 U 4/187

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • an VIII (24 prairial - 14 fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/547

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    1807 (24 janvier - 13 juin).

    Cote

    3 U 4/162

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • 1807 (24 janvier - 13 juin).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    1806 (24 avril - 1er août).

    Cote

    3 U 4/125

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • 1806 (24 avril - 1er août).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    1809 (13 avril - 3 août).

    Cote

    3 U 4/64

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • 1809 (13 avril - 3 août).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    an X (22 brumaire - 21 pluviôse).

    Cote

    3 U 4/112

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an X (22 brumaire - 21 pluviôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    an XII (26 brumaire - 29 thermidor).

    Cote

    3 U 4/100

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale sujets à...
    • an XII (26 brumaire - 29 thermidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  20. Résultat n°20

    an XI (vendémiaire - floréal).

    Cote

    3 U 4/173

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • an XI (vendémiaire - floréal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon