Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 1 517
  • 212
  • 119
  • 40
  • 39
Afficher plus
Période
  • 166
  • 1 533
  • 1 456
Lieux
  • 1 729
  • 212
  • 52
  • 34
  • 34
Afficher plus
Sujets
  • 1 970
  • 1 848
  • 1 730
  • 1 729
  • 1 729
Afficher plus
Personnes
  • 22
  • 22
  • 22
  • 13
  • 9
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 4
  • 2
  • 1
Multimédias
  • 1 970

1 970 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de LAKANAL

    Date

    1792

    Cote

    1 J 626/2

    • Contexte : Fonds Jean Sautereau

    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
    • Convention nationale
    • Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de...
  2. Résultat n°2

    Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de P. MANUEL

    Date

    1792

    Cote

    1 J 626/1

    • Contexte : Fonds Jean Sautereau

    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
    • Convention nationale
    • Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de...
  3. Résultat n°3

    Loi du 17 septembre 1793

    Date

    1793

    Cote

    1 J 626/3

    • Contexte : Fonds Jean Sautereau

    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
    • Convention nationale
    • Loi du 17 septembre 1793
  4. Résultat n°4

    Affaire BENARD (Robert), ancien juge de paix du canton de Cany

    Date

    an 2-an 3

    Cote

    1 J 626/31

    • Contexte : Fonds Jean Sautereau

    • 2 - Jean SAUTEREAU EN MISSION DANS LES DEPARTEMENTS
    • DEPARTEMENT DE LA SEINE-INFERIEURE
    • District de Cany
    • District de Cany, affaires diverses
    • Affaire BENARD (Robert), ancien juge de paix du canton...
  5. Résultat n°5

    an XII (floréal - prairial).

    Cote

    3 U 4/80

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XII (floréal - prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    an XI (pluviôse - ventôse).

    Cote

    3 U 4/76

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XI (pluviôse - ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    Faillites non identifiées : registres divers.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/510

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillites non identifiées : registres divers.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3 U 4/105

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    an IX (3 floréal - 23 prairial).

    Cote

    3 U 4/109

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an IX (3 floréal - 23 prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/560

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    an IX (8 nivôse - 29 pluviôse).

    Cote

    3 U 4/107

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an IX (8 nivôse - 29 pluviôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    an XII.

    Cote

    3 U 4/175

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • an XII.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    an VIII (24 prairial - 14 fructidor).

    Cote

    3 U 4/187

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • an VIII (24 prairial - 14 fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/547

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    1807 (24 janvier - 13 juin).

    Cote

    3 U 4/162

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • 1807 (24 janvier - 13 juin).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    1806 (24 avril - 1er août).

    Cote

    3 U 4/125

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • 1806 (24 avril - 1er août).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    1809 (13 avril - 3 août).

    Cote

    3 U 4/64

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • 1809 (13 avril - 3 août).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    an X (22 brumaire - 21 pluviôse).

    Cote

    3 U 4/112

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an X (22 brumaire - 21 pluviôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    an XII (26 brumaire - 29 thermidor).

    Cote

    3 U 4/100

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale sujets à...
    • an XII (26 brumaire - 29 thermidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  20. Résultat n°20

    an XI (vendémiaire - floréal).

    Cote

    3 U 4/173

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • an XI (vendémiaire - floréal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  21. Résultat n°21

    1810.

    Cote

    3 U 4/181

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • 1810.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  22. Résultat n°22

    an XII (19 ventôse - 9 thermidor).

    Cote

    3 U 4/155

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • an XII (19 ventôse - 9 thermidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  23. Résultat n°23

    an XIII (23 ventôse - 6 thermidor).

    Cote

    3 U 4/54

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • an XIII (23 ventôse - 6 thermidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  24. Résultat n°24

    an X (11 brumaire - 24 germinal).

    Cote

    3 U 4/193

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • an X (11 brumaire - 24 germinal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  25. Résultat n°25

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/516

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  26. Résultat n°26

    an XI (25 nivôse - 15 prairial).

    Cote

    3 U 4/152

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • an XI (25 nivôse - 15 prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  27. Résultat n°27

    an XI (prairial - fructidor).

    Cote

    3 U 4/174

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • an XI (prairial - fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  28. Résultat n°28

    an IX (11 messidor - 1er fructidor).

    Cote

    3 U 4/110

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an IX (11 messidor - 1er fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  29. Résultat n°29

    an IX (11 vendémiaire - 11 brumaire).

    Cote

    3 U 4/189

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • an IX (11 vendémiaire - 11 brumaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  30. Résultat n°30

    an X (11 pluviôse - 23 germinal).

    Cote

    3 U 4/43

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • an X (11 pluviôse - 23 germinal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  31. Résultat n°31

    1808 (5 mai - 11 novembre).

    Cote

    3 U 4/62

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • 1808 (5 mai - 11 novembre).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  32. Résultat n°32

    An VIII (24 prairial) - an IX (21 vendémiaire).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3 U 4/144

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • An VIII (24 prairial) - an IX (21 vendémiaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  33. Résultat n°33

    1810 (12 juillet - 28 décembre).

    Cote

    3 U 4/67

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • 1810 (12 juillet - 28 décembre).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  34. Résultat n°34

    an XI (4 frimaire - 19 ventôse).

    Cote

    3 U 4/116

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an XI (4 frimaire - 19 ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  35. Résultat n°35

    an VIII (22 prairial - 6 thermidor).

    Cote

    3 U 4/103

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an VIII (22 prairial - 6 thermidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  36. Résultat n°36

    an XIV.

    Cote

    3 U 4/86

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XIV.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  37. Résultat n°37

    an XII (8 brumaire - 29 nivôse).

    Cote

    3 U 4/50

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • an XII (8 brumaire - 29 nivôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  38. Résultat n°38

    1807.

    Cote

    3 U 4/178

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • 1807.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  39. Résultat n°39

    1808 (6 février - 31 décembre).

    Cote

    3 U 4/203

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • 1808 (6 février - 31 décembre).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  40. Résultat n°40

    Frais de justice.

    Date

    an VIII-1810

    Cote

    3 U 4/22

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Frais de procédure
    • Frais de justice.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  41. Résultat n°41

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/549

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  42. Résultat n°42

    An VIII - an X.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    3 U 4/172

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • An VIII - an X.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  43. Résultat n°43

    an VIII (19 pluviôse - 4 ventôse).

    Cote

    3 U 4/182

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • an VIII (19 pluviôse - 4 ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  44. Résultat n°44

    an XII (pluviôse - germinal).

    Cote

    3 U 4/79

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XII (pluviôse - germinal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  45. Résultat n°45

    1808 (juillet - décembre) (1).

    Cote

    3 U 4/92

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • 1808 (juillet - décembre) (1).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  46. Résultat n°46

    Avoués : nominations (an VIII - an X) ; huissiers : état nominatif (an IX) ; juges de paix : nominations (an X - 1808) ; notaires : nominations (an XI - 1808) ; substitut magistrat de sûreté : installation (an XIII).

    Date

    an VIII-1808

    Cote

    3 U 4/2

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.2 - Personnel
    • Avoués : nominations (an VIII - an X) ; huissiers :...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  47. Résultat n°47

    an XII (22 floréal - 10 fructidor).

    Cote

    3 U 4/8

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Parquet
    • 2 - Attributions pénales et surveillance de l'ordre...
    • Jury. - Procès-verbaux de tirages et assemblées de...
    • an XII (22 floréal - 10 fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  48. Résultat n°48

    an X (messidor - jours complémentaires).

    Cote

    3 U 4/74

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an X (messidor - jours complémentaires).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  49. Résultat n°49

    1809 (juin - décembre).

    Cote

    3 U 4/94

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • 1809 (juin - décembre).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  50. Résultat n°50

    Suspects, contrôle : fiches individuelles d'empreintes digitales.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/1269

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 3 - Attributions pénales et surveillance de l'ordre...
    • Suspects, contrôle : fiches individuelles d'empreintes...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  51. Résultat n°51

    1942-1944.

    Cote

    3 U 1/954

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Assistance judiciaire
    • Dossiers de demande.
    • 1942-1944.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  52. Résultat n°52

    an X (22 pluviôse - 7 prairial).

    Cote

    3 U 4/113

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an X (22 pluviôse - 7 prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  53. Résultat n°53

    an IX (germinal - messidor).

    Cote

    3 U 4/70

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an IX (germinal - messidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  54. Résultat n°54

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/548

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  55. Résultat n°55

    An VIII (14 fructidor) - an IX (2 vendémiaire).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3 U 4/188

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
    • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
    • An VIII (14 fructidor) - an IX (2 vendémiaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  56. Résultat n°56

    Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/551

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  57. Résultat n°57

    1952-1959.

    Cote

    3 U 1/890

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Assistance judiciaire
    • Dossiers de demande.
    • 1952-1959.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  58. Résultat n°58

    1806 (7 août - 26 décembre).

    Cote

    3 U 4/126

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • 1806 (7 août - 26 décembre).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  59. Résultat n°59

    an VIII (22 prairial - fructidor).

    Cote

    3 U 4/13

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Causes sommaires provisoires et de commerce, de première...
    • an VIII (22 prairial - fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  60. Résultat n°60

    An VIII (30 messidor) - an IX (30 messidor).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3 U 4/4

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Parquet
    • 2 - Attributions pénales et surveillance de l'ordre...
    • Jury. - Procès-verbaux de tirages et assemblées de...
    • An VIII (30 messidor) - an IX (30 messidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  61. Résultat n°61

    an XI-1806.

    Cote

    3 U 4/27

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Expertises
    • Experts, rapports.
    • an XI-1806.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  62. Résultat n°62

    an XIII.

    Cote

    3 U 4/176

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • an XIII.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  63. Résultat n°63

    an XI (germinal - fructidor).

    Cote

    3 U 4/77

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XI (germinal - fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  64. Résultat n°64

    an XIII (ventôse - prairial).

    Cote

    3 U 4/84

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XIII (ventôse - prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  65. Résultat n°65

    an XIII (vendémiaire - brumaire).

    Cote

    3 U 4/82

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XIII (vendémiaire - brumaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  66. Résultat n°66

    1808 (21 mai - 30 juillet).

    Cote

    3 U 4/165

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • 1808 (21 mai - 30 juillet).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  67. Résultat n°67

    an IX (24 nivôse - 24 floréal).

    Cote

    3 U 4/146

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • an IX (24 nivôse - 24 floréal).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  68. Résultat n°68

    an X (1er floréal - 13 messidor).

    Cote

    3 U 4/44

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • an X (1er floréal - 13 messidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  69. Résultat n°69

    1806 (25 avril - 14 août).

    Cote

    3 U 4/57

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • 1806 (25 avril - 14 août).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  70. Résultat n°70

    1810 (5 avril - 6 juillet).

    Cote

    3 U 4/66

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • 1810 (5 avril - 6 juillet).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  71. Résultat n°71

    an XII (vendémiaire - frimaire).

    Cote

    3 U 4/78

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XII (vendémiaire - frimaire).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  72. Résultat n°72

    1807-1810.

    Cote

    3 U 4/28

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Expertises
    • Experts, rapports.
    • 1807-1810.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  73. Résultat n°73

    1809.

    Cote

    3 U 4/180

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 2 - Eaux et forêts
    • Délits forestiers
    • 1809.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  74. Résultat n°74

    1806 (juillet - décembre).

    Cote

    3 U 4/88

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • 1806 (juillet - décembre).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  75. Résultat n°75

    An VIII (22 prairial) - an IX (28 pluviôse).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3 U 4/96

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale sujets à...
    • An VIII (22 prairial) - an IX (28 pluviôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  76. Résultat n°76

    an XII (27 floréal - 5 fructidor).

    Cote

    3 U 4/120

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
    • an XII (27 floréal - 5 fructidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  77. Résultat n°77

    an IX (11 floréal - 22 messidor).

    Cote

    3 U 4/42

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • an IX (11 floréal - 22 messidor).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  78. Résultat n°78

    an XI (10 germinal - 28 prairial).

    Cote

    3 U 4/48

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
    • Audiences civiles, plumitifs.
    • an XI (10 germinal - 28 prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  79. Résultat n°79

    an IX (1er brumaire - 14 nivôse).

    Cote

    3 U 4/145

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • an IX (1er brumaire - 14 nivôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  80. Résultat n°80

    an XI (6 frimaire - 8 nivôse).

    Cote

    3 U 4/151

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Audiences correctionnelles : plumitifs.
    • an XI (6 frimaire - 8 nivôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon