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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1888.
Cote
3 U 1/473
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Frais de procédure
  • Comptabilité du greffe : registres.
  • 1888.
Résultat n°2

Extraits de jugements remis au receveur des Finances : registre.
Cote
3 U 1/1818
 Date
1901-1922
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
  • Extraits de jugements remis au receveur des Finances...
Résultat n°3

an XII (floréal - prairial).
Cote
3 U 4/80
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements civils et correctionnels, minutes.
  • an XII (floréal - prairial).
Résultat n°4

1915.
Cote
3 U 11677
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1915.
Résultat n°5

1864 (non-lieu).
Cote
3 U 1/774
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1864 (non-lieu).
Résultat n°6

1851.
Cote
3 U 1/727
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1851.
Résultat n°7

1915-1917.
Cote
3 U 1/407
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure civile et commerciale.
  • 1915-1917.
Résultat n°8

an XI (pluviôse - ventôse).
Cote
3 U 4/76
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements civils et correctionnels, minutes.
  • an XI (pluviôse - ventôse).
Résultat n°9

1902.
Cote
3 U 1/386
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure civile et commerciale.
  • 1902.
Résultat n°10

Montaron (1889), Mont-et-Marré (1852), Montigny-sur-Canne (1885-1944), Montreuillon (1885-1910), Montsauche (1927-1928), Moulins-Engilbert (1859-1909), Moux-en-Morvan (1852-1871), Onlay (1922), Planchez (1875), Saint-Brisson (1866), Saint-Honoré-les-Bains (1905-1926), Saint-Léger-de-Fougeret (1883), Saint-Péreuse (1874-1885), Sémelay (1928-1929), Sermages (1885), Tamnay-en-Bazois (1944-1946), Villapourçon (1888).
Cote
3 U 1/1003
 Date
1852-1946
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 9 - Expropriation pour cause d'utilité publique
  • Equipement et chemins communaux, indemnisation pour...
  • Montaron (1889), Mont-et-Marré (1852), Montigny-sur-Canne...
Résultat n°11

1863-1870.
Cote
3 U 1/1165
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 2 - Procédures et décisions judiciaires commerciales
  • 2.3 - Décisions judiciaires commerciales
  • Minutes des jugements et décisions.
  • 1863-1870.
Résultat n°12

1861-1878.
Cote
3 U 1/435
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Expertises
  • Sentences arbitrales.
  • 1861-1878.
Résultat n°13

1931.
Cote
3 U 1/823
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1931.
Résultat n°14

An XII (ventôse) - an XIII.
Cote
3 U 4/39
 Date
an XII-an XIII
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.2 - Procédures
  • Présentations par les demandeurs.
  • An XII (ventôse) - an XIII.
Résultat n°15

Commission des greffiers : circulaires.
Cote
3 U 1/1823
 Date
1847-1870
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.3 - Personnel
  • Commission des greffiers : circulaires.
Résultat n°16

1873-1875.
Cote
3 U 1219
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Enquêtes et interrogatoires
  • Procès-verbaux d'enquête et de contre-enquête.
  • 1873-1875.
Résultat n°17

Journal des ventes.
Cote
3 U 1/1179
 Date
1927-1931
 Lieu
Luzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Stouvenant (garagiste à Luzy).
  • Journal des ventes.
Résultat n°18

1926.
Cote
3 U 11723
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1926.
Résultat n°19

Testaments, dépôt et description : procès-verbaux, copies.
Cote
3 U 1/1153
 Date
1811-1959
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 6 - Successions
  • Testaments, dépôt et description : procès-verbaux,...
Résultat n°20

1889.
Cote
3 U 1/168
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1889.
Résultat n°21

1888.
Cote
3 U 1/1651
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1888.
Résultat n°22

Diplômes : registre des visas.
Cote
3 U 1/1138
 Date
1931-1958
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 2 - Contrôle et légalisation
  • Diplômes : registre des visas.
Résultat n°23

1876-1887.
Cote
3 U 1/1164
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 2 - Procédures et décisions judiciaires commerciales
  • 2.3 - Décisions judiciaires commerciales
  • Minutes des jugements et décisions.
  • 1876-1887.
Résultat n°24

1878.
Cote
3 U 11530
 Date
1875
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 5 - Créances
  • Ordres et contributions
  • Dossiers de procédures d'ordre et de contribution :...
  • 1878.
Résultat n°25

1818-1824.
Cote
3 U 1/1613
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
  • Minutes des jugements.
  • 1818-1824.
Résultat n°26

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 50
 Date
01/07/1987-31/12/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°27

An XII (12 fructidor) - an XIII (9 ventôse).
Cote
3 U 4/53
 Date
an XII-an XIII
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
  • Audiences civiles, plumitifs.
  • An XII (12 fructidor) - an XIII (9 ventôse).
Résultat n°28

1844-1854.
Cote
3 U 1/982
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements civils
  • Audiences du vendredi.
  • 1844-1854.
Résultat n°29

1848-1850.
Cote
3 U 126
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Expertises
  • Rapports d'expertises.
  • 1848-1850.
Résultat n°30

1908.
Cote
3 U 1/921
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
  • Minutes des jugements.
  • 1908.
Résultat n°31

Correspondance du procureur.
Cote
3 U 1/854
 Date
1917-1918
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.1 - Administration générale
  • Correspondance du procureur.
Résultat n°32

1839-1840.
Cote
3 U 1/342
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure civile et commerciale.
  • 1839-1840.
Résultat n°33

1821-1823.
Cote
3 U 1/73
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1821-1823.
Résultat n°34

1814.
Cote
3 U 1/617
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 2 - Eaux et forêts
  • Délits forestiers : procès-verbaux des garde-forestiers,...
  • 1814.
Résultat n°35

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée depuis le mois d'août 1836 jusqu'à la rentrée de 1842
Cote
NIV 2434/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée depuis...
Résultat n°36

1845.
Cote
3 U 1/714
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1845.
Résultat n°37

Factures et autres documents comptables.
Cote
3 U 1/1199
 Date
1907-1933
 Lieu
Poil
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Factures et autres documents comptables.
Résultat n°38

1901.
Cote
3 U 1/1663
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1901.
Résultat n°39

Faillites non identifiées : registres divers.
Cote
3 U 1/510
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillites non identifiées : registres divers.
Résultat n°40

1921.
Cote
3 U 11050
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1921.
Résultat n°41

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/554
 Date
1892
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°42

DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon (1892). DURAND Jean-Marie, boulanger à Biches (1846-1854). DURAND Jacques, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847-1854). DURAND Jean-Baptiste, négociant en grains à Luzy (1935-1936). DURAND Pierre, négociant à Châtillon-en-Bazois (1910). DUSSERT Firmin, marchand à Chaumard (1867-1870). DUVERNOY Julien, menuisier à Arleuf (1931-1941). DUVERNOY Nicolas, quincaillier à Château-Chinon (1839-1843).
Cote
3 U 1/491
 Date
1839-1941
 Lieu
Château-Chinon, Chaumard, Arleuf, Luzy, Châtillon-en-Bazois, Biches
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon...
Résultat n°43

1830-1831.
Cote
3 U 1/76
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1830-1831.
Résultat n°44

1838.
Cote
3 U 1/705
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1838.
Résultat n°45

1821-1825.
Cote
3 U 1/650
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
  • Audiences correctionnelles : plumitifs.
  • 1821-1825.
Résultat n°46

An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).
Cote
3 U 4/105
 Date
an VIII-an IX
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
  • An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).
Résultat n°47

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/550
 Date
1865-1866
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Copies de lettres.
Résultat n°48

1887.
Cote
3 U 1/973
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
  • Minutes des jugements.
  • 1887.
Résultat n°49

1900-1932.
Cote
3 U 1/1789
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Décisions et délibérations : registres et feuillets.
  • 1900-1932.
Résultat n°50

1818.
Cote
3 U 1/339
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure civile et commerciale.
  • 1818.
Résultat n°51

Canton de Luzy.
Cote
3 U 11667
 Date
1910-1937
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 2 - Attributions administratives et civiles
  • Elections consulaires : listes communales des électeurs...
  • Canton de Luzy.
Résultat n°52

1848.
Cote
3 U 1/100
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1848.
Résultat n°53

1863.
Cote
3 U 1/769
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1863.
Résultat n°54

1843.
Cote
3 U 1/90
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1843.
Résultat n°55

1921.
Cote
3 U 11598
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1921.
Résultat n°56

1874.
Cote
3 U 1/807
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1874.
Résultat n°57

1851-1853.
Cote
3 U 127
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Expertises
  • Rapports d'expertises.
  • 1851-1853.
Résultat n°58

An X (5 thermidor) - an XI (29 brumaire).
Cote
3 U 4/150
 Date
an X-an XI
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
  • Audiences correctionnelles : plumitifs.
  • An X (5 thermidor) - an XI (29 brumaire).
Résultat n°59

1829-1835.
Cote
3 U 1/331
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 2 - Procédures et décisions judiciaires commerciales
  • 2.1 - Rôles, registres et plumitifs
  • Audiences commerciales : plumitifs.
  • 1829-1835.
Résultat n°60

1857.
Cote
3 U 1/122
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1857.
Résultat n°61

Congés, inscription : registre.
Cote
3 U 1/1133
 Date
1930-1953
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.3 - Personnel
  • Congés, inscription : registre.
Résultat n°62

1855-1858.
Cote
3 U 1/1160
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 2 - Procédures et décisions judiciaires commerciales
  • 2.3 - Décisions judiciaires commerciales
  • Minutes des jugements et décisions.
  • 1855-1858.
Résultat n°63

1828-1832.
Cote
3 U 1/652
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
  • Audiences correctionnelles : plumitifs.
  • 1828-1832.
Résultat n°64

1918-1920.
Cote
3 U 11606
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1918-1920.
Résultat n°65

1864-1870.
Cote
3 U 1/589
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1864-1870.
Résultat n°66

1815-1817.
Cote
3 U 1/63
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes et baux judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1815-1817.
Résultat n°67

Factures.
Cote
3 U 1/1217
 Date
1901-1902
 Lieu
Moulins-Engilbert
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Martin (modiste à Moulins-Engilbert).
  • Factures.
Résultat n°68

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 1
 Date
01/01/1973-15/05/1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°69

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
1799 W 26
 Date
01/01/1985-31/03/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°70

1839.
Cote
3 U 1/84
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1839.
Résultat n°71

1863.
Cote
3 U 1/768
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1863.
Résultat n°72

1901.
Cote
3 U 1/915
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
  • Minutes des jugements.
  • 1901.
Résultat n°73

1886.
Cote
3 U 1/284
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements sur requête
  • Jugements sur requête.
  • 1886.
Résultat n°74

Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle
Cote
SL-US-ARA/BH 3411
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la salle de lecture

  • Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe...
Résultat n°75

Actes de délaissement.
Cote
3 U 11022
 Date
1816-1904
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 5 - Créances
  • Actes de délaissement.
Résultat n°76

1940-1959.
Cote
3 U 1/1123
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Ordonnances
  • Ordonnances de référés.
  • 1940-1959.
Résultat n°77

Histoire de la justice française de la Révolution à nos jours (L') : trois décennies de recherches
Cote
SL-BH-FAR/BH 3046
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la salle de lecture

  • Histoire de la justice française de la Révolution à...
Résultat n°78

1935.
Cote
3 U 1/1708
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure civile et commerciale.
  • 1935.
Résultat n°79

1838.
Cote
3 U 1/706
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1838.
Résultat n°80

Baux judiciaires.
Cote
3 U 4/142
 Date
an IX-1809
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 2 - Contrôle et légalisation
  • Baux judiciaires.