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1 970 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de LAKANAL
Cote
1 J 626/2
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean Sautereau

  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
  • Convention nationale
  • Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de...
Résultat n°2

Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de P. MANUEL
Cote
1 J 626/1
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean Sautereau

  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
  • Convention nationale
  • Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de...
Résultat n°3

Loi du 17 septembre 1793
Cote
1 J 626/3
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean Sautereau

  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
  • Convention nationale
  • Loi du 17 septembre 1793
Résultat n°4

Affaire BENARD (Robert), ancien juge de paix du canton de Cany
Cote
1 J 626/31
 Date
an 2-an 3
 Lieu
SEINE-INFERIEURE (Département de la), CANY (District de), VITTEFLEUR
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean Sautereau

  • 2 - Jean SAUTEREAU EN MISSION DANS LES DEPARTEMENTS
  • DEPARTEMENT DE LA SEINE-INFERIEURE
  • District de Cany
  • District de Cany, affaires diverses
  • Affaire BENARD (Robert), ancien juge de paix du canton...
Résultat n°5

an XII (floréal - prairial).
Cote
3 U 4/80
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements civils et correctionnels, minutes.
  • an XII (floréal - prairial).
Résultat n°6

an XI (pluviôse - ventôse).
Cote
3 U 4/76
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements civils et correctionnels, minutes.
  • an XI (pluviôse - ventôse).
Résultat n°7

Faillites non identifiées : registres divers.
Cote
3 U 1/510
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillites non identifiées : registres divers.
Résultat n°8

An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).
Cote
3 U 4/105
 Date
an VIII-an IX
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
  • An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).
Résultat n°9

an IX (3 floréal - 23 prairial).
Cote
3 U 4/109
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
  • an IX (3 floréal - 23 prairial).
Résultat n°10

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/560
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°11

an IX (8 nivôse - 29 pluviôse).
Cote
3 U 4/107
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
  • an IX (8 nivôse - 29 pluviôse).
Résultat n°12

an XII.
Cote
3 U 4/175
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe correctionnel
  • 2 - Eaux et forêts
  • Délits forestiers
  • an XII.
Résultat n°13

an VIII (24 prairial - 14 fructidor).
Cote
3 U 4/187
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
  • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
  • an VIII (24 prairial - 14 fructidor).
Résultat n°14

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/547
 Date
Sans date
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°15

1807 (24 janvier - 13 juin).
Cote
3 U 4/162
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
  • Audiences correctionnelles : plumitifs.
  • 1807 (24 janvier - 13 juin).
Résultat n°16

1806 (24 avril - 1er août).
Cote
3 U 4/125
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
  • 1806 (24 avril - 1er août).
Résultat n°17

1809 (13 avril - 3 août).
Cote
3 U 4/64
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
  • Audiences civiles, plumitifs.
  • 1809 (13 avril - 3 août).
Résultat n°18

an X (22 brumaire - 21 pluviôse).
Cote
3 U 4/112
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
  • an X (22 brumaire - 21 pluviôse).
Résultat n°19

an XII (26 brumaire - 29 thermidor).
Cote
3 U 4/100
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements en matière civile et commerciale sujets à...
  • an XII (26 brumaire - 29 thermidor).
Résultat n°20

an XI (vendémiaire - floréal).
Cote
3 U 4/173
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe correctionnel
  • 2 - Eaux et forêts
  • Délits forestiers
  • an XI (vendémiaire - floréal).