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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Faillites non identifiées : registres divers.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/510

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillites non identifiées : registres divers.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/560

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/547

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/516

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/549

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    Suspects, contrôle : fiches individuelles d'empreintes digitales.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/1269

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 3 - Attributions pénales et surveillance de l'ordre...
    • Suspects, contrôle : fiches individuelles d'empreintes...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    1942-1944.

    Cote

    3 U 1/954

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Assistance judiciaire
    • Dossiers de demande.
    • 1942-1944.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/548

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/551

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    1952-1959.

    Cote

    3 U 1/890

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Assistance judiciaire
    • Dossiers de demande.
    • 1952-1959.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    Causes civiles, inscription : rôle (1906-1907, 1914-1915, 1930-1939). Audiences : rôle (1930-1932). Causes civiles, mise au rôle : registre (1954-1961).

    Date

    1930-1961

    Cote

    3 U 1/996

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Registres, rôles et plumitifs
    • Causes civiles, inscription : rôle (1906-1907, 1914-1915,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/566

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    1934.

    Cote

    3 U 1/1751

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Assistance judiciaire
    • Dossiers de demande.
    • 1934.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/564

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    1944-1951.

    Cote

    3 U 1/861

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Assistance judiciaire
    • Dossiers de demande.
    • 1944-1951.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    Livres de crédit.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/1167

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Livres de crédit.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/518

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/559

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/546

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  20. Résultat n°20

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/561

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  21. Résultat n°21

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/552

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  22. Résultat n°22

    1903-1916, 1943-1946, 1932-1960.

    Date

    1903-1960

    Cote

    3 U 1/1232

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Frais de procédure
    • Comptabilité du greffe : registres.
    • 1903-1916, 1943-1946, 1932-1960.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  23. Résultat n°23

    1915.

    Cote

    3 U 11677

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1915.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  24. Résultat n°24

    1864 (non-lieu).

    Cote

    3 U 1/774

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1864 (non-lieu).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  25. Résultat n°25

    1851.

    Cote

    3 U 1/727

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1851.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  26. Résultat n°26

    1931.

    Cote

    3 U 1/823

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1931.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  27. Résultat n°27

    1926.

    Cote

    3 U 11723

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1926.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  28. Résultat n°28

    Testaments, dépôt et description : procès-verbaux, copies.

    Date

    1811-1959

    Cote

    3 U 1/1153

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 6 - Successions
    • Testaments, dépôt et description : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  29. Résultat n°29

    1889.

    Cote

    3 U 1/168

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1889.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  30. Résultat n°30

    1888.

    Cote

    3 U 1/1651

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1888.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  31. Résultat n°31

    1821-1823.

    Cote

    3 U 1/73

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1821-1823.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  32. Résultat n°32

    1845.

    Cote

    3 U 1/714

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1845.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  33. Résultat n°33

    1901.

    Cote

    3 U 1/1663

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1901.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  34. Résultat n°34

    1921.

    Cote

    3 U 11050

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1921.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  35. Résultat n°35

    1830-1831.

    Cote

    3 U 1/76

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1830-1831.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  36. Résultat n°36

    1838.

    Cote

    3 U 1/705

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1838.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  37. Résultat n°37

    1848.

    Cote

    3 U 1/100

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1848.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  38. Résultat n°38

    1863.

    Cote

    3 U 1/769

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1863.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  39. Résultat n°39

    1843.

    Cote

    3 U 1/90

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1843.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  40. Résultat n°40

    1921.

    Cote

    3 U 11598

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1921.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  41. Résultat n°41

    1874.

    Cote

    3 U 1/807

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1874.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  42. Résultat n°42

    1857.

    Cote

    3 U 1/122

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1857.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  43. Résultat n°43

    1918-1920.

    Cote

    3 U 11606

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1918-1920.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  44. Résultat n°44

    1839.

    Cote

    3 U 1/84

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1839.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  45. Résultat n°45

    1863.

    Cote

    3 U 1/768

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1863.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  46. Résultat n°46

    1886.

    Cote

    3 U 1/284

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
    • Jugements sur requête
    • Jugements sur requête.
    • 1886.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  47. Résultat n°47

    1940-1959.

    Cote

    3 U 1/1123

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
    • Ordonnances
    • Ordonnances de référés.
    • 1940-1959.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  48. Résultat n°48

    1838.

    Cote

    3 U 1/706

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1838.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  49. Résultat n°49

    1885.

    Cote

    3 U 1/283

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
    • Jugements sur requête
    • Jugements sur requête.
    • 1885.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  50. Résultat n°50

    1852.

    Cote

    3 U 1/111

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1852.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  51. Résultat n°51

    1898.

    Cote

    3 U 1/1660

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1898.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  52. Résultat n°52

    1848.

    Cote

    3 U 1/101

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1848.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  53. Résultat n°53

    1894.

    Cote

    3 U 1/292

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
    • Jugements sur requête
    • Jugements sur requête.
    • 1894.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  54. Résultat n°54

    1849.

    Cote

    3 U 1/722

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1849.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  55. Résultat n°55

    1925.

    Cote

    3 U 11679

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1925.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  56. Résultat n°56

    1858.

    Cote

    3 U 1/123

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1858.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  57. Résultat n°57

    1841.

    Cote

    3 U 1/709

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1841.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  58. Résultat n°58

    1925-1932.

    Cote

    3 U 1/1591

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1925-1932.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  59. Résultat n°59

    1871.

    Cote

    3 U 1/269

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
    • Jugements sur requête
    • Jugements sur requête.
    • 1871.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  60. Résultat n°60

    1843.

    Cote

    3 U 1/240

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
    • Jugements sur requête
    • Jugements sur requête.
    • 1843.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  61. Résultat n°61

    1874.

    Cote

    3 U 1/272

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
    • Jugements sur requête
    • Jugements sur requête.
    • 1874.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  62. Résultat n°62

    1886.

    Cote

    3 U 1/160

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1886.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  63. Résultat n°63

    1863.

    Cote

    3 U 1/260

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
    • Jugements sur requête
    • Jugements sur requête.
    • 1863.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  64. Résultat n°64

    1907-1909.

    Cote

    3 U 1/1252

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
    • Jugements sur requête
    • Jugements sur requête.
    • 1907-1909.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  65. Résultat n°65

    1863.

    Cote

    3 U 1/767

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1863.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  66. Résultat n°66

    1897.

    Cote

    3 U 11046

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1897.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  67. Résultat n°67

    1850.

    Cote

    3 U 1/247

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
    • Jugements sur requête
    • Jugements sur requête.
    • 1850.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  68. Résultat n°68

    1909.

    Cote

    3 U 1/1058

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1909.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  69. Résultat n°69

    1885.

    Cote

    3 U 1/1650

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1885.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  70. Résultat n°70

    1897.

    Cote

    3 U 1/186

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1897.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  71. Résultat n°71

    1900.

    Cote

    3 U 1/1662

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1900.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  72. Résultat n°72

    1842.

    Cote

    3 U 1/239

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
    • Jugements sur requête
    • Jugements sur requête.
    • 1842.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  73. Résultat n°73

    1877.

    Cote

    3 U 1/819

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1877.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  74. Résultat n°74

    1861.

    Cote

    3 U 1/761

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1861.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  75. Résultat n°75

    1815.

    Cote

    3 U 1/673

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1815.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  76. Résultat n°76

    1836.

    Cote

    3 U 1/703

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1836.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  77. Résultat n°77

    1921-1922.

    Cote

    3 U 1/1629

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1921-1922.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  78. Résultat n°78

    1934-1935.

    Cote

    3 U 1/417

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
    • Jugements sur requête
    • Jugements sur requête.
    • 1934-1935.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  79. Résultat n°79

    1867.

    Cote

    3 U 1/785

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1867.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  80. Résultat n°80

    1854.

    Cote

    3 U 1/737

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1854.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon