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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Faillites non identifiées : registres divers.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/510

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillites non identifiées : registres divers.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/560

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/547

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/516

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/549

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    Suspects, contrôle : fiches individuelles d'empreintes digitales.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/1269

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 3 - Attributions pénales et surveillance de l'ordre...
    • Suspects, contrôle : fiches individuelles d'empreintes...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    1942-1944.

    Cote

    3 U 1/954

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Assistance judiciaire
    • Dossiers de demande.
    • 1942-1944.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/548

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/551

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    1952-1959.

    Cote

    3 U 1/890

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Assistance judiciaire
    • Dossiers de demande.
    • 1952-1959.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    Causes civiles, inscription : rôle (1906-1907, 1914-1915, 1930-1939). Audiences : rôle (1930-1932). Causes civiles, mise au rôle : registre (1954-1961).

    Date

    1930-1961

    Cote

    3 U 1/996

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Registres, rôles et plumitifs
    • Causes civiles, inscription : rôle (1906-1907, 1914-1915,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/566

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    1934.

    Cote

    3 U 1/1751

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Assistance judiciaire
    • Dossiers de demande.
    • 1934.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/564

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    1944-1951.

    Cote

    3 U 1/861

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.1 - Assistance judiciaire
    • Dossiers de demande.
    • 1944-1951.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    Livres de crédit.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/1167

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Livres de crédit.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/518

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/559

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/546

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  20. Résultat n°20

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/561

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  21. Résultat n°21

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/552

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  22. Résultat n°22

    1903-1916, 1943-1946, 1932-1960.

    Date

    1903-1960

    Cote

    3 U 1/1232

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Frais de procédure
    • Comptabilité du greffe : registres.
    • 1903-1916, 1943-1946, 1932-1960.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  23. Résultat n°23

    1915.

    Cote

    3 U 11677

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1915.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  24. Résultat n°24

    1864 (non-lieu).

    Cote

    3 U 1/774

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1864 (non-lieu).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  25. Résultat n°25

    1851.

    Cote

    3 U 1/727

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1851.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  26. Résultat n°26

    1931.

    Cote

    3 U 1/823

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1931.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  27. Résultat n°27

    1926.

    Cote

    3 U 11723

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1926.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  28. Résultat n°28

    Testaments, dépôt et description : procès-verbaux, copies.

    Date

    1811-1959

    Cote

    3 U 1/1153

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 6 - Successions
    • Testaments, dépôt et description : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  29. Résultat n°29

    1889.

    Cote

    3 U 1/168

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1889.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  30. Résultat n°30

    1888.

    Cote

    3 U 1/1651

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1888.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  31. Résultat n°31

    1821-1823.

    Cote

    3 U 1/73

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1821-1823.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  32. Résultat n°32

    1845.

    Cote

    3 U 1/714

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1845.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  33. Résultat n°33

    1901.

    Cote

    3 U 1/1663

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1901.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  34. Résultat n°34

    1921.

    Cote

    3 U 11050

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1921.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  35. Résultat n°35

    1830-1831.

    Cote

    3 U 1/76

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1830-1831.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  36. Résultat n°36

    1838.

    Cote

    3 U 1/705

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1838.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  37. Résultat n°37

    1848.

    Cote

    3 U 1/100

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1848.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  38. Résultat n°38

    1863.

    Cote

    3 U 1/769

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1863.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  39. Résultat n°39

    1843.

    Cote

    3 U 1/90

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1843.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  40. Résultat n°40

    1921.

    Cote

    3 U 11598

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1921.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon