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1 732 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Faillites non identifiées : registres divers.
Cote
3 U 1/510
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillites non identifiées : registres divers.
Résultat n°2

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/560
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°3

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/547
 Date
Sans date
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°4

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/516
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°5

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/549
 Date
Sans date
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°6

Suspects, contrôle : fiches individuelles d'empreintes digitales.
Cote
3 U 1/1269
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 3 - Attributions pénales et surveillance de l'ordre...
  • Suspects, contrôle : fiches individuelles d'empreintes...
Résultat n°7

1942-1944.
Cote
3 U 1/954
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Dossiers de demande.
  • 1942-1944.
Résultat n°8

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/548
 Date
Sans date
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°9

Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.
Cote
3 U 1/551
 Date
Sans date
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.
Résultat n°10

1952-1959.
Cote
3 U 1/890
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Dossiers de demande.
  • 1952-1959.
Résultat n°11

Causes civiles, inscription : rôle (1906-1907, 1914-1915, 1930-1939). Audiences : rôle (1930-1932). Causes civiles, mise au rôle : registre (1954-1961).
Cote
3 U 1/996
 Date
1930-1961
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.2 - Registres, rôles et plumitifs
  • Causes civiles, inscription : rôle (1906-1907, 1914-1915,...
Résultat n°12

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/566
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°13

1934.
Cote
3 U 1/1751
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Dossiers de demande.
  • 1934.
Résultat n°14

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/564
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°15

1944-1951.
Cote
3 U 1/861
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Dossiers de demande.
  • 1944-1951.
Résultat n°16

Livres de crédit.
Cote
3 U 1/1167
 Date
Sans date
 Lieu
Poil
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Livres de crédit.
Résultat n°17

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/518
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°18

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/559
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°19

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/546
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°20

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/561
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°21

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/552
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°22

1903-1916, 1943-1946, 1932-1960.
Cote
3 U 1/1232
 Date
1903-1960
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Frais de procédure
  • Comptabilité du greffe : registres.
  • 1903-1916, 1943-1946, 1932-1960.
Résultat n°23

1915.
Cote
3 U 11677
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1915.
Résultat n°24

1864 (non-lieu).
Cote
3 U 1/774
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1864 (non-lieu).
Résultat n°25

1851.
Cote
3 U 1/727
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1851.
Résultat n°26

1931.
Cote
3 U 1/823
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1931.
Résultat n°27

1926.
Cote
3 U 11723
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1926.
Résultat n°28

Testaments, dépôt et description : procès-verbaux, copies.
Cote
3 U 1/1153
 Date
1811-1959
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 6 - Successions
  • Testaments, dépôt et description : procès-verbaux,...
Résultat n°29

1889.
Cote
3 U 1/168
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1889.
Résultat n°30

1888.
Cote
3 U 1/1651
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1888.
Résultat n°31

1821-1823.
Cote
3 U 1/73
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1821-1823.
Résultat n°32

1845.
Cote
3 U 1/714
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1845.
Résultat n°33

1901.
Cote
3 U 1/1663
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1901.
Résultat n°34

1921.
Cote
3 U 11050
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1921.
Résultat n°35

1830-1831.
Cote
3 U 1/76
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1830-1831.
Résultat n°36

1838.
Cote
3 U 1/705
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1838.
Résultat n°37

1848.
Cote
3 U 1/100
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1848.
Résultat n°38

1863.
Cote
3 U 1/769
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1863.
Résultat n°39

1843.
Cote
3 U 1/90
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1843.
Résultat n°40

1921.
Cote
3 U 11598
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1921.