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1 732 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Faillites non identifiées : registres divers.
Cote
3 U 1/510
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillites non identifiées : registres divers.
Résultat n°2

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/560
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°3

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/547
 Date
Sans date
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°4

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/516
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°5

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/549
 Date
Sans date
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°6

Suspects, contrôle : fiches individuelles d'empreintes digitales.
Cote
3 U 1/1269
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 3 - Attributions pénales et surveillance de l'ordre...
  • Suspects, contrôle : fiches individuelles d'empreintes...
Résultat n°7

1942-1944.
Cote
3 U 1/954
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Dossiers de demande.
  • 1942-1944.
Résultat n°8

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/548
 Date
Sans date
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°9

Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.
Cote
3 U 1/551
 Date
Sans date
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.
Résultat n°10

1952-1959.
Cote
3 U 1/890
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Dossiers de demande.
  • 1952-1959.
Résultat n°11

Causes civiles, inscription : rôle (1906-1907, 1914-1915, 1930-1939). Audiences : rôle (1930-1932). Causes civiles, mise au rôle : registre (1954-1961).
Cote
3 U 1/996
 Date
1930-1961
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.2 - Registres, rôles et plumitifs
  • Causes civiles, inscription : rôle (1906-1907, 1914-1915,...
Résultat n°12

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/566
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°13

1934.
Cote
3 U 1/1751
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Dossiers de demande.
  • 1934.
Résultat n°14

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/564
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°15

1944-1951.
Cote
3 U 1/861
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Dossiers de demande.
  • 1944-1951.
Résultat n°16

Livres de crédit.
Cote
3 U 1/1167
 Date
Sans date
 Lieu
Poil
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Livres de crédit.
Résultat n°17

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/518
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°18

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/559
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°19

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/546
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°20

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/561
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°21

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/552
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°22

1903-1916, 1943-1946, 1932-1960.
Cote
3 U 1/1232
 Date
1903-1960
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Frais de procédure
  • Comptabilité du greffe : registres.
  • 1903-1916, 1943-1946, 1932-1960.
Résultat n°23

1915.
Cote
3 U 11677
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1915.
Résultat n°24

1864 (non-lieu).
Cote
3 U 1/774
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1864 (non-lieu).
Résultat n°25

1851.
Cote
3 U 1/727
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1851.
Résultat n°26

1931.
Cote
3 U 1/823
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1931.
Résultat n°27

1926.
Cote
3 U 11723
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1926.
Résultat n°28

Testaments, dépôt et description : procès-verbaux, copies.
Cote
3 U 1/1153
 Date
1811-1959
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 6 - Successions
  • Testaments, dépôt et description : procès-verbaux,...
Résultat n°29

1889.
Cote
3 U 1/168
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1889.
Résultat n°30

1888.
Cote
3 U 1/1651
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1888.
Résultat n°31

1821-1823.
Cote
3 U 1/73
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1821-1823.
Résultat n°32

1845.
Cote
3 U 1/714
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1845.
Résultat n°33

1901.
Cote
3 U 1/1663
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1901.
Résultat n°34

1921.
Cote
3 U 11050
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1921.
Résultat n°35

1830-1831.
Cote
3 U 1/76
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1830-1831.
Résultat n°36

1838.
Cote
3 U 1/705
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1838.
Résultat n°37

1848.
Cote
3 U 1/100
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1848.
Résultat n°38

1863.
Cote
3 U 1/769
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1863.
Résultat n°39

1843.
Cote
3 U 1/90
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1843.
Résultat n°40

1921.
Cote
3 U 11598
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1921.
Résultat n°41

1874.
Cote
3 U 1/807
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1874.
Résultat n°42

1857.
Cote
3 U 1/122
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1857.
Résultat n°43

1918-1920.
Cote
3 U 11606
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1918-1920.
Résultat n°44

1839.
Cote
3 U 1/84
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1839.
Résultat n°45

1863.
Cote
3 U 1/768
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1863.
Résultat n°46

1886.
Cote
3 U 1/284
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements sur requête
  • Jugements sur requête.
  • 1886.
Résultat n°47

1940-1959.
Cote
3 U 1/1123
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Ordonnances
  • Ordonnances de référés.
  • 1940-1959.
Résultat n°48

1838.
Cote
3 U 1/706
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1838.
Résultat n°49

1885.
Cote
3 U 1/283
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements sur requête
  • Jugements sur requête.
  • 1885.
Résultat n°50

1852.
Cote
3 U 1/111
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1852.
Résultat n°51

1898.
Cote
3 U 1/1660
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1898.
Résultat n°52

1848.
Cote
3 U 1/101
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1848.
Résultat n°53

1894.
Cote
3 U 1/292
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements sur requête
  • Jugements sur requête.
  • 1894.
Résultat n°54

1849.
Cote
3 U 1/722
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1849.
Résultat n°55

1925.
Cote
3 U 11679
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1925.
Résultat n°56

1858.
Cote
3 U 1/123
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1858.
Résultat n°57

1841.
Cote
3 U 1/709
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1841.
Résultat n°58

1925-1932.
Cote
3 U 1/1591
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1925-1932.
Résultat n°59

1871.
Cote
3 U 1/269
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements sur requête
  • Jugements sur requête.
  • 1871.
Résultat n°60

1843.
Cote
3 U 1/240
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements sur requête
  • Jugements sur requête.
  • 1843.
Résultat n°61

1874.
Cote
3 U 1/272
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements sur requête
  • Jugements sur requête.
  • 1874.
Résultat n°62

1886.
Cote
3 U 1/160
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1886.
Résultat n°63

1863.
Cote
3 U 1/260
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements sur requête
  • Jugements sur requête.
  • 1863.
Résultat n°64

1907-1909.
Cote
3 U 1/1252
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements sur requête
  • Jugements sur requête.
  • 1907-1909.
Résultat n°65

1863.
Cote
3 U 1/767
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1863.
Résultat n°66

1897.
Cote
3 U 11046
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1897.
Résultat n°67

1850.
Cote
3 U 1/247
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements sur requête
  • Jugements sur requête.
  • 1850.
Résultat n°68

1909.
Cote
3 U 1/1058
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1909.
Résultat n°69

1885.
Cote
3 U 1/1650
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1885.
Résultat n°70

1897.
Cote
3 U 1/186
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1897.
Résultat n°71

1900.
Cote
3 U 1/1662
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1900.
Résultat n°72

1842.
Cote
3 U 1/239
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements sur requête
  • Jugements sur requête.
  • 1842.
Résultat n°73

1877.
Cote
3 U 1/819
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1877.
Résultat n°74

1861.
Cote
3 U 1/761
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1861.
Résultat n°75

1815.
Cote
3 U 1/673
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1815.
Résultat n°76

1836.
Cote
3 U 1/703
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1836.
Résultat n°77

1921-1922.
Cote
3 U 1/1629
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1921-1922.
Résultat n°78

1934-1935.
Cote
3 U 1/417
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.2 - Décisions judiciaires civiles
  • Jugements sur requête
  • Jugements sur requête.
  • 1934-1935.
Résultat n°79

1867.
Cote
3 U 1/785
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1867.
Résultat n°80

1854.
Cote
3 U 1/737
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1854.