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1 732 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Faillites non identifiées : registres divers.
Cote
3 U 1/510
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillites non identifiées : registres divers.
Résultat n°2

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/560
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°3

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/547
 Date
Sans date
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°4

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/516
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°5

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/549
 Date
Sans date
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°6

Suspects, contrôle : fiches individuelles d'empreintes digitales.
Cote
3 U 1/1269
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 3 - Attributions pénales et surveillance de l'ordre...
  • Suspects, contrôle : fiches individuelles d'empreintes...
Résultat n°7

1942-1944.
Cote
3 U 1/954
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Dossiers de demande.
  • 1942-1944.
Résultat n°8

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/548
 Date
Sans date
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°9

Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.
Cote
3 U 1/551
 Date
Sans date
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.
Résultat n°10

1952-1959.
Cote
3 U 1/890
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Dossiers de demande.
  • 1952-1959.
Résultat n°11

Causes civiles, inscription : rôle (1906-1907, 1914-1915, 1930-1939). Audiences : rôle (1930-1932). Causes civiles, mise au rôle : registre (1954-1961).
Cote
3 U 1/996
 Date
1930-1961
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.2 - Registres, rôles et plumitifs
  • Causes civiles, inscription : rôle (1906-1907, 1914-1915,...
Résultat n°12

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/566
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°13

1934.
Cote
3 U 1/1751
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Dossiers de demande.
  • 1934.
Résultat n°14

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/564
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°15

1944-1951.
Cote
3 U 1/861
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Assistance judiciaire
  • Dossiers de demande.
  • 1944-1951.
Résultat n°16

Livres de crédit.
Cote
3 U 1/1167
 Date
Sans date
 Lieu
Poil
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Livres de crédit.
Résultat n°17

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/518
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°18

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/559
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°19

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/546
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°20

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/561
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.